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Procès Verbal - 27def7 0f4fed62d6074fe4a4667a2e54de5b8d
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Compte-Rendu - 27def7 3ca591667234419fa7bdc61bb9c3f935
Procès Verbal - 27def7 647aaf5b81574d16b50ccfab584941c2
Déliberation - 27def7
Document publié le Samedi 14 mars 2026 à 06h51 par la commune de Bagnols.
Lien du pdf (Déliberation - 27def7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Sport,
Compte-rendu
des
délibérations
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
16
octobre
2025
HRK
BAGNOLS en
Beaujolais
COMMUNE
DE
BAGNOLS
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil
municipal
du
16
octobre
2025
Date
de
convocation
et d'affichage
: 13
octobre
2025
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la séance
: 14
Membres
présents
à la séance
: 9
; excusés
: 4
; absents
: 1
Président
: Jean-François
FADY,
maire
Secrétaire
de
séance
élue
: Audrey
BARON-GUTTY
Délibération
20251016-01
: Délibération
donnant
acte
de
la
présentation
du
rapport
RPQS
2024
du
Syndi-
cat
des
Eaux
de
Val
d’Oingt
—
Portes
des
Pierres
Dorées
(SIEVO)
Délibération
prise
à l'unanimité
Délibération
20251016-02
: Mise
à disposition
de
la salle
des
Deux
Joseph
au
profit
de
l'association
ACO-
LEA
pour
la
réalisation
d’activités
sportives
Délibération
prise
avec
8 pour,
4 contre,
1 abstention
Délibération
20251016-03
: Avis
de
la commune
sur
le
projet
de
Plan
Local
de
Mobilité
Délibération
prise
à l'unanimité
Délibération
20251016-04
: Avis
de
la commune
sur
le transfert
de
la compétence
PLUi
à
la communauté
de
communes
Délibération
prise
à l'unanimité
Audrey
BARON-GUTTY
Jean-François
FADY
Secrétaire
de
séance
Maire