Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2024 039
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2024 071
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2024 071
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2020 047
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2020 047
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 004
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2019 009
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 035
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 041
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 036
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2024 039
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2024 039)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
de
la
Meurthe-et-VMoselle Arrondissement
de
Lunéville
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Rural
Pays
du
Lunevillois
Nombre
de
membres
dont
le
consell
doit
être
composé
:
15
Nombre
de
conseillers
en
Date
de
convocation
:
17
septembre
2024
DELIBERATION COMITE
DE
POLE
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-trois
septembre
à
vingt
heures
trente,
les
Membres
du
Comite
de
pole
se
sont
réunis
sur
la
convocation
de
M.
le
Président,
adressée
le
17/09/2024
conformément
aux
articles
L.
2121-10
à 2121-
12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
qui
a
eu
lieu
Communauté
de
Communes
du
Territoire
de
Lunéville
à
Baccarat
Salle
n°2-
1er
étage
- accès
par
le parking
arrière
-
11
avenue
de
la Libération
- 54300
LUNEVILLE.
Présidence
: Philippe
DANIEL,
président.
Etaient
présents
:
Philippe
ARNOULD,
Jocelyne
CAREL,
Philippe
COLIN,
Philippe
DANIEL,
Rose-Marie
FALQUE,
Dominique
FOINANT,
Jean-Paul
FRANCOIS,
Dominique
GEORGE,
Murielle
GRIFFOUL,
Linda
KWIECIEN,
Jacques
LAVOIL,
Thierry
MERCIER,
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Bruno
MINUTIELLO,
Bernard
MULLER,
Laurie
PERISSE,
Evelyne
SASSETTI,
Christophe
SONREL,
Rémi
VUILLAUME
Mandat
de
procuration
: Jean-Claude
BAZIN
à
Philippe
ARNOULD,
Fabrice
BOYER
à
Philippe
DANIEL,
Maurice
HERIAT
à Linda
KWIECIEN,
Jacques
LAMBLIN
à Murielle
GRIFFOUL,
Catherine
PAILLARD
à
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Gérard
RITZ
à
Jean-Paul
FRANCOIS,
Matthieu
SIGIEL
à
Bruno
MINUTIELLO,
René
WAGNER
à
Jacques
LAVOIL
Absents
: Pierre-Jean
COURBEY,
Christian
GEX,
Olivier
MARTET
Secrétaire
de
séance
: Madame
Evelyne
SASSETTI
Membres
présents...
19
Absents
ayant
donné
mandat
de
procuration..…..8
AÉRONrnmsnmeesen
he dniitisnisnnn
ut essis 3
Votants...
27
Délibération
2024
039
ADMINISTRATION
GENERALE
Approbation
du
compte
rendu
du
comité
de
pôle
du
05
juin
2024 Copie
pour
iImpressio!
éception
au
contrôle
de
légalitéle
27/0:
Réference
de
l'A
54-2000:
4-21
Conseillers
…… :
:
labstention
présents.
|avec
:
so
Xi
ct:
Ipouvoir.:
cf
19
8
27
0
0
0
Procès-Verbal
en
annexe
Monsieur
le
Président
soumet
le
procès-verbal
de
la
séance
du
05
juin
2024
à
l'approbation
des
membres
du
comité.
Ces
derniers
sont
invités
à
faire
savoir
s'ils
ont
des
remarques
à
formuler
sur
ce
procès-verbal
avant
approbation
définitive.
_Sur-proposition
de
Monsieur
le
Président:et
vu:son
rappoït;
lé
Comité
de
Pôle
après
en:
avoir
délibéré
à l'unanimité Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus
ont
signé
au
Registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Affiché
le 26
septembre
2024
Philippe
DANIEL,
Président.