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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2020 047)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
République Française
*****
Meurthe-et-Moselle
DELIBERATION
COMITE DE POLE
PETR DU PAYS DU LUNEVILLOIS
*****
SEANCE DU 02 DECEMBRE 2020
Nombre de Membres
Membres en
exercice Présents Votants
29 25 25
+ 2
pouvoirs
Date de convocation
26 novembre 2020
Date d’affichage du compte rendu
16 décembre 2020
L’an deux mille vingt, le deux Décembre à vingt heures, le comité de pôle, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en comité de pôle Salle des Fêtes de Vigneulles, sous la présidence de Philippe DANIEL, Président.
Présents : Philippe ARNOULD, Didier BOURDON, Fabrice BOYER, Jocelyne CAREL, Philippe COLIN, Murielle COLLOT, Pierre-Jean COURBEY, Philippe DANIEL, Rose-Marie FALQUE, Dominique FOINANT, Jean-Paul FRANCOIS, Francine GARNIER, Christian GEX, Maurice HERIAT, Laurie JOCHAUD DU PLESSIX, Linda KWIECIEN, Jacques LAVOIL, Olivier MARTET, Thierry MERCIER, Geoffrey MERESSE-VOLLEAUX, Bernard MULLER, Catherine PAILLARD, Pascal PLUMET, Gérard RITZ, Sabrina VAUDEVILLE.
Absents excusés : Dominique GEORGE remplacé par Sabrina VAUDEVILLE, Jonathan KURKIENCY, Bruno MINUTIELLO remplacé par Francine GARNIER, Christophe SONREL, René WAGNER remplacé par Didier BOURDON.
Procurations : Jacques LAMBLIN donne procuration à Catherine PAILLARD, Laure VOURION donne procuration à Jocelyne CAREL.
Voix consultatives : Mme LEHE Sophie, excusée et M. RICHARD Claude, présent.
Madame Linda KWIECIEN a été nommée secrétaire de séance
N° de délibération : 2020_047
Objet : Administration Générale : Fixation des membres du bureau
Conformément à l’article L.5211.10 du CGCT, il est proposé de déterminer le nombre de membres du bureau de Pôle. Il est ainsi proposé que le bureau soit composé du Président, des Vice-présidents et de 8 autres membres du Comité de Pôle.
La présente délibération complète la délibération du 24 septembre 2020 – 2020-030
Après avis du bureau, le Comité de Pôle, à l’unanimité
Décide que le Bureau de Pôle est composé du Président, des Vice-présidents et de 8 autres membres du Comité de Pôle.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Le président, Philippe DANIEL
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 17/12/2020 à 10h00
Réference de l'AR : 054-200051134-20201202-2020_047-DE