Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 12 04 18 1
Conseil Municipal - CM 12 12 19 1
Conseil Municipal - CM 31 05 18 1
Conseil Municipal - CM 29 03 18 1
Conseil Municipal - CM 18 07 19 1
Conseil Municipal - CM 25 10 18 1
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 17 janvier 2024 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 14 02 22 1
Conseil Municipal - CM 28 03 19 1
Compte-Rendu - Cr conseil municiapl 18 09 2024 1
Conseil Municipal - CM 18 01 18 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mayres-Savel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 18 01 18 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Collectivités territoriales,
MAIRIE
DE
MAYRES-SAVEL
20
Chemin
de
la
Mairie
-
38350
MAYRES-SAVEL
Secrétariat
ouvert
:
Le
mardi
de
14h00
à 17h00
Tél.
: 04.76.81.04.70
Le
vendredi
de
09h00
à
12h00
Fax
: 04.76.81.18.77
Ou
sur
rendez-vous
mairie.mayressavel@gmail.com
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
jeudi
25
janvier
2018
à
20h00
Présents
: MM.
BRUGNERA
Jean-Michel
- DANGLEANT
Christophe
GARRIGUES
Florian
- JACOLIN
Claude
- MIARD
Guy
- MIARD
Jean-Claude
- NIER
Cédric
- NIER
Joseph
- SALOMON
Florence
Absents
excusés
: MM.
LAHMANES
Philippe
a donné
procuration
à Cédric
NIER
MICHELET
Françoise
a donné
procuration
à Joseph
NIER
Ordre
du
jour
:
- Ouvertures
de
crédits
- Avis
sur
l’enquête
publique
: demande
d’autorisation
unique
pluriannuelle
de
POUGC38 - Départ
du
locataire
195
chemin
des
Auches
- Questions
diverses
La
séance
débute
avec
les
dernières
nouvelles
: l’eau
du
Moulin
est
encore
polluée.
Il est
décidé
de
prévenir
à nouveau
la population
du
bourg
et de
fournir
de
l’eau
en
bouteille
la
semaine
prochaine,
si le problème
persiste.
1.
Ouverture
de
Crédits
Afin
de
régler
l’achat
du
terrain
de
Joseph
Nier
où
le parking
d’accès
à la passerelle
a été
créé,
il est
nécessaire
d’ouvrir
des
crédits
au
BP
2018.
Le
conseil
municipal
décide
d’ouvrir
les crédits
suivants
: 211
€ sur le compte
2111
à
l'opération
10001.
2.
Avis
sur
l’enquête
publique
: autorisation
pluriannuelle
de
l'OUCG38
Le
conseil
municipal
donne
un
avis
favorable
3.
Départ
du
locataire
195
chemin
des
Auches
Le
locataire
demande
à bénéficier
d’un
préavis
plus
court,
soit
1 mois.
La
municipalité
est
favorable.
Le
logement
pourrait
déjà
intéresser
2 foyers.
Le
conseil
municipal
décide
d’ouvrir
les
crédits
suivants
au
BP
2018
pour
restituer
le dépôt
de
garantie
au
locataire
selon
l’état
des
lieux :
579.00
€ à inscrire
au
compte
165
en
dépenses. 4.
Questions
diverses
-
Lorsque
que
Christine
est
en
congé,
le
maire
demande
des
volontaires
pour
la
remplacer
le
dimanche
pour
porter
le
pain
et
les
journaux
à l
Auberge.
Dans
la
mesure
où
la
municipalité
serait
informée
suffisamment
à l’avance
de
la
période
de
congés,
quelqu'un
pourra
se
désigner
selon
la
disponibilité
de
chacun.
A
voir
au
coup
par
coup. -
La
communauté
de
communes
(CCM)
demande
la
position
du
conseil
municipal
face
au
transfert
éventuel
des
compétences
eau
et
assainissement
à la
CCM.
Le
conseil
municipal
est
contre
ce
transfert.
-
Le
Maire
demande
s’il
y
a des
volontaires
pour
participer
aux
commissions
agriculture
de
la
communauté
de
communes.
Pas
de
volontaire
La
séance
est levée
à 20h40
Le
Maire,
Mayres-Savel,
le
16 janvier
2018
Jean-Michel
BRUGNERA