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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - Liste délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chasselay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
ADOPTEES
EN
2023
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11
décembre
2023
(DEL
20231211)
57 — Convention
relative
à la gestion
en
flux
des
réservations
de
logements
sociaux
avec
3F
Immobilière
Rhône-
Alpes
— Approuvée
58
— Convention
relative
à la gestion
en
flux
des
réservations
de
logements
sociaux
avec
l'OPAC
du
Rhône
—
Approuvée 59
- Définition
des
zones
d'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables
(ZAENR)
- Approuvée
60
- Convention-cadre
de
partenariat
inter-médiathèques
au
sein
de
la CCBPD
- Approuvée
61
- Prise
de
compétence
culturelle
de
gestion
du
musée
de
l’Espace
Pierres
Folles
par
la CCBPD
— modification
des
statuts
— Approuvée
62
- Fin
des
compétences,
cessation
d'activité
et
dissolution
du
Syndicat
Rhodanien
de
Développement
du
Câble
{SRDC)
— Approuvée
63
- Tarification
des
entrées
à
la soirée
dansante
du
10
février
2024
- Approuvée
64
- Engagement
des
dépenses
d'investissement
par
anticipation
au
Budget
Commune
2024
— Approuvée
65
- Engagement
des
dépenses
d'investissement
par
anticipation
au
Budget
Assainissement
2024
- Approuvée
66
- Durée
d'amortissement
des
immobilisations
et
des
subventions
—
Budget
Assainissement
— Approuvée
Séance
du
6 novembre
2023
(DEL
20231106)
51
— Décision
modificative
(DM2)
: Budget
Commune
— Approuvée
52
—
Recensement
de
la
population
: rémunération
des
agents
recenseurs
— Approuvée
53
- Acquisition
de
parcelles
sise
à l'euro
symbolique
en
vue
de
régularisations
d’alignements
chemin
de
Montpiollier— Approuvée 54
—
Remboursement
de
frais
de
mission
dans
le cadre
d’un
mandat
spécial
accordé
à deux
élus
— Approuvée
55
— Convention
pour
la
réalisation
d’une
intervention
AGIROUTE
Seniors
par
l'AGIR
abcd
— Approuvée
56
— Passage
de
la vitesse
à 30
km/h
de
tout
le village
—
Rejetée
Séance
du
2
octobre
2023
(DEL
20231002)
44
—
Rapport
d'activité
annuel
2022
du
SIEVA
— Approuvée
45
—
Rapport
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
assainissement
collectif
année
2022-
Approuvée
46
— Convention
relative
à l'octroi
d’une
subvention
par
le
Réseau
Francophone
des
Villes
Amies
des
Aînés
dans
le
cadre
du
Fonds
d’appui
pour
des
territoires
innovants
seniors-
Approuvée
47— Convention
annuelle
de
fermage
entre
M.
Didier
LORCHEL
et
la Commune
de
Chasselay-
Approuvée
48
— Convention
annuelle
de
fermage
entre
M.Bertrand
SAIGNANT
et
la Commune
de
Chasselay-
Approuvée
49
—
Retrait
de
la
délibération
n°2023070334
du
3/7/2023
à
la
demande
de
la
Préfecture-
Approuvée
50
— Acquisition
d’une
portion
de
trottoir
C990
sise
20
chemin
de
la
Forêt
à l’euro
symbolique-
Approuvée
Séance
du
11
septembre
(DEL
20230911)
41
-Transfert
de
la compétence
«
Eclairage
public
» de
la
Commune
de
Millery
au
SIGERLy
— Approuvée
42
-Remboursement
au
profit
de
la Commune
de
Lissieu
pour
les frais
de
transport
pour
la visite
de
l’Assemblée
nationale
du
26/09/2023
-— Approuvée
43
—-Acquisition
de
parcelles
en
vue
de
la
régularisation
d’alignements
— Approuvée
Séance
du
3 Juillet
2023
(DEL
20230703)
34
— Adhésion
de
Les
Chères
au
Syndicat
Mixte
Plaine
Monts
d'Or
- Approuvée
35
— Conseil
Communal
d'Enfants
(CCE)
Chasselay
et
Les
Chères
: Participation
financière
de
Les
Chères
pour
le
voyage
à Paris
à
l’Assemblée
Nationale
— Approuvée
36
- Tarification
des
droits
de
place
pour
les terrasses
— Approuvée