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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chasselay.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
ADOPTEES
EN
2025
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
6 janvier
2025
(DEL
20250106)
1 — Avenant
à la convention
@ctes
pour
les
documents
de
la commande
publique
— Approuvée
2 — Participation
financière
au
BAFA
— Approuvée
3 — Acceptation
des
Amendes
de
Police
2024
— Approuvée
4 —
Rétrocession
à
la commune
d’une
concession
dans
le cimetière
communal
— Approuvée
5 —
Désignation
des
bénéficiaires
pouvant
acquérir
une
concession
dans
le cimetière
communal
- Approuvée
6 — Approbation
manifestation
d'intérêt
spontanée
— Approuvée
7 — Contribution
Syndicat
Beaujolais
Azergues
— Approuvée
8 — Attribution
du
marché
de
travaux
pour
le réaménagement
de
l'étang
- Square
Adrien
Gautier
— Approuvée
9 — Autorisation
au
Maire
pour
le dépôt
de
la demande
de
DETR
2025
- Approuvée
Séance
du
10 février
2025
(DEL
20250210)
10
— Autorisation
au
Maire
pour
le dépôt
de
la demande
de
DETR
2025
— Approuvée
11
— Délibération
relative
à la redevance
pour
la
performance
des
systèmes
d’assainissement
collectif
- Approuvée
12
— Autorisation
au
CDG
de
mener
la
procédure
de
mise
en
concurrence
de
la
convention
de
participation
pour
le
risque
« santé
» et
«
prévoyance
» — Approuvée
13
—
Délibération
fixant
les tarifs
d'entrée
de
la soirée
dansante
du
15
mars
— Approuvée
14
Délibération
autorisant
la commune
de
Bron
à adhérer
au
SIGERLy
- Approuvée
15
— Approbation
de
la modification
du
Plan
Local
d'Urbanisme
— Approuvée
16
— Autorisation
au
Maire
de
signer
la
convention
avec
le
Département
et
le Syndicat
Mixte
Plaines
Monts
d’Or
relative
à l'aménagement
et
l'entretien
des
chemins
de
randonnée
inscrits
au
PDIPR
— Approuvée
17
— Avis
du
Conseil
Municipal
sur
le
Plan
Mobilité
du
Sytral
— Approuvée
Séance
du
7 avril
2025
(DEL
20250407)
18
—
Délibération
d'approbation
du
Compte
Financier
Unique
du
Budget
Communal
— Approuvée
19
— Délibération
relative
à
l'affectation
du
résultat
2024
du
Budget
Communal
— Approuvée
20
— Vote
des
taux
d'impôts
directs
locaux
du
Budget
Communal
— Approuvée
21
— Vote
des
subventions
aux
associations
du
Budget
Communal
— Approuvée
22
—
Délibération
relative
à la convention
pour
le versement
de
la subvention
à
l’école
privée
Sainte
Bernadette
—
Approuvée
23
— Délibération
approuvant
le
budget
primitif
2025
— Approuvée
24
-
Délibération
d'approbation
du
Compte
Financier
Unique
du
Budget
Assainissement
— Approuvée
25
—
Délibération
relative
à
l'affectation
du
résultat
2024
du
Budget
Assainissement
— Approuvée
26
—
Délibération
approuvant
le
budget
primitif
2025
du
Budget
Assainissement
— Approuvée
27
—
Délibération
relative
à
la fongibilité
des
crédits
- Approuvée
28
—
Délibération
de
délégation
consentie
par
le Conseil
Municipal
au
Maire
relative
aux
admissions
en
non-valeur
— Approuvée 29
— Délibération
relative
à
la contribution
du
SIGERLy
- Approuvée
30 — Délibération
autorisant
le Maire
à signer
la convention
de
mise
à disposition
de
salle
pour
le relais
d’assistantes
maternelles
avec
la CCBPD
— Approuvée
31
-
Délibération
de
cession
d’un
véhicule
communal
— Approuvée
Séance
du
5 mai
2025
(DEL
20250505)
32—
Délibération
relative
à
la
signature
d’un
bail
d'occupation
de
domaine
public,
avec
Free
Mobile,
pour
l'implantation
d’une
antenne
de
téléphonie
mobile
— Approuvée
33
—
Délibération
autorisant
le
Maire
à
signer
la
convention
relative
à
l'octroi
d’une
subvention
par
le
réseau
Francophone
Ville
Amies
des
Aînés
— Approuvée
34
—
Délibération
relative
à l'acquisition
d’une
parcelle
en
vue
de
régularisation
d’alignement
— Approuvée