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Document publié le Vendredi 28 février 2025 par la commune de Nogentel.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 28 02 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
République Française
Département Aisne
Commune de Nogentel
PROCÈS VERBAL
Séance du 28 Février 2025
L' an 2025 et le 28 Février à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de BUREL Régis Maire.
Présents : M. BUREL Régis, Maire, Mmes : GIRARD Roselyne, LE GULUCHE Anne-Marie, LE ROUX Yasmine, MM : BOLANT Claude, MAGNIER Benoît, MAHIEUX Christian, VAUTIER Fabrice
Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : BAIGNOL RIBERT Francine à Mme LE GULUCHE Anne-Marie, BOULANGER Liliane à M. MAHIEUX Christian, MM : ALASIA Joël à M. VAUTIER Fabrice, MATHIEU Benjamin à M. BUREL Régis, TROUSSELLE Mathieu à Mme GIRARD Roselyne Absent(s) : Mme DANGER Ludiwine.
Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal : 14
Présents : 8
Date de la convocation : 20/02/2025
Date d'affichage : 20/02/2025
A été nommée secrétaire : VAUTIER Fabrice
SOMMAIRE
01/APV : VC 6 : rue Graimbert : Travaux de purge de la chaussée et pose de caniveaux (DE_2025_01)
Le Conseil Municipal de la Commune de Nogentel sollicite une subvention au titre du dispositif APV pour les travaux suivants :
NATURE DES
TRAVAUX
APPELLATION ET
N° DE LA VOIRIE
LONGUEUR MONTANT DE
L'OPÉRATION
T.T.C
MONTANT DE
L'OPÉRATION
H.T
Travaux de
purge de la
chaussée et pose
de caniveaux
rue Graimbert 30m 12 912.00 € 10 760.00 €
TOTAL = 12 912.00 € 10 760.00 €
à affecter à ces travaux 12 912.00 Euros sur le budget communal
à réaliser les travaux dans un délai de deux ans, à partir de la date de notification. demande :
* l’autorisation de démarrer les travaux par anticipation
A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)
02/APV : VC 25 - Réfection des pavés avenue de Château-Thierry (DE_2025_02) Le Conseil Municipal de la Commune de Nogentel sollicite une subvention au titre du dispositif APV pour les travaux suivants : NATURE DES
TRAVAUX
APPELLATION ET
N° DE LA VOIRIE
SURFACE MONTANT DE
L'OPÉRATION
T.T.C
MONTANT DE
L'OPÉRATION
H.T
Réfection des
pavés
avenue de
Château-Thierry
125m² 46 982.15 € 39 151.79 €
TOTAL = 46 982.15 € 39 151.79 €
à affecter à ces travaux 46 982.15 Euros sur le budget communal
à réaliser les travaux dans un délai de deux ans, à partir de la date de notification. demande :
* l’autorisation de démarrer les travaux par anticipation
A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)
03/Tarif : Travaux aménagement trottoir et accès (DE_2025_03)
La délibération DE_2025_03 abroge les délibérations n°2013_31 et DE_2023_04.
Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir délibérer sur la révision du tarif de travaux d’aménagement de trottoir et d’accès, fixé à 1500 € depuis 2013. Après délibération, les Membres du Conseil Municipal fixent à l’unanimité d'appliquer un forfait de 1800 € pour toute nouvelle demande d'aménagement de trottoir et d'accès.
A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)
04/Remboursement de deux factures à un élu (DE_2025_04)
Monsieur le Maire, pour rendre visible le véhicule communal lors des interventions des agents techniques, a passé commande d'un triangle et d'une rampe de toit lumineux. Il demande au Conseil Municipal le remboursement de deux factures (89.00€ & 255.64€) pour la somme totale de 344.64€, en sa faveur, pour ces articles de mise en sécurité. Après délibération, les membres du Conseil Municipal acceptent l’unanimité le remboursement de deux factures pour la somme totale de 344.64€, à Monsieur le Maire de Nogentel.
A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)
Questions diverses :
* Carte postale de remerciements des élèves de CM2 pour la classe de neige à Méaudre (Isère) * Suite à la réception d’un courrier de la prévention routière sur le label « ville prudente », voir avec la gendarmerie de Nogentel pour un atelier de sensibilisation des enfants à la sécurité routière * Présentation du projet d’un administré pour un stockage de batteries près de la centrale électrique * Travaux en prévision pour la réfection du pont du chemin du Clauset actuellement fermé aux véhicules * Le montant des travaux de réfection d’un passage à niveau (PN24) ayant dépassé la prévision, l’ajustement du montant de la subvention a été demandé
* modification du sens de circulation sur la partie étroite au-dessus de la gendarmerie
Fin de la séance à 21h35.
En mairie, le 03/03/2025
Le Maire, Secrétaire de séance, Régis BUREL M. VAUTIER Fabrice