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Déliberation - 2024 005
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 005)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Commune de WAZIERS (Nord) 2024 -005
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation du 7 mars 2024
Séance du 14 mars 2024
Présidence de : Monsieur Laurent DESMONS
29 Membres élus le 23 février 2024 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, GAMBIER David, TABET Lucy, DISASSINI Guy, URBANIAK Evelyne, KAHALERRAS Jamel, DUCATILLON Nicole, DUFOUR Olivier, DOISY Cindy, DUTOMBEAU Jérôme, CAPRON Edwige, HAUSSY Jonathan, MICHON Jacques, PARNETZKI Claudine, MASCARTE Roger, MAZURE Françoise, VEREZ Richard, POULAIN Ophélie, KERRAR Maggy, BETTINI Gilles.
OBJET : Installation d'un conseiller municipal après une démission
Monsieur le Maire informe que, par courrier en date du 1er Mars 2024, M. Karim Bachiri l’a informé de sa volonté de démissionner de ses fonctions de conseiller municipal.
Conformément à l’article L 2121-4 du Code Général des Collectivités Territoriales, cette démission est définitive et Monsieur le Sous-Préfet en a été informé.
Conformément à l’article L 270 du code électoral, M. Bettini Gilles, suivant immédiat sur la liste « Engagés pour Waziers » dont faisait partie M. Bachiri lors des dernières élections municipales, est installé en qualité de conseiller municipal.
Vote : L’Assemblée prend acte
La secrétaire de séance, Fait et délibéré en séance, Madame Evelyne URBANIAK Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publié sur le site internet : 03/04/2024
Envoyé en préfecture : 26/03/2024
Reçu en préfecture : 26/03/2024
Identifiant : 059-215906546-20240314-2024_005-DE