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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25.01.2021
Document publié le Lundi 25 janvier 2021 par la commune de Pontivy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25.01.2021)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 25 janvier 2021
Ordre du jour
CM-2021-001-ODJ
Note explicative de synthèse
Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 8 janvier 2021
• Débat d’orientations budgétaires 2021 (DEL-2021-001)
• Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) (DEL-2021-002)
Commission mixte transition écologique, urbanisme - travaux, voirie, vie des quartiers, propreté
Compte-rendu de la réunion du 14 janvier 2021
• Cession de la parcelle bâtie BD n° 86 de l’ancien commissariat à la SCI IMO VS de Lorient (DEL-2021-003)
• Déclassement de l’ancien commissariat et désaffectation du domaine public (DEL-2021- 004)
• Acquisition du terrain cadastré AK n° 208 à Kérostin (DEL-2021-005)
• Aménagements modes actifs – liaison pôle universitaire – centre-ville (DEL-2021-006)
• Aménagements modes actifs – Avenue des Cités Unies et Rue Abbé Martin (DEL-2021- 007)
• Eclairage – extension rue du Caire - Conventions avec Morbihan Energies (DEL-2021-008)
• Aménagement des arrêts et sécurisation de la gare scolaire située rue du Caire à Pontivy (DEL-2021-009)
• Approbation du plan de zonage d’assainissement des eaux pluviales (DEL-2021-010)
• Convention entre les communes de Pontivy, Séglien et GRDF relative au raccordement d'une unité de production de biométhane sur la commune de Séglien (DEL-2021-011) • Convention entre les communes de Pontivy, Guern et GRDF relative au raccordement d'une unité de production de biométhane sur la commune de Guern (DEL-2021-012)
Commission attractivité économique
• Ouverture des commerces le dimanche, Année 2021 (DEL-2021-013)
Affaires diverses
• Demande de financement du cheminement wifi et d’un panneau digital au titre du programme européen LEADER (DEL-2021-015)
• Adhésion de la ville à l’ANDES (Association nationale des élus en charge du sport) (DEL-2021-016)
• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2021-017)
Questions diverses
Commission culture, patrimoine, animations
• Festival Jeune-public GAMINERIES 2021 (DEL-2021-014) V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 25 janvier 2021
Ordre du jour
CM-2021-001-ODJ
Note explicative de synthèse
Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 8 janvier 2021
• Débat d’orientations budgétaires 2021 (DEL-2021-001)
• Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) (DEL-2021-002)
Commission mixte transition écologique, urbanisme - travaux, voirie, vie des quartiers, propreté
Compte-rendu de la réunion du 14 janvier 2021
• Cession de la parcelle bâtie BD n° 86 de l’ancien commissariat à la SCI IMO VS de Lorient (DEL-2021-003)
• Déclassement de l’ancien commissariat et désaffectation du domaine public (DEL-2021- 004)
• Acquisition du terrain cadastré AK n° 208 à Kérostin (DEL-2021-005)
• Aménagements modes actifs – liaison pôle universitaire – centre-ville (DEL-2021-006)
• Aménagements modes actifs – Avenue des Cités Unies et Rue Abbé Martin (DEL-2021- 007)
• Eclairage – extension rue du Caire - Conventions avec Morbihan Energies (DEL-2021-008)
• Aménagement des arrêts et sécurisation de la gare scolaire située rue du Caire à Pontivy (DEL-2021-009)
• Approbation du plan de zonage d’assainissement des eaux pluviales (DEL-2021-010)
• Convention entre les communes de Pontivy, Séglien et GRDF relative au raccordement d'une unité de production de biométhane sur la commune de Séglien (DEL-2021-011) • Convention entre les communes de Pontivy, Guern et GRDF relative au raccordement d'une unité de production de biométhane sur la commune de Guern (DEL-2021-012)
Commission attractivité économique
• Ouverture des commerces le dimanche, Année 2021 (DEL-2021-013)
Affaires diverses
• Demande de financement du cheminement wifi et d’un panneau digital au titre du programme européen LEADER (DEL-2021-015)
• Adhésion de la ville à l’ANDES (Association nationale des élus en charge du sport) (DEL-2021-016)
• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2021-017)
Questions diverses
Commission culture, patrimoine, animations
• Festival Jeune-public GAMINERIES 2021 (DEL-2021-014)