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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30.09.2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Pontivy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30.09.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 30 septembre 2024
Ordre du jour
CM-2024-005-ODJ
Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 24 juin 2024
Note explicative de synthèse
Commission finances
• Décision modificative n°2/2024 – 64300 – Budget Principal - Ville (DEL-2024-090)
• Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par Orange pour l’année 2023 (DEL-2024-091)
• Redevance pour occupation du domaine public – GRDF – Année 2024 (DEL-2024-092)
• Garantie d’emprunt – Espacil Habitat (DEL-2024-093)
• Régularisation factures EDF sur exercices antérieurs à 2024 (DEL-2024-094)
Commission du personnel
• Modification de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (DEL-2024-095)
Commission d’appel d’offres
• Marché : Services d'assurances pour la commune de Pontivy - 2022-2026 (DEL-2024-096)
• Marché de travaux, Aménagement d'une gare routière, rue d’Iéna à Pontivy, Attribution des marchés (DEL-2024-097) Affaires diverses
• Création de la commission consultative des services publics locaux et désignation de ses membres (DEL-2024-098)
• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2024-099)
Questions diverses #@© DONCTIVY pond
PONTIVY,
le 24
septembre
2024
Nos
Réf._:
P.LH.FG/Conseil
du
30
septembre
2024
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
de
PONTIVY
qui
se tiendra
en : MAIRIE
DE
PONTIVY,
Salle
du
Conseil,
Le
lundi
30
septembre
2024,
à 19
HEURES.
Comptant
sur
votre
présence,
Je vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
à l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
CHRISTINE
LE
STRAT
MAIRE
DE
PONTIVY
La
séance
sera
retransmise
sur
la
page
facebook
de
la ville.