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Convocation - Convocation Ordre du jour CM 04.11.2024
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Pontivy.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Ordre du jour CM 04.11.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
“© DONTIVY pond
PONTIVY,
le 29
octobre
2024
Nos
Réf.
: P.LH.FG/Conseil
du
4
novembre
2024
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
de
PONTIVY
qui
se tiendra
en
:
MAIRIE
DE
PONTIVY,
Salle
du
Conseil,
Le
lundi
4
novembre
2024,
à
19
HEURES.
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
à l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
CHRISTINE
LE
STRAT
MAIRE
DE
PONTIVY
La
séance
sera
retransmise
sur
la page
facebook
de
la
ville. DONCTIVY
pond
V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 4 novembre 2024
Ordre du jour
CM-2024-006-ODJ
Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 30 septembre 2024
Note explicative de synthèse
Commission du personnel
• Modification de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (DEL-2024-100)
Commission transition écologique, urbanisme et mobilité
• Vente d’un terrain à la SA d’HLM Les Foyers au Talin et résiliation du bail emphytéotique entre la Ville et la SA d’HLM Les Foyers (DEL-2024-101)
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