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Déliberation - n 43 tarification emaps activites du mercredi FR 751?1715511614
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - n 43 tarification emaps activites du mercredi FR 751?1715511614)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Loisirs,
Envoyé en préfecture le 18/06/2020
Reçu en préfecture le 13/06/2020
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE afichéle
COMMUNE DE Low: 007210703195 20200608-veL18432020-0E
EXTRAIT SESSION
QHNA0E0 du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Objets mena
Tarification EMAPS L’An Deux Mille Vingt, le huit juin dans la salle Paul Avon, à
Activités du Mercredi 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en session ordinaire sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Olivier
PEVERELLI, Maire.
price 5 7 Présents: MM Bayle, Bornes, Buard, Chabaud, Chasson, Dersi, Diatta,
Absents : 03 Faure-Pinault, Gaillard, Galiana, Garreaud, Gleyze, Griffe,
‘ Guillot, Heyndrickx, Jouve, Keskin, Lorenzo, Mazellier,
Mazeyrat, Michel, Noël, Peverelli, Segueni, Tolfo, Vallon.
Pour : 29 Excusé(e)s : MM Boukal (pouvoir à Tolfo), Durif (pouvoir à Lorenzo), Abstentions : / Souche (pouvoir à Noël).
Contre : /
Secrétaire : Mme Bayle.
Dans un souci de faire perdurer la découverte des activités sportives aux enfants et de soutenir les clubs sportifs, il
est proposé, à compter de la rentrée scolaire 2020 /2021 le maintien des tarifs annuels.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
- décide de maintenir les tarifs annuels à compter de la rentrée scolaire 2020 /2021 comme suit :
1 / Pour les enfants domiciliés au Teil :
Soit en fonction du Quotient Familial :
Tranches Tarifs
TRi:de 0à475€ 48€
TR 2 : de 476 à 580 € 62 €
TR 3 : de 581 à 780 € 76 €
TR 4 : à partir de 781 € 90 €
2 / Pour les enfants non domiciliés au Teil : 150 €uros.
3 / Pour les sorties familles, un tarif de 5 euros sera demandé aux participants ne cotisant pas à l’année.
- autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à l’exécution de la présente délibération. de LE À
S
Pour extrait conforme
Le Maire
Olivier PEVERELLI { 7
N° 43