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Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Union Européenne,
DÉPARTEMENT DE L'ARDECHE ARRONDISSEMENT DE PRIVAS
COMMUNE DE LE TEIL
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EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Dans un souci de faire perdurer la découverte des activités sportives aux enfants et de soutenir les clubs sportifs, il est proposé, à compter de la rentrée scolaire 2022-2023 le maintien des tarifs annuels.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
DÉCIDE de maintenir les tarifs annuels à compter de la rentrée scolaire 2022-2023 comme suit :
1 / Pour les enfants domiciliés sur la commune :
Soit en fonction du Quotient Familial :
2 / Pour les enfants non domiciliés sur la commune : 150 euros.
3 / Pour les sorties familles, un tarif de 5 euros sera demandé aux participants ne cotisant pas à l’année.
AUTORISE le Maire à signer tous les documents relatifs à l’exécution de la présente délibération.
Tranches Tarifs
TR 1 : de 0 à 475 € 48 €
TR 2 : de 476 à 580 € 62 €
TR 3 : de 581 à 780 € 76 €
TR 4 : à partir de 781 € 90 €
SESSION
27/06/2022
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L’An Deux Mille Vingt Deux, le vingt-sept juin dans la salle Caravane Monde, à 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en session ordinaire sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Olivier PEVERELLI, Maire.
Présents : MM Bayle, Bornes, Boukal, Buard, Chabaud, Diatta, Faure-Pinault, Gaillard, Galiana, Griffe, Guillot, Heyndrickx, Jouve, Keskin, Laville,
Lorenzo, Mazellier, Michel, Noël, Peverelli, Segueni, Tolfo, Vallon.
Excusé(e)s : M. Dersi (pouvoir à Mme Tolfo), Mme Garreaud (Pourvoir à Mme Bayle), M. Gleyze (pouvoir à Mme Lorenzo), M. Mazeyrat (pouvoir à
M. Michel), Mme Valla (pouvoir à Mme Faure-Pinault).
Absents : M. Chezeau.
Secrétaire : Mme Bayle
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Objet :
Tarification EMAPS
Activités du mercredi
Exercice : 29
Présents : 23
Absents : 6
Pour : 28
Abstentions :
Contre :
Pour extrait conforme
Le Maire
Olivier PEVERELLI
N°77