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Déliberation - file5759
Document publié le Lundi 29 mars 2021 par la commune de Clérieux.
Lien du pdf (Déliberation - file5759)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 07/04/2021
REPUBLIQUE FRANCAISE Reçu en préfecture le 07/04/2021
DEPARTEMENT DE LA DROME Affiché le 07/04/2021 Se so
COMMUNE DE CLERIEUX ID : 026-212600969-20210403-D26 2021-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL N° 18-26/2021
Date de convocation et d’affichage : 29 mars 2021
Objet : Modification de la composition de la commission économique.
L’an deux mil dix-vingt-et-un et le trois avril à 10 heures, le Conseil Municipal de la commune de Clérieux régulièrement convoqué par le Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes pour des raisons sanitaires, sous la présidence de Monsieur LARUE Fabrice, Maire.
Présents : Mrs, Mmes LARUE Fabrice - ANGE Josianne — GIROT Dominique - JUVENON Marie- Hélène - COMBRISSON Jean-Luc - VEY-FARCE Cathy - MANGIONE Sylvie - WOZNIAK Jean- Marie —- BANC Jean-Pierre —- ROUX Nicolas —- ROBIN Christelle —- LABLANQUI Jean-Marie - GRANGER Anne-Marie —- BOISSIEUX Thierry - GARO Carine - AUROUX François - BABILLON Agnès — SALATA Philippe - VANDECASTEELE Corinne.
Excusés : Néant
Absents : Néant
Procuration : Néant
Jean-Marie LABLANQUI a été élu secrétaire de séance.
+ Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2224-31,
+ Vu la délibération n°21-2020 du 27 mai 2021 portant désignation des membres des commissions communales permanentes,
+ Vu la demande de Monsieur François AUROUX en date du 28 février 2021 annexée à la présente délibération et sollicitant la modification de la composition de la commission économique,
Considérant que, par courrier en date du 28 février 2021, Monsieur François AUROUX, liste « Votez pour vous » demande la modification de la composition de la commission économique en remplaçant Madame Agnès BABILLON (liste « votez pour vous ») par Monsieur François AUROUX (liste « votez pour vous »).
Considérant que la commission économique se composera désormais comme suit : - Josianne ANGE
- Christelle ROBIN
- Thierry BOISSIEUX
- Jean-Marie WOZNIAK
- Jean-Marie LABLANQUI
- Carine GARO
- Corinne VANDECASTEELE
- François AUROUX
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE de modifier la composition de la commission économique tel qu’énoncé ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits par les membres du Conseil Municipal
soussignés.
Extrait certifié conforme.
Fait à Clérieux, le 7 avril 2021. Envoyé en préfecture le 07/04/2021
Reçu en préfecture le 07/04/2021
ANNEXE Affiché le 07/04/2021 ee
ID : 026-212600969-20210403-D26 2021-DE
Cérieux ce 28 Février 2021
Aurcuix François Monsieur le Maire Liste Votez pour Vous 26260 Clérieux
6 Chemin de la Source
26260 Clerieux
Objet : Membres de la Commission Economique
Monsieur le Maire,
Par la présente, nas faisons suite à la demande de Madame Josiane Ange concernant le nombre de membres de notre liste susceptibles de faire partie de la commission Economique.
*A ce sujet pour répondre aux dispositions réglementaires vous voudrez bien noter que les 2 membres de notre liste qui siègeront à cette commission seront Madame Corinne Vandecasteele ét François AUFOUX.
Vous souhaitant banne réception de ce courrier, tous vous prions de recevoir, Monsieur le Maire , n0S
sincères salutations.
François Auroux
Hi Xy