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Convocation - keqpwdi75see9h
Convocation - zyg8r6wzwdezyq1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Savy-Berlette.
Lien du pdf (Convocation - zyg8r6wzwdezyq1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CM
16/04/2015
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
AVRIL
2015
En
exercice
15:
Présents
: 11
Pouvoirs
: 1
Convocation
en
date
du
7 avril
2015,
Le
16/04/2015
à
19
heures,
le Conseil
municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
de
Savy-Berlette,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
GALLEE,
Maire
;
Présents
: Jean-Luc
GALLÉE,
Francis
COQUELLE,
Katy
CUVILLIER,
Jean-Yves
DECROIX,
Jean-Claude
HAUTECOEUR,
Jacqueline
BLONDEL,
Jean-Marie
RATTIER,
Philippe
PESEZ,
Jérôme
TRICART,
Gaëtane
KAPUSTA
GOSSE
(quitte
la
séance
à
22
heures
et
donne
procuration
à
Monsieur
GALLEE,
Maire),
Virginie
WASTEELS,
Sandrine
SUCHARYNA,
Emmanuelle
LEGRAND
Assistait
également
à
la réunion,
Madame
Céline
DEMEY,
comptable
du
trésor
public
à Aubigny-en-Artois.
Absents
excusés
: Samuel
WARTELLE
(pouvoir
à
Emmanuelle
LEGRAND),
Gilles
SAINT
LEGER
Madame
Katy
CUVILLIER
est
élue
secrétaire
de
séance
Le
procès-verbal
de
la
précédente
séance
n'étant
pas
finalisé,
il sera
mis
aux
voix
lors
de
la
séance
du
12
mai
2015.
Ordre
du
jour
:
1.
Validation
du
marché
de
groupement
de
commandes
concernant
la
sélection
d'un
bureau
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
préparation
et
la
mise
en
œuvre
d’un
marché
d'éclairage
public
de
8
communes
2.
questions
diverses
1.
Validation
du
marché
de
groupement
de
commandes
concernant
la
sélection
d’un
bureau
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
préparation
et
la
mise
en
œuvre
d’un
marché
d'éclairage
public
de
8
communes
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
commune
de
Savy-Berlette
a
été
désignée
coordonnateur
du
groupement
de
commandes
pour
la
maîtrise
d'œuvre
travaux
par
le
biais
de
la
communauté
des
communes
de
l’Atrébatie.
Dans
ce
contexte,
c'est
la
commission
d'appel
d'offre
de
la
commune
qui
est
désignée
comme
CAO
du
groupement
des
8
communes
suivantes
: Ambrines,
Berles-Monchel,
Izel-lez-Hameau,
Magnicourt-en-comté,
Penin,
Savy-Berlette,
Tincques,
Villers-sir-Simon.
Dans
ce
cadre,
la
commission
d'appel
d'offre
s’est
réunie
le
lundi
30
mars
2015
à
18
heures,
en
présence
d’un
représentant
de
chacune
des
communes
concernées
et
d’un
représentant
de
la
FDE62.
Elle
a
procédé
à
l'ouverture
des
plis
remis
dans
les
délais
réglementaires
soit
avant
le
23
février
2015
à
17
heures
à
la
communauté
des
communes
de
l'Atrébatie.
Entreprises
ayant
déposé
une
offre :
-
_1/ERC
-
_2/INGEO
-
_3/ VERDI
-__A/BERIM
Critères
de
jugement
des
propositions
: (selon
l'article 5 du
règlement
de consultation)
1.
Jugement
des
candidatures
En
cas
de
manquement
de
pièces,
la collectivité
réclamera
les
pièces
demandées.
L'entreprise
devra
les
fournir
dans
le
délai
imparti
sous
peine
de
voir
son
offre
éliminée. CM 16/04/2015
la
gestion
du
Conseil
Général
; la
commune
aura
juste
à
prévoir
des
barrières
de
protection
- _
Concernant
les
travaux
de
remplacement
des
derniers
branchements
plomb,
la réunion
de
démarrage
est
prévue
le
lundi
20
avril
2015.
Les
petites
rues
devraient
être
traitées
en
premier
et
les
rue
principales
pendant
les
vacances
scolaires.
-
Cérémonie
du
8
mai
:
Madame
BLONDEL
présente
les
invitations
des
anciens
combattants
que
le
secrétariat
se
chargera
de
mettre
en
page.
le
déroulement
de
la
cérémonie
est
arrêté
comme
suit :
12
heures
30 :
-
Rassemblement
au
monument
aux
Morts
(présence
des
enfants
du
RPI
qui
interpréteront
la
marseillaise,
véhicules
militaires
et
sapeurs-pompiers
d'Aubigny-en-
Artois) - Dépôt
de
gerbe
—
Allocutions
avec
la
participation
de
l'harmonie
Tincques
- Savy
13
heures :
Vin
d'honneur
à
l’école
primaire
La
presse
(Abeille
de
la Ternoise
et
la
Voix
du
Nord)
sera
prévenue
également.
-
Concernant
la
suppression
d'un
poste
élémentaire
prévu
sur
le
RPI,
Madame
KAPUSTA
GOSSE
demande
à Monsieur
le Maire
si le Conseil
ne
pourrait
pas
suggérer
au
Directeur
une
organisation
dans
la
mise
en
place
des
classes
pour
la
rentrée
de
2015
afin
de
récupérer
une
classe
sur
Savy-Berlette.
Monsieur
le
Maire
lui
fait
réponse
que
cette
organisation
est
uniquement
dévolue
au
Directeur
du
RPI
et
à
son
équipe
d'enseignants
et
qu'il
ne
peut
ni
ne
souhaite
intervenir.
Fin
de
séance
19h45