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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C55 11 2020 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Concurrence,
MARCHE N° 2018091
FOURNITURE DE LIVRES POUR LES BIBLIOTHEQUES DE LA CAN 2019-2021 – LOT N°1 : FICTION
ET DOCUMENTAIRES ADULTES
Avenant n°1
ENTRE :
la Communauté d’Agglomération du Niortais, représentée par son Président, agissant en vertu de la délibération du Conseil d’Agglomération du 17 juillet 2020
d'une part,
ET :
Le titulaire du marché, SARL LA LIBRAIRIE DES HALLES, 11 rue Norman Borlang, 79260 LA CRECHE, SIRET 492 223 339 0000 37, représenté par :
(Qualité, nom, fonction) : ......................................................................................................................................
......................................................................................................................................................................... d'autre part,
VU :
le marché n° 2018091 relatif à la Fourniture de livres pour les bibliothèques de la CAN 2019-2021 – Lot n°1 : Fiction et documentaires Adultes signé entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et LA LIBRAIRIE DES HALLES et notifié le 03/12/2018 ;
la délibération du Conseil d’agglomération de la CAN en date du 16 novembre 2020
IL EST EXPOSE CE QUI SUIT :
Les montants minimum et maximum du marché n° 2018091 relatif à la Fourniture de livres pour les bibliothèques de la CAN 2019-2021, ont été définis en fonction du budget habituel de fonctionnement dédié aux acquisitions de Fiction et documentaires Adultes.
L’ouverture prochaine (mi 2021) de la médiathèque Pierre-Moinot réhabilitée et agrandie justifie un investissement exceptionnel en la matière dont le montant n’avait pas été intégré au marché et qui nécessite aujourd’hui l’augmentation du montant maximum.
ET IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 - MONTANT DU MARCHE
Le montant maximum du marché est modifié comme suit :
Montant maximum
initial (€ HT)
Augmentation de 10% du montant
maximum initial (€ HT)
Nouveau montant maximum du
marché (€ HT)
230 000 € 23 000 € 253 000 € Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20201116-C55-11-2020-DE
Date de télétransmission : 27/11/2020
Date de réception préfecture : 27/11/2020 2
ARTICLE 2 - ANNEXES
Le présent avenant ne comporte aucune annexe.
FAIT EN UN EXEMPLAIRE ORIGINAL
A .................................., le .................................., A Niort, le. ................................., Le titulaire Le représentant légal de la CAN
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20201116-C55-11-2020-DE
Date de télétransmission : 27/11/2020
Date de réception préfecture : 27/11/2020