Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C55 11 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C55 09 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c55 09 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C55 11 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C55 12 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C55 11 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C55 11 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C55 07 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C55 02 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C55 02 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C55 09 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C55 09 2020)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Démocratie,
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 18 septembre 2020
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 28 septembre 2020
CONSERVATOIRE – NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE 2020-2021 - PRECISIONS
Titulaires présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Olivier D'ARAUJO, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET-BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Christelle CHASSAGNE à Bastien MARCHIVE, Guillaume JUIN à Eric PERSAIS, Gérard LEFEVRE à Jérôme BALOGE, Jérémy ROBINEAU à Gérard EPOULET, Johann SPITZ à Sophia MARC, Lydia ZANATTA à Aurore NADAL
Titulaires absents suppléés :
Clément COHEN par Anne ULVOAS, Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN
Titulaires absents :
Annick BAMBERGER, Michel PAILLEY
Titulaires absents excusés :
Gérard LABORDERIE
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Eric PERSAIS
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200928-C55-09-2020-DE
Date de télétransmission : 02/10/2020
Date de réception préfecture : 02/10/2020 C- 55-09-2020
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 28 SEPTEMBRE 2020
CONSERVATOIRE – NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE 2020-2021 - PRECISIONS
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Par délibération du 16 juin 2020, le Conseil d’agglomération a approuvé la nouvelle grille tarifaire du Conservatoire Musique et Danse Auguste Tolbecque
Il apparait nécessaire de préciser les tarifs votés afin de faciliter la mise en œuvre de la facturation.
Ainsi :
- la dégressivité famille nombreuse et la dégressivité par activité s’appliqueront sur l’activité la moins chère ;
- Le tarif spécifique applicable aux étudiants en 3e cycle spécialisé suite à l’agrément ministériel du 6 juin 2020 sera notifié ;
- Le coût de la location d’instrument sera facturé lors de la 1ère échéance de facturation en fin du1er trimestre.
L’annexe ci-jointe (texte en rouge) reprend les conditions d’application énoncées ci-dessus afin de faciliter la mise en œuvre de la facturation.
Le Conseil d’Agglomération :
− Approuve les précisions tarifaires ci-dessus.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200928-C55-09-2020-DE
Date de télétransmission : 02/10/2020
Date de réception préfecture : 02/10/2020