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unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Entre Villes et Forêts - Liste deliberations examinees 18 11 2025
Document publié le Mardi 18 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Entre Villes et Forêts - Liste deliberations examinees 18 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Égalité et non-discrimination,
SE MOMARES
LES
PORTES
} BRIARDES ENTRE VILLES ET FORÊTS
Affichée le 19 novembre 2025
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU MARDI 18 NOVEMBRE 2025
(Exécution de l'article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
Liste des délibérations examinées et approuvées
Validation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 23 septembre 2025
Délibération n°060/2025 Compte-rendu au Conseil communautaire de l'exercice des pouvoirs délégués
Délibération n°061/2025 Présentation du rapport d'activités 2023-2024 de la CCPB
Délibération n°062/2025 Autorisation d'attribuer un véhicule de service avec remisage à domicile
Délibération n°063/2025 Fixation et attribution du montant de la subvention versée à la fondation Cognacq-Jay dans le cadre de la campagne "octobre rose" 2025
Délibération n°064/2025 Approbation de la décision modificative n°1 du budget 2025
Délibération n°065/2025 Débat d'orientation budgétaire sur la base du rapport d'orientation budgétaire pour l'exercice 2026
Délibération n°066/2025 Communication du plan d'actions pluriannuel pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026
Délibération n°067/2025 Autorisation de recourir à un contrat d'apprentissage pour le service communication
Délibération n°068/2025 Autorisation de recourir à des vacataires pour l'organisation du festival de Jazz 2026
Fait à Ozoir-la-Ferrière, le 19 novembre 2025
Laurent Gautier
Président de la Communauté de communes
Les Portes briardes entre villes et forêts
Conseiller départemental
Maire de Tournan-en-Brie