CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU 10 DECEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le dix décembre à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de BOUZY-LA-FORET se sont réunis, à la mairie, sur convocation du 05 décembre 2024, affichée le 05 décembre 2024, de Madame BONDUEL Florence, Maire, en séance ordinaire.
ORDRE DU JOUR :
Etat d’avancement des travaux d’extension et de réhabilitation du groupe scolaire Projet d’implantation d’un parc photovoltaïque
Finances : projection des résultats budgétaires 2024, état des restes à réaliser financiers 2024 à reporter en 2025, engagement des dépenses d’investissement 2025
Tarifs municipaux 2025
Investissements 2025
Garantie d’emprunt Valloire Habitat
Actions culturelles 2025 : Constellation, programme « En scène »
Tableau des effectifs du personnel communal
Assurance automobile
Partenariat AXA France Assurance santé
Rapport d'activité 2023 Communauté de communes des Loges
Dématérialisation des échanges avec les notaires
Questions diverses
Présents : Mmes et Mrs. Florence BONDUEL Jean-Claude TONDU, Christian TOUSSAINT (arrivé à 20h45),
Hona BERNY-VILFROY, Yann GOLLION, Christian AMEUR, Sylvie VUILLET, Gilberte BADAIRE,
Jonathan RÉMÉNÉ (arrivé à 20h45), Dominique BAUDOIN, François DAUBIN.
Absent donnant pouvoir : Aurélia BLOT à Gilberte BADAIRE, Aurélie DAUBIN à François DAUBIN
Absentes : Sophie THIRET épouse ALLION, Catherine FOUCAULT
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de
l’article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
Le Maire ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité de l’article 12 PP P
L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du conseil.
Secrétaire de séance : Ilona BERNY-VILFROY
Adoption du PV de la séance du 17.10.2024 Le procès-verbal est adopté à la majorité des membres qui y étaient présents.
Délibération 2024121001 : Projet d’implantation d’un parc photovoltaïque
Mr Fages, développeur territorial au sein de la société Nouvergies (SIREN 503 511 081) est venu présenter au conseil municipal le 17.10.2024 un projet de parc photovoltaïque sur la parcelle cadastrale privée AC 64 située au lieu-dit Thifontaine. Cette parcelle est classée dans le PLU en zone agricole et n’est pas exploitée.
Cet espace se situe en forêt d'Orléans le long d’un chemin communal desservant uniquement l’habitation du propriétaire de la parcelle concernée par le projet. D'une puissance de 10 méga watts, ce projet, réalisable sous 3 à 4 ans pour une exploitation-maintenance de 20-25 ans, couvre une zone de 11 hectares clôturée et sécurisée avec des structures en pieux battus d’une hauteur maximale de 3 mètres.
Des questionnements restaient en suspens :
l/consommation des espaces naturels dans le cadre de la loi « Climat et Résilience » du 22 août 2021 fixant l’objectif d’atteindre la ZERO ARTIFICIALISATION NETTE DES SOLS en 2050 ?
REPONSE : la société Nouvergies nous affirme que le projet tel que présenté n’a pas d’impact sur l’artifi- cialisation des sols.
2/ le projet est-il générateur de taxe foncière sur les propriétés bâties ?
REPONSE : après consultation de l’association des maires du Loiret et notre conseiller aux décideurs lo- caux de la direction générale des finances publiques, bien que sans affirmation au stade d’un projet, le projet serait générateur de taxe foncière sur les propriétés bâties.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Par 12 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention (Ilona BERNY-VILFROŸ),
Emet un avis de principe favorable concernant ce projet.
Finances
La commission municipale FINANCES réunie le 26.11.2024 a fait un point sur les dépenses de la collectivité en 2024, a projeté les résultats budgétaires 2024, a établi l’état des restes à réaliser budgétaires 2024 à reporter en 2025, a étudié l’évolution des tarifs municipaux 2025 ainsi que l’engagement des dépenses d’investissement 2025.
Les remarques suivantes ont été dressées concernant les dépenses 2024 :
- les postes alimentation et énergie (électricité-combustibles-carburant) sont à la baisse par rapport à 2023 (-15 000 €)
- 114 199 € ont été transférés du budget principal vers le budget annexe assainissement collectif pour combler de déficit constaté du budget annexe assainissement ( 52 000 € de dépenses de fonctionnement «entretien et réparation de voirie » et 62 199 € dépenses d’investissement « immobilisations en cours (projet école tranche 1) »
- 14810 € TTC relatifs aux taxes de raccordement et redevances d’assainissement collectif ont été facturés du budget principal vers le budget annexe assainissement collectif
De nouvelles mesures projetées par la loi de finances 2025 concernant notre collectivité ont été listées : - baisse du taux du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée de 16.4 % à 14.85 %
- hausse de 3 points du taux de cotisation patronale retraites CNRACL Il a été dressé l’état financier d’avancement de la première tranche des travaux d’extension et de réhabilitation du groupe scolaire :
PROJET ECOLE TRANCHE 1 (rénovation de 2 classes et construction restaurant scolaire)
DEPENSES 2024 RECETTES 2024
Objet Montant Payé Aide Montant Versement
Travaux + | 1 221 803.59 -1 627.20 € | 269 740.35€ | DSIL 2022 226 000 € 67 800 € avenant 1 | HT / 1 464211.67 €
TTC | _
Maitrise 79 677 € HT 12 150 € Département 50 000 € 30 000 € d'œuvre / 95 612.40 € TTC (+4050€en203) | 2022
Muller
Maitrise 49 425 € HT 28 783.20 € Fonds concours | 50 000 € 15 000 €
d'œuvre 1/59 310€ TTC (4 7752€en203) | CCL 2023
Delage dl Bureaux 9950€E HT 7 724.30 € DETR 2023 98 000 € 29 400 € de / 11 940 € TTC (+ 4 506 € en 2023)
|contrôle
Département 17 166€ 10 999.6 €
2023
Fonds vert 2024 | 19 554€ 5 866€
ADEME 2024 24 000 €
FEDER En attente de notification
189 278.25 € |
PETR En attente de notification
39 092.75 € +
100 000 €
Payé 2023 :.16 308 €
Payé 2024 : 318 397.85 €
COUT TOTAL : 1 631 074.07 € TTC MONTANT ALLOUE : 484 720 € MONTANT EN ATT NOTIF : 328 371
Versé 2024 : 159 065.60
Une projection des résultats budgétaires 2024 et un état des restes à réaliser 2024 à reporter en 2025 ont été établis :
Dépenses Recettes Résultat Résultat révionnel BUDGET PRINCIPAL (TTC) | prévisionnelles | prévisionnelles | *°sultà SU nes 2024 2024 prévisionnel 2024 antérieur cumulé au
31.12.2024
SECTION Fonctionnement 890 000 € 940 000 € + 50 000 € +701 711.22 € 751 711.22€
SECTION Investissement 435 000 € 290 000 € - 145 000 € - 84 263.64€ - 229 263.64 €
Vue d’ensemble + 522 447.58€ e il convient de prendre en compte les restes à réaliser 2024 (- 513 635.91 €)
Dépenses : 839 276.31 €
Projet Ecole compte 231
BP 24 - engagé 2024 = 1 157 674.16 - 318 397.95
Recettes : 325 640.40 €
Projet Ecole compte 13
Montant des subventions allouées — montant versé = 484 720- 159 065.60
BESOIN DE FINANCEMENT 2025= 229 263.64 + 513 635.91 = 742 899.55 €
Dé Recet. Résultat BUDGET annexe :
2024 2024 31.12.2024
+ _ + : SECTION Fonctionnement 37 800 € 163 240 € 125 440 € 6 040.61 119 399.39 €
. + - . - : SECTION Investissement 27 831.75 € 38 600 € 10 800 € 123 359.49 € 112 559.49 €
+ 6 839.90 € | Vue d’ensemble :
e pas de restes à réaliser 2024
Délibération 2024121002 : Tarifs municipaux 2025
La commission municipale finances réunie le 26.11.2024 propose de faire évoluer quelques tarifs municipaux au 1° janvier 2025 :
- location des salles pour les extérieurs avec instauration d’un état des lieux, - ticket de cantine enfant pour tenir compte de l’inflation,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Par 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention,
Adopte pour 2025 les tarifs municipaux annexés au présent compte-rendu. Délibération 2024121003 : Engagement des dépenses d’investissement 2025
Vu l’article L1612-1 du Code général des collectivités territoriales,
Vu les budgets primitifs 2024 principal et annexe assainissement et les décisions budgétaires modificatives s’y rapportant,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Par 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention,
Autorise le Maire à engager des dépenses d’investissement 2025 avant le vote du budget primitif 2025 (prévu en mars 2025- date limite 15.04 } à hauteur de 25 % des dépenses budgétées en 2024 aux chapitres 20, 21 et 23,
BUDGET PRINCIPAL COMMUNE
- 15 000 € au chapitre 21
- 289 498 € au chapitre 23
BUDGET Annexe assainissement
- 1 359 € au chapitre 20
- 1 472 € au chapitre 21.
Délibération 2024121004 : Investissements 2025
Sans tenir compte de l’excédent de fonctionnement à dégager en 2025 et en tenant compte d’un financement de la Région à hauteur de 330 000 € pour le projet école, il apparait nécessaire que la collectivité devra emprunter en 2025 : à hauteur de 120 000 € pour le paiement du solde de la 1° tranche des travaux école + pour des investissements « autres » 2025
Au vue de l’absence de croissance du nombre d’enfants fréquentant l’école, l’assemblée se questionne quant à l’engagement en 2025 de la 2°%% tranche des travaux école consistant en la création de 2 classes et d’un dortoir.
[ Plan de financement de la 2°" tranche du PROJET ECOLE
Travaux (Résultat Appel d'offres travaux tranche conditionnelle avril 2024): 673 015.90 € HT / 807 739.08 € TTC
+ Maitrise d'œuvre : 7.5 % du montant HT des travaux soit 50 483.69 € HT / 60 580.43 € TTC + bureaux de contrôle CT et SPS : 12 360 TTC
TOTAL : 733 899.59 € HT / 880 679.51 € TTC.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Par 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention,
Décide de ne pas solliciter en 2025 de demande d’investissement relative à la 2°"e tranche du projet
école,
Décide de solliciter le Département du Loiret pour l’achat de matériel :
- équipement salle des fêtes : dessus de tables et vaisselle pour 180 personnes.
- 2 tables de pique-nique extérieures en bois
Budget de 10 000 € avec demande de financement à hauteur de 80%. Délibération 2024121005 : Garantie d’emprunt Valloire Habitat
Par délibération du 02.07.2024 :
« La collectivité est liée à Valloire Habitat par un Bail emphytéotique du 04.03.1997 au 09.03.2052 pour les logements à caractère social situés 2 et 3 Le Placis.
Le bailleur envisage des travaux de rénovation énergétique (Création réseau radiateurs / PAC Air-Eau chauffage / VMC Hygro À) sur ces logements à hauteur de 77 074 €.
À ce titre, il a conclu un emprunt et nous sollicite pour :
1/ Prolonger le bail emphytéotique jusqu'au 31.12.2057,
2/ Garantir l'emprunt souscrit à hauteur de 50 % (l'autre moitié est sollicitée auprès du Département)
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
Donne une suite favorable aux demandes de Valloire Habitat. »
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Par 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention,
Formalise cet accord de principe.
Délibération 2024121006 : Actions 2025 Constellation culturelle
Dans le cadre de la Convention constellation culturelle « Mon Pays, Mon Val, Ma Forêt », l’Art entre Loire
et Campagne », établit entre les communes de Bouzy-la-forêt, Darvoy, Fay-aux-Loges, Férolles, Jargeau (commune référente) et Sandillon.
Sur proposition de la commission municipale « sport, culture, vie associative et communication »,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Par 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Décide :
- d’organiser le 25 mai 2025 la manifestation Esprits de la Forêt
- d'organiser le 27 septembre 2025 un spectacle de magie avec un tarif d’entrée de 7 € (gratuité pour
les enfants de moins de 6 ans)
- de valider le plan de financement proposé s’équilibrant à 5 250 €
-de solliciter une subvention de la Région de 1 575 € pour ces actions.
Délibération 2024121007 : Action culturelle programme « En scène » 2025
Politique du Département du Loiret de renforcer l'attractivité du territoire Loirétain et garantir une poli-
tique culturelle dynamique pour tous : mis en place saison culturelle annuelle départementale « EN SCÈNE!
» en participant de 60 % à l'achat d’une prestation pour tout spectacle dit des « arts vivants » (théâtre,
danse, musique et arts du cirque) programmé par la commune et donné par une association culturelle ou
un artiste installé dans le département du Loiret ou dans les départements de la Région Centre-Val de Loire
et limitrophes (Cher, Eure-et-Loir, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Nièvre, Seine-et-Marne, Yonne et Essonne) sur
une commune autre que celle accueillant le spectacle. Sur proposition de la commission municipale « sport, culture, vie associative et communication »,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Par 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention,
Valide :
- l’organisation d’une animation musicale par la Troupe LES MAUVAIS GARCONS DU LOIRET le 29.03.2025 pour un coût de 610 € + montant des cotisations sociales à régler au GUSO de 550 € soit 1 160 €.
- sollicite une subvention du département du Loiret pour cette action dans le cadre du programme « En scène 2025 ».
-fixe un tarif d’entrée de 7 € (gratuité pour les enfants de moins de 6 ans)
Délibération 2024121008 : Contrats de travail agents recenseurs
Par délibération 2024091904 du 19 septembre 2024, le conseil municipal a décidé de la création d'emplois d’agents recenseurs pour assurer le recensement INSEE de la collectivité programmé du 16 janvier 2025 au 15 février 2025 pour 620 logements et 1255 habitants.
I a été décidé d’établir 2 Contrats à durée déterminée pour accroissement temporaire d’activité (grade d’adjoint administratif, échelon 1) forfaitaire de 124 heures du 7 janvier 2025 au 16 février 2025.
Sylvie VUILLET, Coordonnateur de cette enquête est alertée par l’INSEE qui préconise le recrutement de 3 agents recenseurs.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Par 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention,
Décide de recruter 3 agents recenseurs en tant que vacataires (pour permettre l’emploi d’un agent de plus de 67 ans) pour assurer cette mission, sur le grade d’adjoint administratif, échelon 1, forfait de 86h (76 heures pour l’enquête + 7 heures de formation + 3 heures de repérage de terrain du 7 janvier 2025 au 16 février 2025).
Délibération 2024121009 : Tableau des effectifs du personnel communal
Vu le départ en retraite programmé de Mme BRACHET Elisabeth le 31.12.2024,
Afin de permettre un tuilage, il convient d’autoriser Mme le Maire à conclure un CDD pour accroissement temporaire d’activité d’une semaine du 16 au 20 décembre 2024 à hauteur de 39 heures.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Par 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Autorise la création de cet emploi temporaire sur le grade d’adjoint d’animation, échelon 8.
Assurance Automobile
Vu le groupement de commandes ASSURANCES lancé par la Communauté de communes des Loges,
Etant entendu la participation de la collectivité au lot AUTOMOBILE,
Information est faite que le marché a été attribué par la Communauté de communes des Loges le 21.10.2024 à la compagnie d’assurances Groupama pour la période du 01.01.2025 au 31.12.2028. Proposition de partenariat AXA France concernant l’assurance Santé
La société AXA France sollicite l’appui de la collectivité pour promouvoir une offre santé auprès des habitants de la commune (mise à disposition de salle, communication, ..….)
L’assemblée décide de ne pas donner suite à cette proposition : la collectivité n°a pas vocation à
promouvoir un secteur d’activité concurrentiel.
Délibération 2024121010 : Rapport d’activité 2023 communauté de communes des Loges
Le conseil communautaire, lors de sa séance du 21 octobre 2024, a validé le rapport d’activité 2023 de la Communauté de communes des Loges.
Après exposé de ce rapport,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Par 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
En prend acte et est informé qu’il est consultable en Mairie.
Questions diverses
Retour journée ados du 28.10.2024 : participation de 15 jeunes, projection journée avec sortie aux vacances de février 2025, communication ciblée auprès des ados présents aux portes ouvertes.
Retour journée SPORT AU CŒUR DES VILLAGES 30.10.2024 organisé par l'UFOLEP 45 : une soixantaine de participants ont pu découvrir des sports innovants à la salle des fêtes.
Vœux du Maire : lundi 6 janvier 2025
Conseil communautaire à Bouzy-la-Forêt le lundi 31.03.2025.
Dates Séances 1° semestre 2025 :
- jeudi 30 janvier 2025
- jeudi 27 février 2025
- jeudi 27 mars 2025
- mardi 29 avril 2025
- mardi 27 mai 2025
- mardi 1% juillet 2025
La séance est close à 23h30.
SCUz
Le Maire, = Le Secrétaire de séance,
Florence BONDUEL2° F4. Ilona BERNY-VILFROY 2
. Conseillère municipale. s AMAd SAP Î CASE 9.cro)bu AT AdjFa LÀ
£ PS
Procès-verbal : D |
1/ Adopté le : &s oi, 2025
2/ Affiché à la porte de la Mairie le : ©3.02 7 c2S
3/ Mis en ligne sur le site internet de la commune www.bouzylaforet.fr le : O3 ©02 .1025S.