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Déliberation - liste delib 18 mars 2024 signee
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Villebois.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 18 mars 2024 signee)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Justice et droit,
AS
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
MERS
a
€
VILLEBOIS
01150
SÉANCE
DU
18
MARS
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le dix-huit
mars,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VILLEBOIS
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
en
session
ordinaire,
sous
la présidence
de
Madame
Émilie
CHARMET,
Maire.
Présents
: Emilie
CHARMET
Maire,
Giuliano
D'ANDREA,
Isabelle
FRADIN
DE
BELLABRE,
Gérard
POLONI,
Ghislaine
CROST
Adjoints,
Yves
MERMIN,
Éric
ROYER
(pouvoir
de
H.
SAN
MARTIN),
Jessica
LACROIX,
Joëlle
VANARET,
Yannick
CHAUDET,
Nancy
RODIN-DUFOUR,
Absents
: Claire
DURAND,
Philippe
GUILLET
Absents
excusés
: Hervé
SAN
MARTIN
{pouvoir
à E.
ROYER),
Valérie
BARTOLINI
Secrétaire
de
séance
: Camille
BUGAUD
(secrétaire
générale
de
mairie)
Date
de
convocation
: 14
mars
2024
- _
Délibération
n°10
du
18
mars
2024
— Approbation
du
compte
administratif
du
budget
communal
2023
- Approuvée
- Délibération
n°11
du
18
mars
2024
— Adoption
des
restes
à réaliser
budget
communal
2023
- Approu-
vée
- _
Délibération
n°12
du
18
mars
2024
- Approbation
du
compte
de
gestion
du
budget
communal
2023
-
Approuvée
-__
Délibération
n°13
du
18
mars
2024
- Approbation
du
compte
administratif
du
budget
eau
et
assainis-
sement
2023
- Approuvée
-__ Délibération
n°14
du
18
mars
2024
— Approbation
du
compte
de
gestion
du
budget
eau
et
assainisse-
ment
2023
- Approuvée
-__ Délibération
n°15
du
18
mars
2024
-— Fixation
des
taux
d'imposition
2024
- Approuvée
VILLEBOIS,
le 19
mars
2024,
Le
Maire,
Emilie
CHARMET
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