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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villebois.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 11 JUILLET 2024 VILLEBOIS 01150 L'an deux mille vingt-quatre et le onze juillet, le Conseil Municipal de la Commune de VILLEBOIS s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Madame Émilie CHARMET, Maire. Présents : Emilie CHARMET Maire, Isabelle FRADIN DE BELLABRE, Gérard POLONI (pouvoir de G. D'ANDREA), Ghislaine CROST, Claire DURAND, Yves MERMIN, Valérie BARTOLINI, Éric ROYER (pouvoir de H. SAN MARTIN), Jessica LACROIX, Joëlle VANARET (pouvoir de N. RODIN-DUFOUR), Yannick CHAUDETAbsents excusés : Nancy RODIN-DUFOUR (pouvoir à J. VANARET), Giuliano D'ANDREA (pouvoir à G. POLONI), Hervé SAN MARTIN (pouvoir à E. ROYER) Absents : Philippe GUILLET Secrétaire de séance : Camille BUGAUD (secrétaire générale de mairie) Date de convocation : 04 juillet 2024 - _ Délibération n°35 du 11 juillet 2024 — Règlement cantine périscolaire - modification - Approuvée -__ Délibération n°36 du 11 juillet 2024 — Règlement déchetterie verte communale - Approuvée -__ Délibération n°37 du 11 juillet 2024 — Convention service de fourrière automobile - Approuvée -__ Délibération n°38 du 11 juillet 2024 — Attribution marché public — établissement des schémas direc- teurs eau potable et assainissement collectif - Approuvée -__ Délibération n°39 du 11 juillet 2024 - Demandes de subventions - établissement des schémas direc- teurs eau potable et assainissement collectif - Approuvée - _ Délibération n°40 du 11 juillet 2024 - Demande de subvention - dalle abribus Lot. Mollarion - Ap- prouvée - _ Délibération n°41 du 11 juillet 2024 — Personnel communal — RIFSEEP - Approuvée -__ Délibération n°42 du 11 juillet 2024 — Personnel communal- reconduction CDD ATSEM Cantine ac- croissement d'activité - Approuvée VILLEBOIS, le 16 juillet 2024, Le Maire, KELE Émilie GHARMET S C Ÿ \ Q Le © OA * > É AIN Page 1 sur1