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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villebois.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 20 12 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
VILLEBOIS
01150
SÉANCE
DU
20
DÉCEMBRE
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le vingt
décembre,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VILLEBOIS
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Madame
Émilie
CHARMET,
Maire.
Présents
: Emilie
CHARMET
Maire,
Giuliano
D'ANDREA,
Isabelle
FRADIN
DE
BELLABRE,
Gérard
POLONI,
Ghislaine
CROST,
Yves
MERMIN,
Valérie
BARTOLINI,
Éric
ROYER
(pouvoir
de
H.
SAN
MARTIN),
Jessica
LACROIX,
Joëlle
VANARET,
Nancy
RODIN-DUFOUR
Absents
excusés
: Hervé
SAN
MARTIN
(pouvoir
à
E.
ROYER),
Philippe
GUILLET,
Claire
DURAND,
Yannick
CHAUDET Absents : Secrétaire
de
séance :
Jessica
LACROIX
Date
de
convocation
: 16
décembre
2024
Délibération
n°66
du
20
décembre
2024
— Redevance
Consommation
d’eau
potable
et redevance
pour
performance
des
réseaux
d’eau
potable
pour
l’année
2025
- Approuvée
Délibération
n°67
du
20
décembre
2024
— Redevance
Performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif
pour
l’année
2025
- Approuvée
Délibération
n°68
du
20
décembre
2024
— Autorisation
d'ouverture
des
crédits
en
section
d’investisse-
ment
— budget
communal
2025
- Approuvée
Délibération
n°69
du
20
décembre
2024
-— Solidarité
avec
la
population
de
Mayotte
- Approuvée
VILLEBOIS,
le
10
décembre
2024,
Pour
le
Maire
et
par
délégation,
Giuliano
D'ANDREA,
1°'
adjoint
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