Compte-Rendu - 7 avril 2025

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Compte-Rendu - 7 avril 2025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aujols. Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 avril 2025)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique, REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE D'AUJOLS

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE ORDINAIRE DU LUNDI 07 AVRIL 2025

PROCES-VERBAL

Etaient présents , Françoise BOURSEUL LAVILLE, Geneviève DEJEAN, Christiane FOURES, Pierre MORICE, Mireille PFENDT, Caroline TREMESAYGUES

Excusés : Frédéric BARBILLON {pouvoir à Geneviève DEJEAN), Vincent GANGLOFF (pouvoir à Françoise BOURSEUL LAVILLE), Damien NASTORG (pouvoir à Pierre MORICE), Sébastien JACQUES.

Absent _: néant

Secrétaire de séance Début de la séance Fin de la séance

Pierre MORICE 18h30 21h00

Après avoir constaté que le quorum est atteint, Madame le Maire ouvre la séance

Ordre du jour :

1/ Approbation du procès-verbal de la séance du 04 mars 2025

2! FISCALITE:: Vote du taux des taxes 2025

3/ FINANCES : Présentation et vote du budgetprimitif 2025

4/ MATERIEL COMMUNAL: Acquisition de matériel pour l'atelier communal

5/ TRAVAUX Place du Lac : Informations sur l'avancement des travaux

Information sur les décisions prises.par le Maire depuis fa dernière séance

| 17 Approbation du procès-verbal de la séance du 04 mars 2025

Après lecture, le procès-verbal de la séance du 04 Mars 2025 est approuvé à l'unanimité.

21 FISCALITE : vote du taux des taxes 2025

Madame le Maire indique qu'il est souhaitable d'augmenter régulièrement chaque année les taux des taxes locales afin de compenser l'inflation et que des simulations ont été faites avec diverses possibilités de hausse : 1%, 1,5 % et 2 %.

Elle fait remarquer que lors de la réunion finances pour la préparation du budget, les membres de la commission ont souhaité proposer au vote du conseil municipal, une hausse de 1,5 % qui ne serait pas trop pénalisante pour les administrés.

Après débat les membres présents décident à l'unanimité de suivre l'avis de la commission et d'appliquer une hausse de 1.5 % sur les taux de 2024.

Taux proposés pour 2025 :

Taxe foncière sur les propriétés bâties : 31.06

Taxe foncière sur les propriétés non bâties :

Taxe d'habitation (résidences secondaires) …

C.FE (cotisation foncière des entreprises): AAA

DÉLIBÉRATION : Le Conseil, vote à l'unanimité les taux des taxes 2025 proposés ci-dessus,

CR séance Conseil Municipal du 07/04/2025

Page 1 sur 4Section de fonctionnement :

Propositions de recettes

281 507.82 €

+ 09 771.44 € {excédent de 2024)

381 279.26 €

Propositions de dépenses

381 279.26 €

381 279.26 €

Section d'investissement :

Propositions de recettes

159 236.74 €

79 268.00 € (restes à réaliser 2024)

40 302.40 € (excédent 2024 reporté)

Propositions de dépenses

139 734.88 €

139 072.26 € (restes à réaliser de 2024)

278 807.14€ 278 807.14 €

Total du budget 2025

Dépenses : 660 086.40 €

Recettes : 660 086.40 €

“ Détail des dépenses d'investissement:

Restes à réaliser .| Prévision bud-

DEPENSES :: ‘au gétaire pour

31/12/2024 2025

Opérations : tes

143 - Voirie communale 20.000.00 € 0.00 €

10 getdEsenent mairie et aménagement . 3744023 € 95 000.00 €

151 - Aménagement carrefour Prat del Gras : :..4 463,45 € 0.00 €

153 - Aménagement place de l'école 25 239.30 € - 9 000.00 €

154 - Aménagement cuisine Maison des Jeunes 11151000 € 0.00 €

156 - Aménagement place du Lac 26.361.627 € 9 000.00 €

156 - Aménagement Bâtiment ferme ” ie 20 000.00 €

Opérations non individualisées E 106 567.66 € 8217.41 €

-: Total des opérations d'équipement:|… "139 072.26€ 13 A7LHE

Emprunts (remboursement du capital) MR 15 064.13 €

Dépôts & cautionnements reçus 1453.34 €

Moins-value sur cessions immobilisations 0.00 €

222: Total des opérations financières A6 STATE

001 Solde d'exécution négatif reporté LA

TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT | 13907226€ | 13973488€

PU | mevue

CR séance Conseil Municipal du 07/04/2025

Page 2 sur 4+ Subventions aux associations validées par le conseil municipal

Association bénéficiaire Vote 2025

Société de Chasse Diane Aujolaise 250.00

Fédération des Œuvres Laïques du Lot 25.00

Restos du Cœur 100.00

Association Autour de l'École 300.00

Association Aujols Culture & Loisirs 1 400.00

Association Vidéo d'Oc 200.00

Association Visages d'Ailleurs 350.00

Association Aujols en Fête 1 400.00

Musée de la résistance 50.00

Coopérative scolaire (voyage scolaire) 500.00

CAUE 80.00

Football club Lalbenque Fontanes 150.00

La P'tite asso du Coin 500.00

Secours Populaire 100.00

Aide financière solidarité Mayotte 1 000.00

Aujols Culture et Loisirs (pour création d'un livre sur Aujols) 600.00

TOTAL SUBVENTIONS 7 005.00

Les sections de fonctionnement et d'investissement sont équilibrées en dépenses et en recettes.

Délibération : Le budget primitif 2025 est adopté à l'unanimité par le Conseil Municipal.

L'article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit qu'une nofe de présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles doit être jointe au budget primitif et au compte administratif. Une copie de cette note sera annexée

dans le bulletin Inf'Aujols du mois de mai. Elle est également disponible sur le site internet de la Commune www.auiols.fr

| 4] MATÉRIEL COMMUNAL : Acquisition de matériel pour l'atelier communal

Pour ce point de l'ordre du jour Monsieur Pierre MORICE qui est concerné, sort de la salle et ne participe ni au débat, ni au vote.

Madame le Maire explique aux élus que Pierre MORICE, en raison de son prochain déménagement, souhaite se débarrasser d'un lot de matériel qu'il propose de le céder à la commune pour un montant global de 500.00 €. Le lot proposé

comprend :

Un établi de menuisier avec un étau bois et un pour le métal

Un meuble de rangement faisant établi muni d'un touret

4 serres joint en acier

Une caisse à outils

Un jeu de clés plates

Un jeu de clés à pipe

Un fer à souder

Différents outillages de menuiserie

Vis, clous et trefonds de différentes tailles

Considérant qu'un agrandissement derrière la mairie a été récemment réalisé pour y installer un atelier communal, que le prix fixé est très raisonnable, qu'à ce jour la commune ne possède pas les matériels proposés et que les étaux et outils seraient fort utiles pour l'agent communal, les élus donnent leur accord sur cette proposition.

Délibération : Les élus valident à l'unanimité l'achat du lot tel que proposé pour un montant de 500 €.

CR séance Conseil Municipal du 07/04/2025

Page 3 sur 4| 5/ TRAVAUX place du lac : Informations sur l'avancement des travaux

Madame le Maire indique que les travaux du cabanon sont presque terminés. || reste à faire l'installation électrique à l'intérieur. L'association Aujols Culture et Loisirs se charge de faire l'aménagement intérieur qui sera réalisé en fonction des besoins des associations.

En tout état de cause, le cabanon devrait être opérationnel pour le vide-grenier qui aura lieu le dimanche 27 avril.

La séance est levée à 21h00.

Le secrétaire de séance

FI Geneviève DEJEAN Pierre MORICE

CR séance Conseil Municipal du 07/04/2025

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