Compte-Rendu - 7 novembre 2024

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Compte-Rendu - 7 novembre 2024 Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune d'Aujols. Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 novembre 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Jeunesse, REPUIBILIQUIE FRANCAISE

MAIRIE D’AUJOLS LT RQIOES

Fét 05.65.24.72.12

mairie.aujols@orange.fr

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 24 SEPTEMBRE 2024

Présents : Frédéric BARBILLON, Geneviève DEJEAN, Christiane FOURES, Sébastien JACQUES Pierre MORICE, Damien NASTORG Caroline TRÉMESAYGUES

Absents excusés : Françoise BOURSEUL LAVILLE, Vincent GANGLOFF

Absente : Mireille PFENDT

Secrétaire de séance Début de la réunion Fin de la réunion

Caroline TREMESAYGUES 18h30 20h30

Après avoir constaté que le quorum est atteint, Madame le Maire ouvre la séance en proposant tout d'abord au conseil

municipal le rajout d'un point n°7 à l'ordre du jour :

- N°7 Délibération de principe sur un projet communal

Ordre du jour:

1/ Approbation du procès-verbal de la séance du 20 août 2024

2! ÉCOLE : Etude du devis du garde-corps du muret de l’école

3/ FINANCES : validation de l'emprunt de 30 000€

4} ASSOCIATIONS : Participation aux frais de fonctionnement des sailes communales 5 PERSONNEL COMMUNAL : Création d’un emploi d'adjoint technique

6/ FINANCES : Achat d’un véhicule communal

7 PROJET COMMUNAL: Délibération de principe sur un projet communal

Information sur les décisions prises par le Maire depuis la dernière séance

41 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 août 2024

Le procès-verbal de la séance du 20 août 2024 est adopté à l'unanimité, et sans observations, par l'ensemble des conseillers présents.

21 ÉCOLE : Étude du devis du garde-corps du muret de l'école

Madame le Maire fait part du devis communiqué par l'entreprise La Forge de Pech-Petit pour la réalisation d'un garde-corps sur le muret de l'école, le long de la rue des Roucailloux. Le montant du devis s'élève à 5 045,60 € HT (6 054,72 € TTC).

DÉLIBERATION : Après débat le conseil municipal décide de ne pas donner suite pour le moment en attendant de faire un point financier en fin d'année, pour une réalisation envisagée l'année prochaine.

3/ FINANCES : validation d'un emprunt de 30 000€

Conformément à la prévision faite lors de l'établissement du budget 2024, Madame le Maire propose de contracter l'emprunt de 30 000 € prévu destiné à financer les travaux de la place du Lac (réfection d'un mur de soutènement et installation d'un nouveau cabanon). Elle communique au conseil municipal l'offre du Crédit Agricole qui propose un taux très correct de 3,70 % sur 5 ans pour un remboursement par versements mensuels,

DÉLIBERATION : Après étude de l'offre, le conseil municipal valide la proposition du Crédit Agricole et mandate Madame le Maire pour contracter l'emprunt de 30 000,00 € prévu.

CR séance Conseil Municipal du 24/09/2024

Page 1 sur 24] ASSOCIATIONS : Participation aux frais de fonctionnement des salles communales

Madame le Maire rappelle que l'utilisation des salles communales représente un certain coût pour la commune (chauffage, ménage, visites de contrôle, réparations diverses…).

Elle fait part à l'assemblée de la nouvelle convention signée le 06 septembre 2024 avec les président(e)s des différentes associations du village qui utilisent les salles communales et elle soumet aux élus les propositions de participation financière annuelles convenues avec les associations et calculées selon les besoins de chacune, à savoir :

- Association Aujols Culture & Loisirs (AC&L) … 400,00 €

- Association Aujols en Fête. 120,00 €

- Association Vidéo d'Oc .… 200,00 €

Association Visages d'Ailleurs…

Association Diane Aujolaise

Madame le Maire indique toutefois que pour l'année 2024 il faudra prendre en compte les éléments suivants :

- L'association Visages d'Ailleurs n'ayant pas pu organiser le festival qui était prévu pour septembre n'a pas du tout utilisé les salles en 2024, donc proposition ne pas solliciter de participation pour 2024 - L'association Vidéo d'Oc qui a sollicité la salle pour des cours de peinture n’a commencé ses prestations que début octobre et en conséquence il est proposé de ne lui demander pour l'année 2024 qu'un seul trimestre de participation, soit 200,00 € /4 = 50,00 €

DELIBERATION Le conseil municipal valide à l'unanimité les propositions de participation par les associations telles que présentées ci-dessus.

5/ PERSONNEL COMMUNAL : Création d'un emploi d’adjoint technique

Madame le Maire informe les élus que la charge de travail pour l'entretien de la commune étant de plus en plus importante, il serait nécessaire de créer un poste d'adjoint technique pour 8h par semaine qui viendrait en complément du poste déjà créé de 12h/semaine pour l'entretien des espaces verts. Ce poste pourrait être confié à un agent en capacité d'effectuer des travaux sur les bâtiments communaux et notamment des travaux de peinture et d'entretien.

DELIBERATION : Le conseil valide à l'unanimité la création d'un poste supplémentaire d’adjoint technique pour 8 h par semaine

6] FINANCES : Achat d'un véhicule communal

Compte tenu du besoin de la commune pour les différents travaux d'entretien, Madame le Maire propose l'achat d'un véhicule en remplacement du C15 actuel qui n'est plus aux normes et ne passera pas le contrôle technique.

DELIBERATION : Après avoir débattu et délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité l'achat d'un véhicule d'occasion et mandate Madame le Maire pour acquérir ce véhicule le plus rapidement possible.

8] PROJET COMMUNAL : Délibération de principe sur un projet communal

Madame le Maire rappelle aux élus que la commune avait candidaté au programme « Village d'Avenir » pour un projet concernant un ensemble de bâtiments situé au bord du lavoir sur les parcelles C125 et C126 du cadastre, mais le dossier n'avait pas été retenu. Il s'agit d'une ancienne exploitation agricole, à l'abandon depuis une vingtaine d'années, et qui comprend outre les bâtiments une quarantaine d'hectares de terres agricoles en friche et réparties sur 3 communes.

Madame le Maire indique que bien que la candidature n'ait pas été retenue, il est important de ne pas perdre de vue ce projet et pour cela elle a pris l'attache de la SAFER ainsi que de l'Etablissement Public Foncier d'Occitanie afin d'accompagner la commune sur la maîtrise foncière de cet ensemble qui pourrait être utilisé pour la création de logements (dont une partie en conventionné), la création d'un espace restaurant/bar, la possibilité de créer des aménagements publics pour valoriser le cœur de village mais également pour la réhabilitation du bâti qui se dégrade ainsi que pour le devenir des friches agricoles qui représentent un risque non négligeable en cas d'incendie.

DELIBERATION : Après en avoir longuement discuté, les élus s'accordent sur le fait que cette ancienne ferme à l'abandon, idéalement située au bord du lavoir, serait une belle opportunité pour la réalisation d'un projet communal tel qu'il a été présenté et donnent tous pouvoirs à Madame le maire pour mener toutes les études et démarches nécessaires à l'aboutissement du projet.

La séance est levée à 20h30.

Le secréfaire de séance =

CR séance Conseil Municipal du 24/09/2024

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