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Conseil Municipal - extrait du cm du 29.05.2020
Document publié le Vendredi 29 mai 2020 par la commune d'Aubepierre-Ozouer-le-Repos.
Lien du pdf (Conseil Municipal - extrait du cm du 29.05.2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
Ont assisté à la séance : : MM. et Mmes JACQUEMOT Maire, REMOND, GORRET, JACQUEMIN, LEGENDRE, GERMAIN, ROUSSEAU, JOLIVET, MESSANT, CLAVEAU, CHIQUOT, PLIOT, LESEINE, EROSTATE. Absent : M. COCHET
Secrétaire de séance : Catherine JOLIVET ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- 1/ Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2020.
2/ Election à l’unanimité des délégués dans les différents syndicats :
Syndicat Mixte intercommunal d’alimentation en eau potable de la région de Tournan SMIAEP: Titulaire : B. REMOND - Suppléant : S. GORRET. Syndicat Mixte d’Assainissement des Boues (SMAB) : Titulaire : B. REMOND - Suppléant : M. ROUSSEAU Syndicat Mixte pour l’Assainissement et la Gestion des Eaux du bassin versant de l’Yerres (SYAGE) : Titulaire : B. REMOND - Suppléant : V. LEGENDRE Syndicat Intercommunal du foyer résidence pour les personnes âgées : Titulaires : B. JACQUEMOT, B. JACQUEMIN - Suppléant : C. JOLIVET Syndicat Intercommunal de fonctionnement du collège de Mormant : Titulaires : S. GERMAIN, L. LESEINE - Suppléants : I. CLAVEAU, B. JACQUEMOT Syndicat Départemental d’Electrification de Seine-et-Marne (SDESM) : Titulaires : B. REMOND, S. GORRET - Suppléant : B. JACQUEMIN Syndicat Mixte Intercommunal à vocations multiples (SMIVOM) : Titulaires : M. ROUSSEAU, B. REMOND - Suppléants : B. JACQUEMOT, V. LEGENDRE Syndicat Mixte d’Etude et de Programmation Almont Brie Centrale SMEP ABC : Titulaire : Q. PLIOT - Suppléant : S. GORRET. Syndicat Mixte de l’Est-Seine et Marne pour le Traitement des Ordures Ménagères SMETOM : Titulaire : M. Rousseau - Suppléant : Q. PLIOT. Syndicat Mixte des 4 Vallées SM4V : Titulaire : B. REMOND - Suppléant : V. LEGENDRE.
3/ Création des commissions communales et nomination des membres FINANCES :
B. REMOND - S. GORRET - B. JACQUEMIN - C. JOLIVET - B. EROSTATE - V. LEGENDRE - M. ROUSSEAU TRAVAUX - VOIRIE - ECLAIRAGE PUBLIC : B. REMOND - S. GORRET - M. ROUSSEAU - C. MESSANT - B. JACQUEMIN - Q. PLIOT - I. CLAVEAU – J.COCHET. TRAVAUX BATIMENTS
S. GORRET – B. JACQUEMIN – M. ROUSSEAU – B. REMOND – C. MESSANT – J. COCHET – Q. PLIOT – I. CLAVEAU.
RESEAUX EAU ET ASSAINISSEMENT : B. REMOND – M. ROUSSEAU – S. GORRET – Q. PLIOT – C. MESSANT – J. COCHET – B. JACQUEMIN URBANISME - PLU :
S. GORRET – B. REMOND – B. JACQUEMIN – M. CHICOT – I. CLAVEAU – Q. PLIOT ECOLE - CANTINE - PERISCOLAIRE - TRANSPORT SCOLAIRE : B. JACQUEMIN – S. GERMAIN – I. CLAVEAU – M. CHICOT – L. LESEINE
CONSEIL MUNICIPAL DU
29 mai 2020 ENVIRONNEMENT ET RISQUES INDUSTRIELS - ORDURES MENAGERES : B. REMOND – M. ROUSSEAU – S. GORRET – C. MESSANT – J. COCHET – Q. PLIOT – V. LEGENDRE – M. CHICOT – I. CLAVEAU – B. JACQUEMIN CEREMONIES – MANIFESTATIONS - SPORT - CONSEIL DES JEUNES : B. JACQUEMIN – M. CHICOT – C. JOLIVET – B. EROSTATE – S. GERMAIN – L. LESEINE COMMUNICATION - SITE INTERNET - FLASH INFO - BULLETIN MUNICIPAL - FACEBOOK : C. JOLIVET – B. EROSTATE – M. CHICOT – Q. PLIOT – B. JACQUEMIN – V. LEGENDRE APPELS D’OFFRES :
B. JACQUEMOT – B. REMOND - S. GORRET – B. JACQUEMIN – M. ROUSSEAU – V. LEGENDRE – Q. PLIOT
4 / Délégations consenties au Maire : Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de déléguer à Mme le Maire les compétences énumérées dans l’article L2122- 17 selon les limites fixées.
5 / Indemnités du Maire et des adjoints : Le conseil municipal, 13 voix pour 1 abstention V. LEGENDRE, fixe les indemnités du maire et des adjoints au taux maximal de l’indice terminal de la fonction publique.
6 / Taux de promotion interne : Le conseil municipal, 12 voix pour, 1 voix contre Q. PLIOT et 1 abstention V. LEGENDRE décide de fixer à 100 % le taux de promotion interne dans tous les cadres d’emplois soumis à quotas.
7/ Réouverture des écoles :
A compter du 2 juin réouverture de l’école d’Ozouer le Repos, celle-ci ayant été aménagée selon le protocole.
8 / Autorisation télétravail :
Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise les agents à effectuer du télétravail.