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Compte-Rendu - CR du CM du 23 05 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune d'Aubepierre-Ozouer-le-Repos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 23 05 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
| Mairie
d'Aubeplérre/Ozouér-le-Rop
720
7 COMPTE RENDU DU CONSEIL
Aa MUNICIPAL du 23 mai 2023 AURÉTIENRE
Ont assisté à la séance : : MM. et Mmes JACQUEMOT Maire, GORRET, JOLIVET, LEGENDRE, GERMAIN, ROUSSEAU,
CHIQUOT, EROSTATE, PLIOT.
Absents excusés : Mme CLAVEAU ; Mrs REMOND (pouvoir à Mme JACQUEMOT), COCHET, MESSANT.
Secrétaire de séance : M. Sylvain GORRET.
1/ Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 15 avril 2023, à l’Unanimité.
2/ Délégation Service Public Eau Potable
Autorisation signature du marché avec l’entreprise SUEZ, à l’Unanimité.
à
3/ Rapport annuel du système d’assainissement
A l’unanimité, le Conseil Municipal Approuve le rapport annuel du système d’assainissement.
4/ CRTE
Inscription au programme.
Le Conseil Municipal propose un Pumptrack et vote à 9 voix Pour et 1 Contre.
Monsieur Valéry LEGENDRE quitte la séance.
5/ Avancement de grade
Le conseil municipal, à l’'Unanimité, autorise Mme le Maire à signer le tableau d'avancement de grade
d’adjoint technique territorial principal de 2°"® classe pour un poste à temps non complet et un poste à
temps complet.
6/ Modification du règlement restauration
Suite à une augmentation de 7,55% au 1° juin, du fournisseur Elite Restauration.
Pour la rentrée scolaire de septembre 2023, une augmentation tarifaire sera appliquée aux familles :
TARIFS À COMPTER peer Tamil quan Repas non nee
DU 01-06-2023 11500 € nt e 217500€ | MMaNdé | éituteur
Garderie de 7h à 8h30 1,58 2,10 2,63
Cantine 3,98 4,52 5,09 9,80 2,80
Garderie 16h30 à 17h 0,50
Garderie de 17h à 19h 2,63 | 3,15 3,68
Tarif à partir de 18h 1,00
Le Conseil Municipal Vote à 8 voix Pour et 1 voix Contre, pour l'augmentation des tarifs cantine.
Madame le Maire, rappelle que régulièrement quelques familles ont du retard de paiement et que
dorénavant le mandatement sera directement envoyé à la trésorerie et les enfants ne seront pas inscrits
pour la semaine suivante. 7/ Prêt des tables et des chaises
Suite à des diverses demandes d’administrés pour avoir un prêt de tables et de chaises pour différents
évènements familiaux.
Le Conseil Municipal Décide d’établir une convention de location de prêt de matériels et de demander
une caution de 200€.
8/ Projet SMR d’air liquide hydrogène à Grandpuits
Le Conseil Municipal Emet un avis favorable à 4 voix Pour, 1 voix Contre et 4 Abstentions, au dossier
d'enquête publique environnementale présenté par la société Air Liquide Hydrogène pour l'exploitation
d’une unité de production d'hydrogène sur la plateforme industrielle de Grandpuits.
9/ Projet Biojet de Total Energie Raffinerie
Le Conseil Municipal Emet un avis Favorable à 4 voix Pour, 1 voix Contre et 4 Abstentions, au dossier
d'enquête publique environnementale présenté par la société TotalEnergies Raffinage France pour
l'exploitation d’une unité de fabrication de biocarburant (Biojet) sur la plateforme industrielle de
Grandpuiïts.
10/ Fête champêtre
Madame le Maire annonce que cette année la fête champêtre aura lieu le dimanche 18 juin à 12 heures,
au stade d’Aubepierre.
7
11/ Informations et questions diverses
Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 9 juin 2023 à 19 heures, afin de nommer les
représentants de la commune pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023.
Fin de la séance : 22H30
Le Secrétaire de Séance Le Maire,
S. GORRET B. JACQUEMOT
sat