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Compte-Rendu - CR du CM du 13 09 2022 1
Document publié le Mardi 21 juin 2022 par la commune d'Aubepierre-Ozouer-le-Repos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 13 09 2022 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Ont assisté à la séance : : MM. et Mmes JACQUEMOT Maire, REMOND, GORRET, LEGENDRE, GERMAIN, ROUSSEAU, JOLIVET, MESSANT, CLAVEAU, EROSTATE, PLIOT. Absents : MM. COCHET, CHIQUOT (pouvoir à Mme JOLIVET). Secrétaire de séance : Mme Catherine JOLIVET.
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1/ Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 21 juin 2022, à l’unanimité
2/ ADMINISTRATIF
Madame le Maire informe le Conseil Municipal, de la démission de Monsieur Bernard
JACQUEMIN.
Le Conseil Municipal décide de maintenir le nombre d’adjoints à trois, à 11 voix Pour et 1 abstention.
Le Conseil Municipal Décide à l’unanimité de procéder à l’élection d’un Adjoint sans élection complémentaire préalable.
Madame Catherine JOLIVET est élue à bulletin secret, à 9 voix Pour et 3 Blancs. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, fixe les indemnités des élus à 40,30% pour le Maire et à 10,70% pour les Adjoints.
Désignation d’un élu dans les commissions communales :
Travaux bâtiments : Catherine Jolivet – Travaux voirie : Catherine Jolivet – Eaux et Assainissement : Valery Legendre – Urbanisme : Catherine Jolivet – Cérémonies/Manifestations : Sylvain Gorret – Ecoles/Cantine/Transport : Catherine Jolivet.
Désignation d’un élu dans les syndicats communaux :
Foyer Résidence : Brigitte Jacquemot et Catherine Jolivet (Titulaire) et Sébastien Germain (Suppléant) – SDESM : Brigitte Jacquemot (Suppléante) Désignation d’un élu dans les commissions CCBN :
Santé Sport : Michel Chiquot (Titulaire) et Brigitte Jacquemot (Suppléante)
3/ Création d’un poste d’Agent de Maitrise
Suite à une promotion interne d’avancement de grade,
Le conseil municipal, à l’unanimité, Autorise la création d’un poste d’Agent de Maitrise.
4/ Eau et Assainissement
Le conseil municipal Accepte de retenir les 2 entreprises (Suez et Aqualter) et Autorise Mme le Maire à transmettre un dossier de consultation aux candidats sélectionnés.
Fin de la séance : 23 heures
Le Maire La Secrétaire de Séance Brigitte JACQUEMOT Catherine JOLIVET
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
du 13 septembre 2022