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Déliberation - 1057556
Document publié le Samedi 8 octobre 2022 par la commune de Brains.
Lien du pdf (Déliberation - 1057556)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
N° de | Décision Fr Objet
délibération du CM 2022-040 |Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT Approuvée 2022-041 Mise à jour du tableau des effectifs Approuvée 2022-042 |Création de poste en apprentissage (CPJEPS) sur le service enfance Approuvée 2022-043 |Recensement de la population 2023 : nomination du coordonnateur communal et d’un suppléant Approuvée 2022-044 [Recensement de la population 2023 : recrutement et rémunération des agents recenseurs Approuvée 2022-045 _ |Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1° janvier 2023 Approuvée 2022-046 |Vote des tarifs pour la manifestation Brains en rose du 8 octobre 2022 Approuvée Groupement de commandes — Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz et services associés — Lancement ; 2022-047 , , . , Approuvée d'appels d'offres ouverts pour la conclusion d'accords-cadres.
2022-048 |Adoption du montant révisé de l'attribution de compensation 2022 Approuvée
2022-049 |Décision Modificative N°1 Approuvée
A Brains, le 5 octobre 2022
Le Maire, Laure BESLIER
Publiée le 9 5 OCT. 2022