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Déliberation - 1329003
Document publié le Lundi 4 septembre 2023 par la commune de Brains.
Lien du pdf (Déliberation - 1329003)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
N° de . Décision D eur Objet
délibération du CM
2023-026 Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT Approuvée
2023-027 Vote des tarifs nuitées du service enfance — été 2023 Approuvée
2023-028 Attribution d'une subvention à l’Amicale Laïque - cotisation USEP 2023 = Approuvée
2023-029 Tarifs Brains en rose — octobre 2023 Approuvée
2023-030 Désignation du référent déontologue des élus — Modalités d'exercice de ses fonctions Approuvée
Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents, au service enfance et jeunesse, pour faire
2023-031 face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité pour la période du 04 septembre 2023 Approuvée au 31 août 2024.
2023-032 Délibération portant mise à jour du tableau des effectifs Approuvée
2023-033 Modification d'une convention de servitude de passage entre la Commune de Brains et CDC Habitat Approuvée
Cession des parcelles AM n°122, AM n°123, AM n°125 et AM n°128 dans le cadre de l'opération des « Cours ’ 2023-034 Communes » Approuvée
A Brains, le 15 juin 2023
Le Maire, Laure BESLIER
Publiée le 1 6 JUIN 2023