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Conseil Municipal - CM 24 06 2019
Déliberation - 2024 06 24 delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Solve.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 24 delib)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Santé, Logement,
DEPARTEMENT
DE
LA
CORREZE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
——_—
Liberté -
Egalité -
Fratemité
Arrondissement
de
Brive
Canton
de
l’Yssandonnais
Mane
de
SAINT-SOLVE
19130
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
24
juin
2024
- _
Délibération
n°2024/031
examinée
le 24/06/2024
- Location
locaux
de
la Maison
d’Assistant(e}s
Maternel(le}s
à
l'association
«
La
Cabane
aux
Merveilles
» - Approuvée.
- _
Délibération
n°2024/032
examinée
le 24/06/2024
- Vente
parcelle
Rue
du
Sabotier
- Approuvée.
-
Délibération
n°2024/033
examinée
le
24/06/2024
—
Acceptation
legs
Madame
DARCISSAC
Simone
—
Approuvée.
- _
Délibération
n°2024/034
examinée
le 24/06/2024
-
Protocole
d’accord
Vigifoncier
— Approuvée.
-__
Délibération
n°2024/035
examinée
le 24/06/2024
- Subventions
aux
associations
—- Approuvée.
-
Délibération
n°2024/036
examinée
le
24/06/2024
-
Adhésion
commune
de
Concèze
à
l’Agglo
de
Brive
—
Approuvée.
- _
Délibération
n°2024/037
examinée
le
24/06/2024
—
Travaux
de
mise
à
niveau
des
affleurants
sur
les
réseaux
d’eau
et
assainissement
dans
le cadre
d’opérations
de
voirie
: convention-cadre
— Approuvée.
-__
Délibération
n°2024/038
examinée
le 24/06/2024
- Mise
en
place
location
de
vélos
électriques
— Approuvée.
- _
Délibération
n°2024/039
examinée
le 24/06/2024
- Adhésion
médecine
préventive
CDG
19 — Approuvée.