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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-le-Roi.
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Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Investissement et développement économique,
+ Villeneuve-le-Roi
DÉCISION
DU
MAIRE
N°2022-163
DU
23
DECEMBRE
2022
OBJET
: ACTE
MODIFICATIF
N°1
AUX
LOTS
N°1,
2, 3, 4, 5,
7,8
ET
9 DU
MARCHE
N°21ST61
—- TRAVAUX
DE
CREATION
D’UNE
MICRO-CRECHE
AU
REZ-DE-
CHAUSSEE
D’UNE
MAISON
D’HABITATION,
PAVILLON
BESNIARD
-
6 RUE
DE
LA
MAIRIE
LOT
N°1
: TRAVAUX
DE
GROS
ŒUVRE
ELARGI
LOT
N°2
: TRAVAUX
DE
RAVALEMENT
LOT
N°3
: TRAVAUX
DE
CONSTRUCTION
BOIS
EXTENSION
TERRASSE
PASSERELLE
LOT
N°4
: TRAVAUX
DE
MENUISERIES
EXTERIEURES
ALUMINIUM
LOT
NS
: TRAVAUX
DE
SERRURERIE,
METALLERIE
LOT
N°7
: TRAVAUX
DE
CHAUFFAGE,
VENTILATION
ET
PLOMBERIE
LOT
N°8
: TRAVAUX
D’ELECTRICITE
COURANTS
FORTS
ET
COURANTS
FAIBLES
LOT
N°9
: TRAVAUX
DE
COUVERTURE
ZINC,
ETANCHEITE
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
VILLENEUVE-LE-ROI
Vu,
la
loi
n°2009-179
du
17
février
2009
pour
l’accélération
des
programmes
de
construction
et
d’investissement
publics
et privés,
Vu,
l'ordonnance
n°2018-1074
du
26
novembre
2018
portant
partie
législative
du
Code
de
la
commande
publique, Vu,
le
décret
n°2018-1075
du
3
décembre
2018
portant
partie
réglementaire
du
Code
de
la
commande
publique, Vu,
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
relatifs
aux
attributions
exercées
par
le maire
au
nom
de
la commune,
Vu,
la délibération
n°2020-05-005
du
Conseil
municipal
du
28
mai
2020
accordant
pour
la durée
du
mandat
délégation
de
compétences
à M.
le Maire
dans
le cadre
des
dispositions
précitées,
Vu,
le
marché
public
n°21ST61
relatif
aux
travaux
de
création
d’une
micro-crèche
au
rez-de-chaussée
d’une
maison
d’habitation
—
pavillon
Besniard,
pour
le
lot
n°1
—
travaux
de
gros
œuvre
élargi,
notifié
le
28/03/2022
au
titulaire
LEITE
SARL,
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
223
661,95
€
HT,
pour
le
lot
n°2
—
travaux
de
ravalement,
notifié
le
28/03/2022
au
titulaire
LEITE
SARL,
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
29
006,66
€
HT,
pour
le
lot
n°3
—
travaux
de
construction
bois
extension
terrasse
passerelle,
notifié
le
28/03/2022
au
titulaire
BERNARD
BOIS,
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
77
129,44
€
HT,
pour
le
lot
n°4
— travaux
de
menuiseries
extérieures
aluminium,
notifié
le 28/03/2022
au
titulaire
S3M,
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
77
812,74
€ HT,
pour
le
lot
n°5
—
travaux
de
serrurerie
métallerie,
28/03/2022
au
titulaire
S3M,
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
35
505,18
€
HT,
pour
le
lot
n°7
—
travaux
de
chauffage,
ventilation
et
plomberie,
notifié
le
30/03/2022
au
titulaire
FLUIDE
CLIMAT
SERVICES,
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
69
901,78
€ HT,
pour
le
lot
n°8
—
travaux
d’électricité
courants
forts
et
courants
faibles,
notifié
le
30/03/2022
au
titulaire
ÉLECTRICITÉ
JEAN
PATÉ,
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
52
711,43
€ HT,
pour
le
lot
n°9
—
travaux
de
couverture
zinc
et
étanchéité,
notifié
le
28/03/2022
au
titulaire
ITEC,
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
19
710,75
€
HT,
Considérant,
la
nécessité
de
signer
les
actes
modificatifs
n°1
pour
les
lots
n°1,
2,
3,
4,
5,
7,
8
et
9
afin
de
prolonger
les
travaux
pour
l’ensemble
des
lots
et prendre
en
compte
les travaux
supplémentaires
pour
le lot
n°1, Décide Article
1°
: L’acte
modificatif
n°1
du
lot
n°1
au
marché
n°21ST61
conclu
avec
le
titulaire
LEITE
SARL,
siégeant
4
avenue
Gay
Lussac,
91420
MORANGIS,
et
représenté
par
Monsieur
Joël
LEITE,
pour prolonger
les
travaux
jusqu’au
27
février
2023
et
prendre
en
compte
les
travaux
supplémentaires
pour
un
montant
de
4 340,00
EHT,
soit un
montant
global
forfaitaire
porté
à la somme
de 228
001,95
EHT,
Article
2
: L’acte
modificatif
n°1
du
lot
n°2
au
marché
n°21ST61
conclu
avec
le
titulaire
LEITE
SARL,
siégeant
4
avenue
Gay
Lussac,
91420
MORANGIS,
et
représenté
par
Monsieur
Joël
LEITE,
pour
prolonger
les travaux jusqu’au
27
février
2023,
Article
3
:
L'acte
modificatif
n°1
du
lot
n°3
au
marché
n°21ST61
conclu
avec
le
titulaire
BERNARD
BOIS,
siégeant
39
avenue
Blaise
de
Montesquiou,
77780
BOURRON-MARLOTTE,
et
représenté
par
Monsieur
Frédéric
SERRANO),
pour
prolonger
les travaux jusqu’au
27
février
2023,
Article
4
: L’acte
modificatif
n°1
du
lot
n°4
au
marché
n°21ST61
conclu
avec
le
titulaire
S3M,
siégeant
143
boulevard
Gabriel
Péri
—
92240
MALAKOFF,
et
représenté
par
Monsieur
Arnaud
BONNEFOI,
pour
prolonger
les travaux jusqu’au
27
février
2023,
Article
5
: L’acte
modificatif
n°1
du
lot
n°5
au
marché
n°21ST61
conclu
avec
le
titulaire
S3M,
siégeant
143
boulevard
Gabriel
Péri
—
92240
MALAKOFF,
et
représenté
par
Monsieur
Arnaud
BONNEFOL,
pour
prolonger
les travaux jusqu’au
27
février
2023,
Article
6:
L’acte
modificatif
n°1
du
lot
n°7
au
marché
n°21ST61
conclu
avec
le
titulaire
FLUIDE
CLIMAT
SERVICES,
siégeant
47
allée
du
Clos
des
Charmes
—
77090
COLLEGIEN,
et représenté
par
Monsieur
Raphaël
GRIZARD,
pour
prolonger
les travaux jusqu’au
27
février
2023,
Article
7:
L’acte
modificatif
n°1
du
lot
n°8
au
marché
n°21ST61
conclu
avec
le
titulaire
ÉLECTRICITÉ
JEAN
PATE,
siégeant
10
rue
Blazy
—
91260
JUVISY-SUR-ORGE,
et
représenté
par
Monsieur
Jean
PATE,
pour
prolonger
les travaux jusqu’au
27
février
2023,
Article
8
: D'attribuer
le
lot
n°9
du
marché
à
l’opérateur
économique
ITEC,
siégeant
12/14
rue
Lavoisier
—
93110
ROSNY-SOUS-BOIS,
et représenté
par
Monsieur
Nicolas
NOUGAREDE,
pour
prolonger
les travaux jusqu’au
27
février
2023,
Article
9
: Les
actes
modificatifs
n°1
des
lots
n°1,
2,
3,
4,
5,
7,
8
et
9
prennent
effet
à
compter
de
sa
notification Article
10
: D’autoriser
Monsieur
le Maire,
représentant
le pouvoir
adjudicateur,
à signer
les
actes
modificatifs
n°1
des
lots
n°1,
2,
3,
4,5,
7,8
et 9.
MAIRE DIDIER
GONZALES
Monsieur
le Maire
certifie
sous
sa
Rp
le caractère
exécutoire
de
cet acte.
= (R
Dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa”
1
publication
ou
de
sa
notification,
cette
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
gracieux
auprès
de
la
commune
de
Villeneuve-Le-Roi
et
d’un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
administratif. Affichée
le :