Compte-Rendu - CR CM 26janv2018 DEF

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Compte-Rendu - CR CM 26janv2018 DEF Document publié le Vendredi 26 janvier 2018 par la commune de Camblanes-et-Meynac. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 26janv2018 DEF)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Institutions publiques, Commune de Camblanes et Meynac

1 place du général de Gaulle

33 360 Camblanes-et-Meynac

T : 05.57.97.16.90 - www.camblanes-et-meynac.fr

Compte rendu de la séance du 26 janvier 2018

L’an deux mille dix-huit, à dix-neuf heures, le vendredi vingt-six janvier, le Conseil Municipal de la Commune de Camblanes et Meynac, convoqué par Monsieur le Maire, s’est réuni dans la salle du conseil sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe GUILLEMOT , Maire.

Présents : M. GUILLEMOT, Mmes MICHEAU-HÉRAUD, REY, MM. CROIZAT, CARLET, GUAIS, Mme MOUFFLET, M. HANNOY, Mme PERRIN-RAUSCHER, MM. MONGET, CAÏS, DARON, Mmes ROCA, DANEY, GAILLARD, BRUNEAU, M. PERRET, Mme DUPHIL, MM. BONNAYZE et VERSCHAVE.

Absents : M. CHIRON a donné procuration à Mme MOUFFLET

Mme DUPUCH-BOUYSSOU a donné procuration à Mme REY

Mme FRANCO a donné procuration à M. PERRET

Secrétaire de séance : Mme DANEY Date de la convocation : 22 janvier 2018

M. le Maire rappelle que le compte-rendu du Conseil municipal du 20 décembre 2017 a été adressé aux conseillers pour avis. Il le soumet à l’approbation des élus.

Le compte-rendu est adopté à l’unanimité.

M. le Maire propose aux élus d’ajouter deux points à l’ordre du jour : I- création d’une régie pour le comité des fêtes municipal et II- clôture du budget du transport scolaire.

Le Conseil approuve à l’unanimité.

I. TRAVAUX 2018

M. le Maire informe le Conseil que dans le cadre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux qui peut être attribuée par la Préfecture, la commune est éligible pour obtenir des subventions. Il précise que seulement deux dossiers pourront être déposés.

M. le Maire explique que pour prétendre à ces aides, il est nécessaire que le Conseil Municipal délibère afin de déposer ces demandes avant le 31 janvier 2018.

Au vu des travaux envisagés pour l’année 2018, il propose d’adresser les dossiers suivants : - extension du columbarium et aménagement d’une allée au cimetière et - travaux de réhabilitation et d’accès aux écoles.

Les délibérations suivantes sont adoptées à l’unanimité. CIMETIERE Délibération n°01.2018

Considérant la volonté de procéder à l’aménagement de l’allée Est et à l’extension du columbarium au cimetière de Camblanes et Meynac situé route de Morillon ;

Considérant que le montant des devis s’élève à 26 567.17 € H.T . ;

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, par 23 voix « POUR » :

1°) de demander une subvention auprès de la Préfecture au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux ;

2°) d’organiser le plan de financement de la façon suivante :

Subvention DETR (35%) 9 298.50€

Fonds propres 22 582.10 €

Montant TTC 31 880.60 €

3°) d’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer tous documents relatifs à ce dossier.

ECOLE Délibération n°02.2018

Considérant la volonté de procéder à des travaux de réhabilitation et d’accès extérieur aux écoles élémentaire et maternelle de Camblanes et Meynac ;

Considérant que le montant des devis s’élève à 33 973.99 € H.T . ;

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, par 23 voix « POUR » :

1°) de demander une subvention auprès de la Préfecture au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux ;

2°) d’organiser le plan de financement de la façon suivante :

Subvention DETR (35%) 11 890.89 €

Fonds propres 28 877.89 €

Montant TTC 40 768.78 €

3°) d’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer tous documents relatifs à ce dossier.

M. le Maire remercie Mme MICHEAU-HÉRAUD et Mme SAUTÉJEAU pour la préparation de ces dossiers.

II. DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET

M. le Maire rappelle que des travaux de réfection de voirie ont été réalisés chemin du Négrot. Afin que la dépense soit répartie sur deux exercices, deux factures ont été demandées afin de payer une partie sur 2017 et l’autre partie sur 2018.

M. le Maire soumet au vote la délibération.

La délibération suivante est adoptée à l’unanimité.

Délibération n°03.2018Considérant l’article L 1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à l’autorisation des dépenses avant le vote du budget primitif,

Considérant qu’il est nécessaire d’effectuer des travaux et des achats de matériels avant le vote du budget 2018,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés :

♦ vote les dépenses suivantes :

Article 2315-23 entreprise COLAS 66 867.02 € TTC

♦ inscrira au budget 2018 ces sommes,

♦ autorise Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer tous documents relatifs à ce dossier.

III. CREATION DE REGIE POUR LE COMITE DES FETES MUNICIPAL

REGIE

M. le Maire explique que le comité des fêtes organise beaucoup de manifestations sur la commune et qu’il est nécessaire de créer une régie afin de gérer les recettes et les dépenses qui s’y rapportent.

Il propose de nommer Christiane DUPHIL titulaire et Serge PUJOL suppléant et précise qu’une indemnité annuelle de régisseur sera allouée au titulaire.

La délibération suivante est adoptée à l’unanimité.

Délibération n°04.2018

Le Conseil Municipal de la Commune de Camblanes et Meynac,

Vu décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, et notamment l'article 22 ;

Vu le décret n° 2008-227 du 5 mars 2008 abrogeant et remplaçant le décret n° 66-850 du 15 novembre 1966 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs; Vu les articles R.1617-1 à R.1617-18 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à la création des régies de recettes, des régies d’avances et des régies de recettes et d’avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics locaux ;

Vu l’arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l’indemnité de responsabilité susceptible d’être allouée aux régisseurs d’avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents ;

Vu la délibération du conseil municipal en date du 11 avril 2014 autorisant le maire à créer des régies communales en application de l’article L 2122-22 al. 7 du code général des collectivités territoriales ;

Vu l’avis conforme du comptable public assignataire ;

DECIDE, à l’unanimité, par 23 voix « POUR » :

ARTICLE PREMIER - Il est institué une régie de recettes auprès du service Comité des Fêtes Municipal de la Commune de Camblanes et Meynac ;ARTICLE 2 - Cette régie est installée à la Mairie de Camblanes et Meynac ;

ARTICLE 3 - La régie fonctionne à compter du 1 er février 2018 ;

ARTICLE 4 - La régie encaisse les produits suivants (12) :

1° : vente de boissons diverses ;

2° : vente de plats préparés à l’assiette ;

3° : vente de desserts ;

4° : vente de pass d’entrée (fête du vin, etc...) ;

ARTICLE 5 - Les recettes désignées à l’article 4 sont encaissées selon les modes de recouvrement suivants :

1° : Numéraire ou espèces en euros ;

2° : Chèques en euros à l’ordre du trésor public ;

Elles sont perçues contre remise à l'usager de tickets.

ARTICLE 6 - La date limite d’encaissement par le régisseur des recettes désignées à l’article 4 est fixée à 15 jours ;

ARTICLE 7 - Un compte de dépôt de fonds est ouvert au nom du régisseur ès qualité auprès de la Perception de Cambes.

ARTICLE 8 - L’intervention d’un (de) mandataire(s) a lieu dans les conditions fixées par son (leur) acte de nomination.

ARTICLE 9 - Un fonds de caisse d’un montant de 300.00 € est mis à disposition du régisseur.

ARTICLE 10 - Le montant maximum de l’encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à 3 500.00 €.

ARTICLE 11 - Le régisseur est tenu de verser au Trésorier le montant de l’encaisse dès que celui-ci atteint le maximum fixé à l’article 10 et à la fin de chaque manifestation prévue par la Mairie.

ARTICLE 12 - Le régisseur verse auprès du Maire la totalité des justificatifs des opérations de recettes à la fin de chaque manifestation prévue par la Mairie.

ARTICLE 13 - Le régisseur est assujetti à un cautionnement dont le montant est fixé dans l’acte de nomination selon la réglementation en vigueur.

ARTICLE 14 - Le régisseur percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est précisé dans l’acte de nomination selon la réglementation en vigueur.

ARTICLE 15 - Le mandataire suppléant percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est précisé dans l’acte de nomination selon la réglementation en vigueur.

ARTICLE 16 - Le Maire et le comptable public assignataire de Cambes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente délibération. VENTE DES PRODUITS

M. le Maire explique que pour toutes les recettes liées aux manifestations organisées par le comité des fêtes, notamment la buvette, la restauration ou les entrées, il est nécessaire de fixer par délibération les montants qui pourront être encaissés.

La délibération suivante est adoptée à l’unanimité.

Délibération n°05.2018

Le Conseil Municipal,

Considérant la création d’une régie de recettes du Comité des Fêtes Municipal,

Considérant que lors de manifestations annuelles, le Comité des Fêtes Municipal organise des ventes de boissons, de plats préparés ou de dessert,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, par 23 voix « POUR », décide :

• d’autoriser la vente des produits suivants :

1,00 € boisson non alcoolisée

2,00 € bière, alcool ou barquette frites

5,00 € assiette d’huîtres

7,00 € assiette d’entrecôte et frites

10,00 € le « Pass »

• que les recettes des ventes seront rattachées à la régie du Comité des Fêtes Municipal,

• d’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer tous documents relatifs à ce dossier.

IV. CLOTURE DU BUDGET TRANSPORT SCOLAIRE

M. le Maire expose à l’assemblée que le budget transport scolaire qui est ouvert actuellement n’est pas une obligation pour la collectivité selon les textes réglementaires. Il explique que ce budget ne gérait que les frais de fonctionnement liés à l’entretien du bus. L’achat d’un nouveau bus ayant été réalisé en 2017, la comptable du trésor avait préconisé que cette dépense d'investissement soit réalisée sur le budget du transport scolaire. M. le Maire explique que n’ayant que très peu d’écritures comptables dans ce budget annexe, il est possible de l’intégrer dans le budget principal de la commune. Il précise que cette opération éviterait de prévoir les amortissements. Il propose donc à l'assemblée de clôturer ce budget et d'intégrer toutes les opérations concernant le transport scolaire et le bus sur le budget principal de la commune.

La délibération suivante est adoptée à l’unanimité.

Délibération n°06.2018

Le Conseil Municipal,

Considérant que pour l’année 2018 il n’est pas nécessaire d’ouvrir d’autres comptes pour ce budget dont les dépenses peuvent être intégrées au budget communal,Considérant que le bilan de l’exercice 2017 fait apparaître un excédent global de clôture de 679.64 €

DECIDE , après en avoir délibéré, à l’unanimité par 23 voix « POUR »,

♦ de clôturer le budget du transport scolaire,

♦ de reprendre les résultats de ce budget annexe au budget primitif 2018 de la commune de la façon suivante : Article 7551 « Excédent d’exploitation reporté » pour 679.64 € ♦ d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer tous documents relatifs à ce dossier.

QUESTIONS DIVERSES

DECES

M. le Maire informe le Conseil du décès de M. Michel ARAGUAS. Il adresse ses condoléances à sa famille et particulièrement à sa fille Barbara qui a été conseillère municipale pendant un mandat.

GIRONDE NUMERIQUE

M. le Maire fait part au Conseil qu’il a assisté à la réunion organisée au Département par Gironde Numérique concernant la mise en place de la fibre optique pour tous les foyers girondins d’ici 2023 (28800 km de réseau). Un appel d’offre avait été lancé et la société Orange a été retenue, sur 6 opérateurs qui ont candidaté, pour effectuer ces travaux.

M. le Maire explique que les zones blanches seront traitées en priorité.

Il précise que la propriété des réseaux sera du Département.

M. MONGET rappelle que ce chantier représente un important investissement de 669 millions d'euros dont 115 millions seront financés par les pouvoirs publics (État, Département, Région, EPCI et Europe).

Il précise que les EPCI seront copropriétaires des réseaux avec le Conseil départemental. La négociation avec l'opérateur a permis de diminuer le montant de la contribution des EPCI (30 millions d''euros au lieu de 67 millions d'euros). Une réunion sera programmée avec la CDC sur le premier semestre 2018 pour redéfinir les priorités de travaux et affiner le coût de la dépense. Il ajoute que le syndicat Gironde Numérique avait déjà identifié les points prioritaires pour la commune (Damluc et Meynac).

M. MONGET souligne que ce projet aura également un réel impact en termes d’emplois (plus de 500 emplois créés ) et d’insertion professionnelle.

Il informe le Conseil qu'une plateforme destinée aux collectivités sera mise en service pour suivre les travaux et des réunions d’information seront proposées à la population. Les communes seront prochainement sollicitées pour planifier et organiser ces réunions.

M. le Maire rappelle que le raccordement à la fibre restera à la charge des habitants.

M. BONNAYZE dit qu’il faudra être attentif aux propositions commerciales pour le raccordement et ne pas hésiter à mettre les opérateurs en concurrence. PLU

M. le Maire rappelle les procédures en cours pour les modifications du PLU : une modification et une déclaration de projet.

Une réunion avec le service Aménagement urbain de la DDTM M. KOZIMOR et M. SEQUE a eu lieu et il s'avère nécessaire de justifier l'intérêt général du projet d'aménagement pour répondre aux caractéristiques de la procédure de déclaration de projet.

La DDTM préconise l'intégration de logements sociaux, ce qui rendrait l'intérêt général incontestable.

M. le Maire dit que cela n’était pas envisagé à cet endroit mais que compte tenu des zones 1 AU non urbanisées actuellement et de l’augmentation de la population, il serait opportun d’anticiper l'avenir et de créer des logements sociaux dans les divers projets d’aménagement. Il explique que quelques logements sociaux pourraient être intégrés dans la résidence séniors et que la superficie des terrains à bâtir pourrait être légèrement réduite, ce qui permettrait de réaliser 12 lots au lieu de 10 et ainsi répondre aux objectifs de densité.

M. le Maire explique qu’il faudra délibérer à nouveau lors d’une prochaine séance pour lancer la procédure de déclaration de projets avec mise en compatibilité du PLU.

Il précise qu'une seule procédure donnera lieu à une seule enquête publique, pour la modification du zonage et la rectification de la zone EBC.

Mme PERRIN RAUSCHER demande si les logements sociaux seront de même qualité que le reste de la résidence.

M. BONNAYZE répond que la qualité peut être même meilleure s’il est porté par un bailleur social.

M. Maire rappelle que 3 promoteurs avaient candidaté, deux d’entre eux se sont regroupés autour de DEMATTHIEU BART avec Les Villages d’or pour la résidence séniors.

Un courrier sera adressé aux candidats, DEMATTHIEU BART et CAPELLI DUVAL, pour les informer du choix de la municipalité. Un autre sera adressé au candidat non retenu.

RYHTMES SCOLAIRES

Mme. MICHEAU-HERAUD informe le Conseil qu'un questionnaire a été adressé aux familles pour savoir si elles souhaitaient revenir à la semaine des 4 jours ou rester à 4,5 jours. Afin d'obtenir le plus grand nombre de réponses, l’enquête est prolongée jusqu’au 29 janvier 2018. Elle précise que les premiers résultats montrent un avis très partagé.

Elle propose à la commission scolaire de se réunir très prochainement pour discuter de la position de la commune.

Elle ajoute qu'un Conseil d’école extraordinaire sera programmé rapidement par la suite. M. le Maire explique que la commune devra discuter avec la CDC pour la mise en place d’un CLSH. M. PERRET demande si seul l’avis des parents sera retenu.

M. le Maire répond que la décision sera prise par la Mairie et déterminée de façon consensuelle avec les représentants des enseignants et des parents d’élèves.

BUDGET 2018

M. le Maire demande aux élus de communiquer rapidement les budgets de chaque commission. JUMELAGE

Mme MICHEAU-HERAUD informe les élus qu’une invitation officielle a été adressée à la Mairie et à l’association de jumelage de Nussdorf pour l’accueil d’une délégation Camblanaise sur le week-end de l’ascension et invite les élus intéressés à se manifester. Des recherches sont en cours concernant le transport.

COMMUNICATION

M. MONGET fait part au Conseil que le prochain Message est en cours de rédaction. Le dossier central concernera la Maison d'Accueil Spécialisée en construction et Handivillage. Un focus sera fait sur le label territoire bio engagé. Il y aura également un volet portant sur l'économie sociale et solidaire, un autre sur les rythmes scolaires.

La sortie est prévue pour le début du mois de mars, avant le carnaval organisé par la P'tite récré.

M. MONGET informe l'assemblée que la commission communication travaille déjà sur la carte de vœux 2019. L'idée serait de lancer un appel à projet auprès des habitants pour imager l'illustration qui servira de première de couverture.

La commission réalisera un cahier des charges. Amateurs et professionnels pourront y participer .

M. MONGET expose au Conseil que la commission communication s'interroge sur l'organisation des commémorations du 11 novembre.

M. le Maire répond que ce sera un travail collectif mais qu'il serait judicieux de définir une personne pour piloter le dossier.

Il explique que cela représentera un travail lourd de préparation et d’organisation (exposition, cérémonie, banquet, etc..) et qu'il sera indispensable d'impliquer plusieurs commissions. M. MONGET précise que le Message de septembre traitera de cette manifestation, il sera donc nécessaire que l'organisation soit définie dès le mois d'août.

HOMMAGE

M. GUAIS informe le Conseil qu'un hommage à Gilbert GALIANA, ancien Camblanais et Président du club de pétanque, sera rendu le 31 mars 2018, en présence de sa famille. Une plaque nominative sera inaugurée à l'espace Guerlande.

MARCHE

M. GUAIS rappelle aux élus que l'animation d'hiver du marché aura lieu le 27 janvier 2018, il invite les conseillers à venir déguster la soupe préparée par le restaurant scolaire.

CCAS

Mme MOUFFLET fait part à l'assemblée d'un don adressé au CCAS par Mme ROUSSEAU suite au décès de son mari, Jacques ROUSSEAU d’un montant de 300 euros.

La séance est levée à 20h30.