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PLU - Annexes - plan ass 1
PLU - Annexes - plan ass 1
Procès Verbal - 2020 01 27 PETIT PV
Compte-Rendu - 3. Conseil du 3 juillet 2020
Procès Verbal - 2020 05 06 PETIT PV
Acte Administratif - 1. Conseil du 27 janvier 2020
Document publié le Lundi 27 janvier 2020 par la commune de Verrières-le-Buisson.
Lien du pdf (Acte Administratif - 1. Conseil du 27 janvier 2020)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
DE
L’'ESSONNE
ARRONDISSEMENT
DE
GIF-SUR-YVETTE
SCICP
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
VERRIERES-LE-BUISSON
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
JANVIER
2020
ORDRE
DU
JOUR
INFORMATIONS
:
Y_
Point
d'étape
de
l'étude
mobilités
suite
aux
différents
ateliers
Ÿ”
Programme
de
plantations
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
1-
Renouvellement
de
l'adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
la
reliure
des
actes
administratifs
et
de
l'Etat
Civil
avec
le
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
(CIG)
de
la
Grande
Couronne
2-
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
(PCAET):
manifestation
d'intérêt
pour
l'élaboration
d'une
charte
communale
3-
Occupation
du
domaine
public
pour
l'exploitation
commerciale
de
vélos
à
assistance
électrique
en
libre-service
— fixation
du
montant
de
la
redevance
SERVICE
DES
RESSOURCES
HUMAINES
4-
Création
de
postes
5-
Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
le
protocole
d'accord
et
la
convention
relative
à
la
mise
à
disposition
d'un
agent
du
centre
de
gestion
pour
une
mission
d'assistance
à
l'archivage
SERVICE
JURIDIQUE
ET
MARCHES
PUBLICS
6-
Habilitation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
marché
public
relatif
aux
travaux
d'entretien
et
d'amélioration
de
la
voirie
communale
(bail
voirie)
SERVICE
DES
FINANCES
7-
Convention
relative
aux
modalités
et
au
versement
d'un
fonds
de
concours
entre
la
Communauté
Paris-Saclay
(CPS)
et
la
commune
dans
le
cadre
de
travaux
d'investissement
pour
les
eaux
pluviales SERVICE
ENFANCE
8-
Détermination
de
la
Participation
familiale
des
classes
transplantées
des
écoles
Honoré
d'Estienne
d'Orves
et
David
Régnier
- Paul
Fort
SERVICE
URBANISME
9-
Dénomination
d'un
espace
public
«
Place
Thomas
JOLY
»
DECISIONS
DU
MAIRE
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
TRÉBULLE,
M.
DOSSMANN,
Mme
CASAL
DIT
ESTEBAN,
M.
DELORT,
Mme
LEGOFF,
M.
MORDEFROID,
Mme
LIBONG,
M.
TIXIER,
Mme
BOULER,
Mme
LAGORCE,
M.
MILLET,
Mme
KERNY,
M.
ATTAF,
Mme
WALLE,
M.
BAUDE,
Mme
DA
GRAÇA
SOARES,
M.
BOZEC,
M.
PEPERS,
Mme
GUILLANTON,
M.
VAN
DE
MAELE,
Mme
DEGERIT,
M.
CARRASCO,
M.
HULIN,
Mme
RIDEAU,
Mme
QUINQUENEL,
Mme
AUBERT-THEISEN
et
M.
FASS.
ABSENTS
AYANT
DONNE
POUVOIR :
Mme
ROQUAIN
à M.
DOSSMANN
M.
ZAKARIAN
à M.
TRÉBULLE
Mme
OCTAU
à Mme
CASAL
DIT
ESTEBAN
M.
FOURNIER
à Mme
QUINQUENEL
M. YAHIEL
à Mme
AUBERT-THEISEN
Mme
GIRI
à M.
HULIN
SECRETAIRE
DE
SEANCE :
Monsieur
DOSSMANN
La
séance
est
ouverte
à
20h15
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
Guy
Trébulle,
Maire
de
Verrières-le-Buisson.
Nomination
du
secrétaire
de
séance
: Gérard
Dossmann,
candidat,
est
nommé.
l'est
fait appel
des
conseillers
municipaux
présents
par
Monsieur
Gérard
Dossmann.
Le
quorum
est
atteint.
Il est
fait
lecture
par
Monsieur
le
Maire
des
cérémonies
et
événements
survenus
sur
la
commune
depuis
le
dernier
conseil
municipal,
et
à
venir
prochainement.
DEPARTS
A
LA
RETRAITE
EN
2019
/ 2020
De
Monsieur
Driss
MASSALI,
agent
aux
services
Techniques
De
Madame
Phuong
LE,
agent
au
service
Finances
De
Madame
Anne-Marie
BARTHELEMY,
agent
au
service
Restauration
De
Madame
Marie-Chantal
FONVIELLE,
agent
au
service
Culturel
De
Madame
Christine
BANTEGNIES,
agent
au
service
Petite
Enfance
De
Monsieur
Patricia
KERN,
agent
au
service
Restauration
De
Madame
Jean-Michel
PETIT,
agent
aux
services
Techniques
De
Madame
Dominique
FLORENCE,
agent
au
service
Petite
Enfance
De
Monsieur
Pierre
REDLER,
agent
aux
services
Techniques De
Madame
Anna
Denis,
agent
au
service
Finances
De
Monsieur
Gilles
COLIN,
agent
au
service
Scolaire
REMERCIEMENTS M.
SCHMITZ
et
Mme
HOURQUET
remercient
chaleureusement
les
3
agents
communaux
d’astreinte
pour
leur
dévouement
durant
la
nuit
du
14
au
15
décembre
2019
à
la
suite
de
la
chute
d’un
arbre
sur
leur
maison.
La
Ville
de
Palaiseau
pour
le
prêt
de
matériel
dans
le
cadre
d'une
exposition
d'art
contemporain. M
DURLIAT
remercie
les
personnes
qui
ont
conçu
et
réalisé
l'exposition
sur
l'historique
des
travaux
de
l'église.
Mme
TESKÉ
à
la
suite
de
la
réfection
de
la
chaussée
rue
de
la
Chaudière.
FÉLICITATIONS Titres
de
maîtres
artisans
à
Claire
et
Luc
BARTLET
Fleuristes,
et
à
Rémi
LOUAIL
Charcutier. CÉRÉMONIES
ET
MANIFESTATIONS
PASSÉES
Mercredi
18
décembre
- Distribution
des
chocolats
de
Noël
—
Résidence
La
Fontaine
AREPA
Jeudi
19
décembre
- sortie
nature
CCAS,
atelier
création
et
décoration
de
fêtes
—
Arboretum
municipal
- Distribution
des
chocolats
de
Noël
—
Résidence
Paul
GAUGUIN
; EPHAD
Léon
Maugé
et
Villa
Sainte-Christine
- Atelier
Mobilités
«
vélo
»
- Hôtel
de
Ville
Mardi
24
décembre
- Messe
de
Noël
—
Espace
Jean
Mermoz
Vendredi
27
décembre
- Conte
de
Noël
par
le Théâtre
du
Grenier
—
Espace
Bernard
Mantienne
Mardi
31
décembre
- Réveillon
Club
du
Bel
Age
—
Espace
Bernard
Mantienne
Lundi
6 janvier
- Ciné-voyage
: Venise
—
de
lumières
en
illusions
—
Espace
Bernard
Mantienne
Mardi
7 janvier
- Cérémonie
des
vœux
généraux
—
Espace
Bernard
Mantienne Mercredi
8 janvier
- Les
raconteries
—
Médiathèque
La
Potinière
- Distribution
des
chocolats
de
Noël
—
Résidence
du
Bois
Jeudi
9 janvier
- Distribution
des
chocolats
de
Noël
—
Maison
Saint
Charles
- Cérémonie
des
vœux
au
personnel
—
Espace
Bernard
Mantienne
Samedi
11
janvier
- Vin
chaud
du
Nouvel
an
—
Place
Charles
de
Gaulle
- Atelier
mulitimédia
—
Médiathèque
la
Potinière
- Ateliers
mobilités
—
Hôtel
de
Ville
Dimanche
12
janvier
- Redécouverte
de
l'église
—
Eglise
et
Maison
Vaillant
- Vide
atelier
de
V2I
-
Espace
Bernard
Mantienne
Du
Lundi
13 janvier
au
Vendredi
31
janvier
Exposition
sur
l’histoire
de
l'église
par
l'Historique
de
Verrières
—
Hall
de
l'Hôtel
de
Ville
Mardi
14
janvier
- Soirée
des
sportifs
TUVB
—
Espace
Bernard
Mantienne
Mercredi
15
janvier
- Atelier
pop-up
—
Médiathèque
la
Potinière
- Atelier jeux
de
société
du
CCAS
-— Villa
Sainte-Christine
Du
mercredi
15
au
mardi
21
janvier
- Festival
AFCAE
/ Télérama
- Espace
Bernard
Mantienne
Du
vendredi
17
janvier
au
dimanche
2 février
- Exposition
Thierry
THOMEN
-— Orangerie
: Espace
Tourlière
Samedi
18
janvier
- Poket
belote
du
Rotary
-
Espace
Bernard
Mantienne
- Conte
«
histoires
d'en
rire
» - Moulin
de
Grais
- Concert
du
Lion's
club
—
Espace
Bernard
Mantienne
Dimanche
19
janvier
- Galette
des
rois
du
CCAS
—
Espace
Jean
Mermoz
Jeudi
23
janvier
- Sortie
du
CCAS,
Musée
de
l'Armée
- Conférence
du
CLub
ABC
: Dans
les
coulisses
de
la
musique
de
film
- Espace
Bernard
Mantienne
Vendredi
24
et samedi
25
janvier
- Festival
Blues
et Boogie
—
Espace
Bernard
Mantienne Lundi
27
janvier
- Conseil
municipal
—
Hôtel
de
ville
CÉRÉMONIES
ET
MANIFESTATIONS
A VENIR
Mardi
28
janvier
- Soirée
des
associations
—
Espace
Bernard
Mantienne
: Club
21
Mercredi
29
janvier
- Conte
Oscar
et
les
Nuages
—
Médiathèque
Centre
André
Malraux
Vendredi
31
janvier
- Concert
caritatif du
Club
ABC
: Chansons
françaises
des
années
60
à nos
jours
—
Eglise Samedi
1°
février
- Cérémonie
de
remise
des
cartes
d’électeurs
aux
jeunes
de
18
ans
—
Salle
du
Conseil
- Repas
Parents
Enfants
Maitrise
Scouts
SUF
—
Espace
Jean
Mermoz
Dimanche
2 février
- Hobby
Verriérois
—
Ecole
HEO
- Concert
Arte
Musica
: Voyage
d'hiver
—
Espace
Bernard
Mantienne
Lundi
3
février
- Ciné-voyage
: Norvège
—
Poétique
et
mythique
route
du
Cap
Nord
—
Espace
Bernard
Mantienne Mercredi
5 février
- Repas
à thème
du
CCAS
: la
Norvège
-— Villa
Sainte-Christine
Vendredi
7 février
- Partageons
nos
lectures
—
Médiathèque
la
Potinière
Samedi
8
février
- Portes
ouvertes
du
Club
Minerve
—
Les
Meulières
- Atelier
multimédia
—
Médiathèque
la
Potinière
Du
samedi
8 au
dimanche
9 février
- Braderie
du
Secours
Populaire
—- Espace
Bernard
Mantienne
; Club
21
Mercredi
12
février
- Atelier
tangram
—
Médiathèque
Centre
André
Malraux
Du
mercredi
12
février
au
mercredi
3
mars
- 4°
festival
Télérama
enfant
Du
samedi
22
au
dimanche
23
février
- Basic
Jazz
Danse
-— Espace
Bernard
Mantienne Lundi
24
février
- Conférence
UTLe
: Observation
et
histoire
de
l'univers
: où
en
est-on
? —
Espace
Bernard
Mantienne
Mercredi
26
février
- Conte
« Souricette
blues
» - Médiathèque
Centre
André
Malraux
Jeudi
27
février
- Sortie
CCAS
—
Mémorial
de
la
Shoah
Du
vendredi
28
au
samedi
29
février
- Théâtre
du
Grenier
—
Espace
Bernard
Mantienne
: Le
Colombier
Samedi
29
février
- Humour
: le
Cabaret
extraordinaire
—
Espace
Bernard
Mantienne
: le
Colombier
- Hommage
à Thomas
Joly,
galerie
de
portraits
de
l'Hôtel
de
Ville
Du
samedi
28
au
dimanche
29
février
- Marché
de
l'estampe
—
Espace
Bernard
Mantienne
: Club
21
Lundi
2
mars
.
- Conférence
UTLe
: Écriture,
alphabet,
deux
pas
décisifs
pour
l'Homme
—
Espace
Bernard
Mantienne
Mercredi
4
mars
- les
raconteries
—
Médiathèque
la
Potinière
- Atelier
Stop-motion
—
Espace
Bernard
Mantienne
Du
mercredi
4 au
jeudi
5
mars
- Bourse
aux
vêtements
du
Club
ABC
—
Espace
Bernard
Mantienne
: Club
21
Vendredi
6 mars
- Partageons
nos
lectures
—
la
Potinière
Du
vendredi
6
mars
au
5
avril
- Exposition
«
Payram
» - Orangerie
: Espace
Tourlière
Samedi
7
mars
- Atelier
multimédia
— Médiathèque
la
Potinière
Samedi
7
et
dimanche
8
mars
- Concert
ARTC
: des
chansons
plein
la
tête
—
Espace
Bernard
Mantienne
: le
colombier
Mercredi
11
mars
- Atelier
Stop-motion
—
Espace
Bernard
Mantienne
Jeudi
12
mars
(évènement
annulé)
- Loto
du
CCAS
-— Villa
Sainte
Christine
Samedi
14
mars
évènement
annulé
?
- Conte
"La
géométrie
des
silences"
—
Moulin
de
Grais Dimanche
15
mars
- Élections
municipales
/ 1°" Tour
- Duathlon
TU
(évènement
annulé)
- Musique
: Los
Pasos
Perdidos
—
Espace
Bernard
Mantienne
: le Colombier
(évènement
annulé)
Lundi
16
mars
- Ciné-voyage
: Madagascar
—
Ranomamy,
une
eau
malgache
—
Espace
Bernard
Mantienne
(évènement
annulé)
Du
lundi
16
au
mardi
17
mars
-Semaine
du
cerveau
—
Espace
Bernard
Mantienne
(évènement
annulé)
Mercredi
18
mars
- Atelier
Stop-motion
—
Espace
Bernard
Mantienne
(évènement
annulé)
- Atelier
Jeux
de
société
du
CCAS
- Villa
Sainte
Christine
(évènement
annulé)
Jeudi
19
mars
- Cérémonie
commémorative
—
Place
Charles
de
Gaulle
(évènement
annulé)
- Sortie
CCAS,
Abbaye
de
Vauhallan
(évènement
annulé)
Samedi
21
mars
- Jubilé
du
Club
ABC
-— Repas
gastronomique
—
Espace
Jean
Mermoz
(évènement
annulé) - Humour
: Caroline
Vigneaux
croque
la pomme
-— Espace
Bernard
Mantienne
: le
Colombier
(évènement
annulé)
Dimanche
22
mars
- Élections
municipales
/ 2°
tour
(évènement
annulé)
M.
le
Maire
: Nous
allons,
comme
nous
l'avons
fait
lors
des
derniers
conseils,
avant
d'aborder
les
points
de
délibération,
avoir
deux
points
d'information
: le premier
relatif
à
l'étude
de
Mobilités,
et
le
deuxième
relatif
aux
plantations.
Pour
ce
qui
est
de
l'étude
Mobilités,
je vais
passer
la parole
à
Madame
Bouler.
INFORMATIONS - Point
d’étape
de
l’étude
Mobilités
suite
aux
différents
ateliers.
Mme
BOULER
: Bonsoir
à
tous.
Je
vais
vous
faire
une
présentation
de
ce
qui
s'est
passé
sur
la
phase
2 de
l'étude
de
Mobilités,
suite
à
la
phase
1
qui
a
initié
ce
diagnostic,
un
certain
nombre
d'ateliers
ont
été
mis
en
place
: un
atelier
vélos
en
décembre,
et
un
atelier
en
janvier
qui
a
duré
toute
la journée
avec
une
présentation
sur
les
principes
de
circulation
et
l'aménagement
pour
quels
types
de
vitesses
pour
transit
trop
élevé
dans
la
ville
ou
autres;
et
cela
s'est
terminé
par
quatre
ateliers
Mobilités
sur
les
différents
secteurs
qui
avaient
été
relevés
comme
étant
des
secteurs
à
problématiques
plus
importantes
au
niveau
de
la ville.
Je
vais
bien
entendu
vous
faire
un
résumé
de
l’ensemble
des
décisions
qui
seront
prises
à
la
suite
de
ces
ateliers,
c'est
donc
un
état
à
date,
et
le
cabinet
va
compléter
le
compte
rendu
de
ce
qui
est
sorti
des
ateliers
en
nous
présentant
des
fiches
d'action
par
type
de
problématique.
Le
principe
de
base
est
de
n'oublier
personne,
que
ce
soit
piétons,
vélos,
transports
en
commun,
voitures,
l'ensemble
de
ces
4
acteurs
doit
être
pris
à
chaque
type
d'aménagement. Au
niveau
du
vélo:
un
des
objectifs
de
l'atelier
vélos
était
de
dessiner
les
axes
prioritaires
qu'il
serait
intéressant
de
développer
ou
de
consolider
sur
Verrières.
|| est
ressorti
deux
axes
traversants
: nord-sud
et
est-ouest,
le
but
du
jeu
étant
de
relier
un
endroit
à
un
autre
et
ne
pas
avoir
si
possible
juste
des
morceaux,
donc
l'idée
de
relier
Massy
à
Vélizy
en
passant
par
le
Bois,
avec
un
certain
nombre
d'aménagements
qui
auront
lieu,
qui
ont
déjà
commencé
d’ailleurs
pour
le
Bois,
ce
ne
sont
pas
que
les
pistes
goudronnées
mais
c'est
aussi
pouvoir
s'y
retrouver
et
jalonner
des
cheminements
concrets
d'un
bout
à
l’autre
de
cet
aménagement,
y
compris
sur
la
ville.
Le
deuxième
axe
traversant
est
celui
qui
va
de
l'est
à
l’ouest
en
passant
par
Maréchal
Juin,
boulevard
Foch,
Estienne
d’Orves
et
rue
de
Paris.
Là
on
a
les
tronçons
qui
sont
déjà
en
circulation
mais
on
aura
à
développer
plus
précisément
quelque
chose
aussi
sur
Foch
assez
rapidement.
D'autres
axes
aussi
qui
permettent
de
rejoindre
la
Coulée
Verte
pour
aller
sur
Paris
ou
les
villes
autour
de
Paris,
il y a
beaucoup
de
gens
qui
l'empruntent
tous
les
matins
pour
aller
à
Montrouge,
Cachan,
Paris;
il
y
a
des
axes
reliant
les
établissements
scolaires,
Sophie
Barat,
Fustel
ou
le
collège
qu'il
faut
baliser
un
peu
plus
ou
développer ;
et ce
qui
est
important
aussi,
c'est
de
ne
pas
rester
sur
nos
axes
à
nous
sauf
pour
venir
sur
le
centre-ville,
c'est
une
demande
de
bout
en
bout
qu'il
faut
mettre
en
place
y
compris
avec
les
communes
limitrophes,
c'est
pour
ça
que
la
rue
de
Paris,
par
exemple,
continue
après
sur
la
voie
de
fond
de
vallée
et
que
la
communauté
Paris-Saclay
va
développer
des
axes
notamment
sur
Igny
pour
remonter
ensuite
sur
l'ensemble
des
villes
et
Paris-Saclay.
Au
niveau
de
l'atelier
vélos,
il
y
a
eu
aussi
des
éléments
de
signalisation
et
des
aménagements
qui
ont
été
demandés,
avec
notamment
le
souhait
de
valoriser
ces
itinéraires
en
refaisant
la
signalisation
au
sol,
que
ce
soit
le
petit
vélo
ou
des
bandes
pour
signaliser
les
itinéraires,
et
rappeler
que
c'est
30
km/h
sur
la
majorité
des
rues
de
Verrières.
Jalonner
les
itinéraires
: cela
se
fera
au
fur
et
à
mesure
que
ces
itinéraires
vont
être
développés
; la
mise
en
place
de
panneaux
«
Cédez
le
passage
»
aux
feux
afin
de
respecter
le
code
de
la
route;
nous
avons
aussi
travaillé
sur
une
offre
de
vélos
à
assistance
électrique,
on
en
reparlera
tout
à
l'heure;
et
des
aménagements
spécifiques
comme
les
SAS
vélos
aux
feux,
les
aménagement
de
parkings
sécurisés,
notamment
sur
les
gares,
là
nous
sommes
en
relations
avec
la
CPS,
les
parkings
couverts
qui
seraient
un
«plus
»
notamment
devant
les
gymnases,
le
nombre
de
parkings
est
jugé
suffisant
sur
la
ville
aujourd’hui
; sécuriser
les
ronds-
points,
sécuriser
les
entrées
et
sorties
de
ronds-points
car
les
vélos
ne
sont
pas
toujours
reconnus
par
rapport
à
un
véhicule
motorisé;
et
la
sécurisation
spécifique
du
virage
des
Briolettes
qui
sera
pris
en
compte
dans
l'aménagement
de
cette
zone-
là en
2020
puisqu'il
y aura
des
enfouissements.
Au
niveau
des
grands
principes
d'aménagements,
il fallait
répondre
aux
différents
enjeux
qu'avait
posés
le
diagnostic,
avec
notamment
45
%
de
transit
dans
la
ville,
comment
peut-on
freiner
cela
pour
améliorer
la
circulation
dans
les
quartiers
résidentiels?
Réduire
le
transit,
faire
respecter
la
vitesse,
fluidifier
les
flux
et
optimiser
le
stationnement.
A
partir
de
ces
enjeux-là,
chaque
groupe
a
travaillé
sur
des
plans
et
avant
de
prendre
les
plans,
le
cabinet
leur
a
expliqué
quels
sont
les
différents
carrefours
qui
peuvent
être
mis
en
place
: est-ce
qu'on
met
des
stops,
des
sens
giratoires,
des
feux,
pourquoi
on
met
tel
ou
tel
aménagement.
quels
aménagements
pour
réduire
la
vitesse,
à
chaque
fois
il
nous
proposait
des
types
d'aménagement,
on
a
revu
sur
Carnot
la
semaine
dernière
avant
concertation,
on
a présenté
les
différents
types
d'aménagements
pour
casser
la
vitesse,
avec
les
avantages
et
les
inconvénients,
et
à
chaque
fois
en
fonction
de
la
typologie
il faut
adapter
à
la circonstance
l'aménagement.
On
se
rend
compte
aussi
que
la
ville
est
à
30
sauf
l'axe
central
et
la
contournante
par
le
RD
60
; pour
favoriser
la
circulation
des
bus
sur
leurs
axes,
ça
permet
aussi
de
fluidifier
le
transport
en
commun
et
éviter
de
mettre
des
freins
à
cette
circulation-là
;
et
au
niveau
de
la
politique
de
stationnement,
on
va
conserver
le
centre-ville
en
zone
bleue,
un
aménagement
est
prévu
de
50
places
devant
le
parc
Régnier
; et
vu
toutes
les
associations
qui
vont
arriver
aux
Meulières,
on
va
mettre
en
zone
blanche
les
deux
parkings
pour
permettre
justement
aux
associations
d'être
présentes
sur
une
demi-journée
et
pas
juste
sur
une
heure
et
demie
qui
paraît
un
peu
court
pour
certains
ateliers.
Proposition
aussi
d'aménagement
sur
le
Champ
de
Foire
avec
une
disposition
pour
du
covoiturage.
L'A
86
: ajustement
des
feux,
une
première
partie
avait
déjà
été
faite
par
le
92/78,
nous
avons
fait
la
semaine
dernière
une
modification
au
niveau
du
feu
qui
est
en
bas
de
Jean-Baptiste
Clément
qui
permet
de
vider
plus
vite
le
sas
le
soir,
on
continue
donc
à
gérer
l'A
86
pour
trouver
le
type
d'aménagement
qui
pourrait
permettre
la
fluidification
maximum
de
cette
zone-là.
Au
niveau
des
ateliers
par
secteur,
je
ne
vais
pas
rentrer
dans
le
détail,
4
secteurs
ont
été
étudiés
: la Voie
de
l’Aune
qui
donne
sur
la Voie
de
Châtenay
et qui
arrive
sur
le
carrefour
de
Sophie
Barat;
Jean-Jaurès/Mictons,
l'Eglise,
tout
ce
quartier
qui
arrive
avec
l'OAT
de
Dieudonné,
il faut
voir
comment
la
circulation
au
niveau
des
constructions
va
pouvoir
se
mettre
en
place;
il
y
a
le
Coton-Paris
avec
principalement
un
enjeu
de
transit
le
matin
et
le
soir,
c'est
un
transit
qui
traverse
tout
Verrières;
à
partir
du
moment
où
l'on
arrivera
à
contenir
ce
trafic-là,
il
y
aura
beaucoup
moins
de
transit
sur
Mictons-Jaurès
et
sur
la
Voie
de
l'Aulne,
tout
cet
ensemble,
pour
rejoindre
l'A
86.
Et
dernier
endroit
: Leclerc,
le
haut
de
la
portion
pour
gérer
la
vitesse
puisqu'il
n'y
a
pas
de
stationnement
sur
la
route,
et
une
demande
de
places
supplémentaires
pour
les
associations
qui
vont
arriver
dans
ce
secteur-là.
Tous
ces
secteurs
ont
été
étudiés,
toutes
les
propositions
vont
l'être
aussi,
avec
une
priorité
sur
le
centre-ville
pour
anticiper
la
construction
de
l'OAP
de
Dieudonné
et
l'ensemble
des
propositions
seront
revues
en
ateliers
après
les
élections.
Sur
les
réalisations
qui
sont
déjà
en
cours,
au
niveau
des
piétons,
l'aménagement
PMR
est
pris
en
compte
dans
toutes
les
rues
qui
seront
refaites,
ça
va
être
fait
sur
Carnot
dans
les
prochaines
semaines,
et
ce
sera
fait dans
tous
les
prochains
projets
bien
entendu
; mieux
baliser
les
zones
de
rencontre,
certaines
de
ces
zones
ne
sont
pas
suffisamment
mises
en
valeur,
on
verra
comment
les
remettre
en
place
avec
du
balisage
vertical
ou
horizontal;
au
niveau
du
vélo,
on
a
vu
l'itinéraire
nord-sud
et
l'itinéraire
est-ouest,
avec
des
pistes
cyclables
sur
Foch
qui
sont
à
l'étude.
Mise
en
place
de
panneaux
«
Cédez
le
passage
»
et
des
sas,
avec
l'approche
d'un
prestataire
en
vélos
à
assistance
électrique.
Au
niveau
des
différents
secteurs,
il
y
a
une
proposition
prioritaire
sur
l'Eglise-
Mictons,
et
on
verra
toutes
les
propositions
faites
par
l'ensemble
des
participants.
Au
niveau
du
stationnement,
aménagement
de
la
zone
blanche
des
parkings
qui
sera
fait
avant
l'ouverture
pour
les
associations
; et
la
réalisation
du
parking
devant
le
Parc
Régnier
qui
est
à
l'étude
et
en
cours
de
réalisation
dans
les
prochaines
semaines. Bien
entendu
les
prochains
ateliers
se
feront
après
les
élections. 10
M.
le
Maire
: Merci
beaucoup
Rozenn
pour
cette
présentation
qui
permettra
à
tous
ceux
qui
n'ont
pas
pu
participer
à
l'ensemble
des
ateliers
ou
à
la
réunion
publique
d’avoir
un
meilleur
état
des
informations,
cette
présentation
sera
en
ligne
sur
le
site
de
la Ville
dès
que
possible.
Nous
avons
un
deuxième
point
d’information,
je
donne
la
parole
à
Jean-Paul
Mordefroid
à
qui
je
vais
demander
de
bien
vouloir
nous
présenter
le
plan
de
plantations. - Programme
de
plantations
M.
MORDEFROID:
Merci
Monsieur
le
Maire.
Mes
chers
collègues,
Mesdames
et
Messieurs,
j'imagine
que
vous
aimez
les
arbres
et
que
c'est
aussi
le
cas
des
personnes
qui
nous
suivent
par
internet
et
que
je
salue.
Je
voudrais
commencer
cette
présentation
par
une
citation
: «
J'ai
compris
cette
joie
soudaine
quand
on
parle
des
arbres
: le
tilleul
dans
la
cour
de
la
ferme,
le
chêne
derrière
la
vieille
grange,
les
grands
ormes
maintenant
disparus,
les
pins
courbés
par
un
vent
le
long
des
côtes.
Il y a
tant
d'humanité
dans
cette
capacité
à aimer
les
arbres,
tant
de
nostalgie
de
nos
premiers
émerveillements,
tant
de
force
à
se
sentir
si
insignifiant
au
sein
de
la
nature.
Oui,
l'évocation
des
arbres,
de
leur
majesté
indifférente
et
de
l'amour
que
nous
leur
portons
nous
apprend
combien
nous
sommes
dérisoires,
vilains
parasites
grouillant
à
la
surface
de
la
terre,
et
nous
rend
en
même
temps
dignes
de
vivre
parce
que
nous
sommes
capables
de
reconnaître
une
beauté
qui
ne
nous
doit
rien.
»
Chers
amis,
ce
que
je
viens
de
vous
lire
n'est
pas
extrait
de
«
L'homme
qui
plantait
des
arbres
»
de
Giono
mais
de
«
l'Elégance
du
hérisson
»
de
Muriel
Barbery
publié
en
2006.
En
effet,
comme
il vient
d'être
dit,
cette
beauté
des
arbres
qui
nous
émeut
aujourd’hui
ne
nous
doit
rien
ou
presque,
mais
elle
doit
à ceux
qui
nous
ont
précédés
et
c'est
cette
approche
patrimoniale
qui
nous
motive
et,
je
dirai,
qui
nous
oblige
en
pensant
aux
générations
futures.
Planter
des
arbres
en
ville
n'est
plus
une
nécessité
élémentaire
ou
économique
ou
même
militaire
comme
du
temps
de
Colbert
où
on
les
utilisait
pour
fabriquer
des
mats
de
bateaux,
mais
à
l'agrément
visuel
et
au
plaisir
scientifique
et
culturel
de
notre
« ville
arboretum
»
s'ajoute
aujourd'hui
un
enjeu
climatique
pour
lutter
contre
les
fortes
chaleurs
et
rafraîchir
l'espace
public
autant
que
faire
se
peut.
Pour
cela,
il
faut
des
grands
arbres
au
houppier
développé
; et en
outre,
que
ce
soient
des
arbres
matures,
c'est-à-dire
âgés
d'au
moins
20
ans
qui
ont
une
influence
significative
sur
la
biodiversité.
Ces
éléments
ont
guidé
les
choix
de
la
définition
de
la
Trame
verte
et
bleue
(TVB)
ainsi
que
du
règlement
du
PLU
en
matière
de
protection
de
l'environnement. Les
services
techniques
de
la
ville
gèrent
environ
4500
arbres
dans
l'espace
public,
sans
compter
ceux
du
Bois
de
Verrières
et
ceux
des
jardins
privés,
bien
sûr
en
premier
lieu
l’arboretum
privé
Vilmorin
riche
de
2.280
espèces
étiquetées.
Et je
salue
Nathalie
de
Vilmorin
responsable
de
cet
arboretum
qui
fait un
travail
remarquable.
Dans
l’arboretum
municipal,
328
arbres
sont
inventoriés
comme
cela
a
pu
être
dit
lors
de
la
récente
Assemblée
générale
de
l'association
Maison
des
Arbres
et
des
Oiseaux
dont
je
salue
l’activité,
et je
veux
aussi
saluer
le travail
de
Christelle
Pichon,
animatrice
Nature
qui
a
maintenant
rejoint
sa
Bretagne
natale,
je
vous
confirme
que
son
successeur
est
en
cours
de
recrutement.
Alors
je
vous
donne
des
exemples
d'arbres :
il s’agit
autant
des
imposants
platanes
qui
structurent
le
corridor
arboré
qui
va
du
Lac
au
Bois
en
passant
par
Le
Poulinat,
que
des
somptueux
Lilas
des
Indes
(Lagerstroamia
pour
les
intimes)
qui
fleurissent 11
tout
l'été
Avenue
Henri
Grellou
et
ailleurs,
et
toute
la
gamme
des
ligneux
dans
nos
parcs. Gérer,
cela
veut
dire
quoi
pour
la ville
? Cela
veut
dire
:
- surveiller
l'état
de
l'arbre,
anticiper
les
risques
de
chute
de
branches
et
les
attaques
de
parasites
: nous
faisons
pour
cela
régulièrement
appel
à des
experts.
- c'est
aussi
nettoyer
le
pied,
élaguer,
tailler
si
nécessaire,
: c'est
le
travail
de
nos
équipes
et des
prestataires
spécialisés.
- c'est
encore
remplacer
les
arbres
morts,
pas
tous
car
nous
gardons
quelques
vieux
sujets
qui
deviennent
des
« hôtels
»
à
insectes,
remplacer
les
arbres
abattus
par
le
vent
notamment,
ou
les
sujets
vieillissants
et
potentiellement
dangereux,
en
particulier
en
accompagnement
de
voirie
; nous
l'avons
fait
par
exemple
Avenue
de
La
République,
rue
Gabriel
Péri,
avenue
Foch,
etc.
-
enfin
gérer
signifie
créer
de
nouveaux
espaces
verts
tant
en
voirie
comme
au
quartier
des
Justices
qu’en
accompagnement
de
construction
comme
à
l'espace
Bernard
Mantienne,
que
dans
les
parcs
et
jardins
de
la
commune
ou
les
nouveaux
jardins
familiaux
aux
Rinsolles.
En
règle
générale,
la
ville
plante
en
moyenne
20
à
50
arbres
par
an,
chiffre
qui
fluctue
en
fonction
de
l’état
des
arbres
et
du
programme
de
travaux
en
voirie
et
espaces
verts,
je
pense
au
récent
Plan
Parcs.
Alors
quels
sont
les
critères
qui
président
au
choix
des
plantations
?
S'il
arrive
de
planter
un
verger
en
ville,
on
n'y
crée
pas
de
forêt,
surtout
à
Verrières
qui
est
bien
pourvue
en
la
matière,
il s’agit
donc
de
planter
des
sujets
bien
individualisés,
parfois
regroupés
en
petits
bosquets
ou
en
alignement.
Ces
arbres
doivent
avoir
des
caractéristiques
qui
leur
permettent
de
vivre
en
milieu
urbain
: forme
adaptée
au
site
pour
limiter
les
travaux
d'élagage,
diamètre
du
tronc
et
hauteur
du
fut
pour
résister
au
vandalisme
; production
de
fruits
limitée
pour
éviter
les
chocs
sur
les
carrosseries
des
voitures
en
stationnement
ou
des
odeurs
de
pourriture
; résistance
des
branches
si
personne
n'y
grimpe...
Cela
fait
pas
mal
de
choses
et
c’est
pourquoi,
par
exemple,
le
Poirier
stérile
fusiforme
(Pyrus
calleryana
chanticleer)
connaît
un
grand
succès
depuis
des
années
dans
la
plupart
des
villes.
Nous
en
avons
un
peu
à
Verrières,
par
exemple
avenue
des
Princes,
en
remplacement
des
cerisiers
du
Japon
arrivés
en
fin
de
vie,
mais
nous
n'en
avons
pas
mi
partout,
rassurez-vous.
En
effet,
des
critères
esthétiques
sont
pris
en
compte
pour
optimiser
le
coup
d'œil
aux
différentes
saisons
et
en
fonction
de
la
croissance
des
végétaux
année
après
année. Le
choix
d'espèces
mellifères
est
également
un
critère
qui
prend
une
importance
croissante. Enfin,
et
c’est
vital
pour
les
sujets
déjà
développés,
les
dimensions
de
la
fosse
de
plantation
doivent
être
suffisamment
généreuses
pour
assurer
les
meilleures
conditions
de
reprise.
À
ces
caractéristiques
techniques
et
botaniques
attendues
dans
toutes
les
collectivités
s'ajoute
à
Verrières
le
choix
des
espèces
et
leur
combinaison.
En
effet,
depuis
trois
décades,
des
espèces
exotiques
originales
et
rares
ont
été
implantées
dans
les
rues
et
les
parcs
de
Verrières,
débordant
des
clôtures
des
arboretums
(ou
arboreta
pour
les
latinistes)
et
donnant
ainsi
à Verrières
cette
caractéristique
de
Ville
arboretum
que
nous
souhaitons
poursuivre
et amplifier.
Cette
répartition,
parfois
sous
forme
de
collections,
contribue
à
une
diversification
originale
de
la
palette
végétale
et à la constitution
d'un
paysage
urbain
unique. 12
Venons-en
maintenant
aux
plantations
2020:
évidemment
cela
a
commencé
fin
2019
mais
ça
va
se
faire
essentiellement
sur
2020
par
un
programme
de
plantations
d'arbres
beaucoup
plus
important
que
la
moyenne
des
années
précédentes,
en
comptant
notamment
les
arbres
qui
seront
plantés
à
la
mémoire
de
Thomas
Joly.
Ce
programme
comporte
d'une
part
des
remplacements
d'arbres
morts
et
des
compléments,
d'autre
part
des
créations.
C'est
ainsi
qu'est
structuré
le document
que
je
vous
ai
remis.
Les
remplacements
(ou
renouvellements)
concerneront
divers
secteurs
de
Verrières,
en
particulier
l'avenue
Gabriel
Péri,
le
stade
Robert
Desnos,
l'avenue
Foch,
les
Prés
Hauts
et
le
chemin
de
Crèvecœur,
le
long
de
la
route
de
Bièvres
(55
arbres).
Des
arbres
fruitiers,
des
arbres
originaux,
des
espèces
rares,
un
joli
mélange.
Les
créations
s’articulent
autour
de
trois
projets :
- des
créations
en
entrées
de
ville
pour
renforcer
l'image
de
Verrières,
- des
plantations
autour
du
lac
Cambacérès,
-
et
enfin
des
plantations
à
la
mémoire
de
Thomas
Joly,
soit
plus
de
150
arbres
plantés
cette
année.
En
entrées
de
ville,
dans
le
secteur
des
Grillons
sera
plantée
une
collection
de
tilleuls,
3
sujets
de
quatre
variétés
différentes.
Cette
essence,
qui
constitue
une
allée
de
l'Arboretum,
présente
une
qualité
mellifère
indéniable.
L'espace
vert
d'accompagnement
de
voirie
de
l'avenue
du
Maréchal
Juin
sera
planté
de
trois
Tetradium
danielli
(aussi
appelé
Arbre
à
miel)
et
de
trois
Toona
sinensis
flamingo
(ou
Acajou
de
Chine).
La
zone
enherbée
entre
la
voie
Pompidou
et
la ZAE
(entre
le
TGV
et
la
rue
Marius
Hue)
sera
plantée
d'’amandiers.
Cette
essence
très
agréable
pour
ses
fleurs
et
très
appréciée
des
abeilles
et
des
hommes
donne
un
fruit
qui
n’est
ni
mou
ni
putrescible,
ce
qui
est
important
à
proximité
de
la
piste
cyclable.
Enfin,
le
carrefour
de
la
Croix
Belle-Avoine
sera
planté
de
deux
variétés
de
cerisiers
rustiques,
à
savoir
des
merisiers
et
des
griottiers,
ce
qui
reprend
l'histoire
des
lieux,
cette
Vallée
à
la
Dame
étant
anciennement
plantée
de
cerisiers.
Et
là
encore
ces
variétés
sont
intéressantes
pour
les
abeilles
et
pour
l’avifaune,
même
si
c'est
un
peu
moins
intéressant
pour
les
confitures.
La
deuxième
création,
ce
sont
les
plantations
au
Lac
Cambacérès
: Vous
le
savez,
la
restauration
et
renaturation
du
site
pilotée
par
la
CPS
est
presque
achevée,
plusieurs
arbres
très
abimés
ont
dû
être
coupés
tandis
que
d’autres,
pourtant
très
âgés,
ont
été
protégés
et
confortés
à
grand
soin
et
à
grands
soins,
notamment
le
marronnier
près
de
la
source
et
une
très
vieille
aubépine
à
côté
du
grand
platane
à
la
branche
horizontale
que
tout
le monde
connaît.
Deux
Nyssa
sylvatica
et
dix-neuf
variétés
d'aubépines
seront
plantées
; cette
espèce
a
fait
l'objet
de
recherches
importantes
au
sein
de
la
société
Vilmorin
Andrieux,
elle
est
très
favorable
aux
abeilles.
Ainsi
la
collection
qui
sera
installée
répond
tant
par
sa
diversité
que
par
son
caractère
historique
et
son
intérêt
mellifère
au
concept
de
ville
arboretum. Enfin,
pour
les
plantations
à
la
mémoire
de
Thomas
Joly,
elles
seront
réparties
dans
l'ensemble
du
territoire
communal
en
dix
lieux
:
- principalement,
et
c'est
le
point
fort
de
l'implantation,
la
création
d’un
alignement
de
25
Parrotia
persica
le
long
du
mail
de
la
rue
d’Estienne
d'Orves,
au
droit
des
deux
arboretums.
Ces
arbres
de
haute
tige
avec
un
tronc
de
2,20
mètres
sous
le
feuillage
ne
masqueront
pas
la
perspective
sur
le
champ
et
l'ouverture
qui
existe
actuellement
à
l'entrée
de
la
rue
d’Estienne
d'Orves.
Ce
Parrotia
persica,
appelé
aussi
Arbre
à fer,
est
une
espèce
emblématique
des
deux
arboretums
de
Verrières
et
l’un
des
arbres 13
chéris
de
Thomas
Joly
pour
sa
plasticité,
sa
capacité
d'anastomoses
(soudure
des
branches),
et
pour
ses
qualités
esthétiques,
(beauté
de
l'écorce
qui
se
desquame,
couleur
du
feuillage
au
printemps
et en
automne).
- La
plantation
d'un
chêne
à
gros
glands
(Quercus
macrocarpa)
sera
un
marqueur
de
paysage
à
l'entrée
de
l'avenue
du
Marchéal
Juin
et
complètera
le
projet
de
valorisation
des
entrées
de
ville
exposé
auparavant.
Il
remplacera
l'arbre
de
même
espèce
qui
est
mort
il y a
quelques
années
dans
l’arboretum
communal.
- Les
parcs
ne
seront
pas
en
reste
puisque
des
bosquets
pour
enfants
seront
plantés
dans
cinq
parcs
publics
: Parc
de
la
Maison
Vaillant,
Parc
Régnier,
Square
Louise
de
Vilmorin,
Square
de
La
Vaudonnière,
Square
du
Pigeonnier;
ces
bosquets
seront
constitués
d'arbres
aux
ports
originaux
adaptés
à
l'imaginaire
des
enfants.
Le
Sophora
pendula
pour
faire
une
cabane,
le
Parrotia
persica
en
forme
libre
pour
y
grimper,
et
le
Zelkova
serrata
en
touffe
pour
rêver
notamment
en
automne
lorsque
les
feuilles
prennent
des
couleurs
de
feu.
- Ensuite,
la
plantation
dans
le
cimetière
de
la
Vallée
de
trois
pêchers
et
d’un
saule
pleureur
tortueux
doré
(Salix
babylonica
tortuosa)
; les
trois
pêchers
seront
plantés
le
long
de
l'allée
de
service
actuellement
sans
arbres.
La
variété
de
pêcher
choisie,
« sanguine
»
à
chair
blanche
veinée
de
rouge,
est
une
espèce
déjà
présente
dans
les
jardins
du
secteur
des
Rinsolles.
Et
le
saule
pleureur
tortueux,
espèce
qu’'appréciait
Thomas,
sera
planté
sur
le bord
de
la
noue.
-
Un
chêne
rare
: Quercus
look,
sera,
lui,
planté
dans
le
carré
central
de
l'arboretum
municipal. A
noter
trois
points
: il y aura
sans
doute
aussi
des
arbres
plantés
par
les
communes
jumelées
mais
les
décisions
ne
sont
pas
encore
totalement
arrêtées.
Tous
ces
arbres
ont
bien
évidemment
été
choisis
avec
Madame
Joly.
Et
enfin
la
plupart
de
ces
plantes
ont
été
achetées
avec
les
dons
récoltés
à
la
suite
des
obsèques
de
Thomas
Joly.
La
commune
prend
en
charge
les
plantations
et
l'acquisition
du
chêne
à
gros
glands
et
du
chêne
Quercus
look,
ainsi
que
la
fourniture
de
quatre
pupitres
de
présentation
des
plantations
qui
seront
placés
au
mail
Vilmorin,
auprès
du
chêne
à
gros
glands,
à
l’arboretum
et
au
cimetière
paysager,
ces
pupitres
étant
d’ailleurs
de
même
conception
que
ceux
implantés
(pas
tout
à
fait
finalisés
encore)
dans
le
cadre
du
Plan
Parcs.
Je
voudrais
préciser
que
ce
volet
communal
s'intègre
dans
l'ensemble
des
propositions
de
plantations
à
la
mémoire
de
Thomas
Joly,
à
savoir :
- la
création
d’un
verger
par
le
SIAVB
sur
ses
terrains,
- la
plantation
d'un
arbre
fruitier
par
l'association
Terre
et
Cité
dans
chacune
des
dix
exploitations
agricoles
du
Plateau
de
Saclay,
- la
plantation
d'un
arbre
souvenir
dans
un
parc
municipal
dans
les
communes
de
Bièvres,
Buc,
et
Jouy-en-Josas.
Au
total,
ce
sont
plus
de
150
arbres
et
arbustes,
de
tailles
et
formes
variées,
qui
seront
à
terme
plantés
sur
le
territoire
communal
cette
année
pour
un
budget
de
16.000
€
TTC,
hors
travauxen
régie,
budget
qui
inclut
en
outre
l'achat
de
nombreuses
(300)
plants
de
vivaces
pour
des
haies,
des
buissons,
des
petits
fruits,
des
plantes
aromatiques,
des
rosiers
et
autres
plantes
à fleurs.
En
conclusion,
mes
chers
collègues,
Mesdames
et
Messieurs,
je
voudrais
simplement
remercier
les
services
techniques
et
en
particulier
Monsieur
Christian
Sifre
qui
ne
ménage
pas
sa
peine
et
fait
bien
profiter
la
ville
et
les
associations
de
ses
vastes
connaissances
en
botanique;
et
de
sa
part
je
rappellerai
que
l'arbre
le
mieux
planté
est
celui
qui
n’est
pas
coupé
!
Je
vous
remercie. 14
M.
le
Maire:
Merci
cher
Jean-Paul
pour
cette
présentation
et
pour
ces
remerciements
évidemment
partagés.
J'ai
une
demande
de
réaction
de
la
part
de
Vincent
Hulin.
M.
HULIN
: Je
vais
commencer
par
le
sujet
des
plantations,
je
ne
vais
pas
rentrer
dans
le
choix
des
espèces
parce
que
je
sais
à
qui
faire
remonter
mes
éventuelles
remarques.
Sur
le
choix
des
espèces
à
la
mémoire
de
Thomas,
il y
a
tout
un
tas
de
noms
qui
disent
quelque
chose
à
tous
ceux
qui
ont
passé
quelque
temps
dans
l'arboretum
municipal.
Il
est
écrit
dans
la
liste,
et
ensuite
tu
as
parlé
de
«
créations
»
et
de
plantations
au
Lac
Cambacérès
où
tu
dis
qu'il
y a
eu
pas
mal
de
coupes
d'arbres,
est-ce
qu'on
peut
avoir
une
idée
du
nombre
d'arbres
qui
ont
été
coupés,
parce
qu'il
y
a
bien
eu
deux
arbres
qui
ont
été
plantés
mais
après,
ce
sont
des
aubépines
qui
sont
plutôt
des
arbustes,
ce
qui
fait quand
même
un
paysage
très
différent.
M.
MORDEFROID
: Je
n'ai
pas
le
nombre
en
tête,
par
contre
ce
qui
est
clair,
c'est
que
le
parti-pris
esthétique
et
paysagé
était
de
redonner
la transparence
qui
prévalait
au
siècle
précédent,
au
moment
de
la
création
de
cet
espace.
C'est
vrai
que
cette
transparence
est
un
peu
surprenante,
on
n'y
était
pas
habitué,
c'est
une
autre
approche,
en
même
temps
certains
arbres
ont
été
conservés
mais
je
n'ai
pas
le
chiffre
des
arbres
qui
ont
été
enlevés
et
qui
commençaient,
comme
tu
le
sais,
à
se
gêner
parfois.
M.
HULIN:
En
gros
cela
veut
dire
que
du
point
de
vue
du
patrimoine
il
y
a
eu
beaucoup
d'arbres
coupés,
alors
je
ne
les
avais
pas
tous
vus
en
danger,
je
ne
suis
pas
spécialiste
mais
forcément
cela
a
un
peu
marqué
les
Verriérois.
On
apprend
avec
ce
plan
de
plantations
qu'il
y
aura
en
fait
très
peu
d'arbres
mais
beaucoup
plus
d’arbustes.….
M.
MORDEFROID
:
Et
des
espaces
beaucoup
plus
accessibles
également,
avec
donc
des
cheminements
qui
seront
plus
ouverts.
M.
HULIN
: Pour
les
plantations
c'était
le seul
sujet.
Après
j'avais
aussi
des
remarques
sur
la
présentation
précédente,
merci
Rozenn.
Pour
commencer
une
remarque
qui
peut
paraître
technique
mais
qui
ne
l’est
pas
: Je
ne
suis
pas
le
seul
à
avoir
fait
la
remarque
sur
la
vidéo
qui
est
sur
Facebook
et
la
manière
dont
la
caméra
est
orientée,
et
j'ai
vérifié
tout
à
l'heure
quand
Rozenn
parlait,
on
ne
la
voyait
pas.
C'est
donc
quand
même
un
problème
qu'elle
soit
orientée
toujours
de
la
même
manière;
et
par
ailleurs
quand
on
a
une
présentation
par
un
élu,
c'est
dommage
qu'on
ne
puisse
pas
la
voir
par
Facebook.
M.
le
Maire
: Je
comprends
bien
cette
remarque
sur
l’absolue
neutralité
de
ce
positionnement
qui
est
dicté
par
l'impératif
de
la
salle
mais
je
pense
que
c'est
un
sujet
sur
lequel
il faudra
travailler,
il faudra
qu’on
prenne
le temps
de
le faire.
M.
HULIN
: Nous
avons
bien
évidemment
fait
un
courrier
pour
faire
remarquer
ce
problème
de
caméra,
tu
as
remarqué
que
dans
ce
courrier
il n'était
pas
question
que
de
nous
mais
de
tout
le
monde
puisque
nous
sommes
de
nombreux
conseillers
municipaux
à
prendre
la
parole
sans
que
personne
ne
nous
voie.
||
n'y
avait
donc
rien
du
tout
de
partisan
dans
notre
question.
Sur
le sujet
des
mobilités,
je
remercie
encore
Rozenn
de
cette
première
diapo
où
l’on
parle
de
piétons
mais
aussi
de
transports
en
commun,
de
voitures
et
aussi
de
vélos
parce
que
lorsqu'on
a
eu
la
présentation
par
le
bureau
d'études,
il
était
beaucoup
plus
question
de
vélos
que
de
voitures
et
ça
s'était
arrêté
là.
Donc
c'était
quand
même
problématique.
Je
vois
que
dans
les
ateliers
il
y
a
un
certain
nombre
de
citoyens
qui
ont
parlé
d’autres
sujets,
il y
a
les
transports
en
commun,
il y
a
parfois
des
sujets
piétons
mais 15
assez
peu,
ce
que
l’on
peut
trouver
dommage
dans
une
étude
sur
les
mobilités,
la
mobilité
ce
sont
tous
ces
sujets-là,
d’avoir
un
diagnostic
qui
concerne
principalement
le
vélo
et
la
voiture
alors
qu'il
y
a
effectivement
les
cheminements
piétons
et
les
transports
en
commun,
c'est
assez
dommage.
Autre
sujet
:
on
peut
voir
l'intérêt
d’avoir
des
ateliers
sur
certaines
zones
mais
l'inconvénient
que
cela
a,
c'est
que
du
coup
on
a
des
travaux
qui
sont
segmentés,
parfois
un
peu
isolés,
je
vois
bien
l'intérêt
de
demander
l'avis
des
habitants
sur
des
quartiers
donnés,
ce
travail-là
en
précision
est
utile
mais
je
pense
qu'il
y
aurait
moyen
de
travailler
un
peu
plus
sur
le
lien
entre
ces
différents
quartiers
; et
pour
être
complet,
en
tant
que
riverain
de
l'avenue
Carnot
j'ai
assisté
à
des
réunions
sur
le
devenir
de
la
voirie
où
l'avis
des
riverains
sur
la
circulation
a
été
demandé
mais
finalement
cette
circulation
n'impacte
pas
que
les
riverains,
elle
impacte
tout
le
monde
sur
cette
ville.
Donc
les
choix
qui
sont
faits
par
ces
riverains-là,
à
mon
avis,
devraient
être
plus
mis
en
perspective
avec
la
totalité
de
la
circulation
sur
la
ville.
Or
lors
de
cette
réunion,
ce
n'est
pas
complètement
l'impression
que
l'on
a
eue
et
c'est
un
peu
dommage.
La
question
que
j'avais
et tu
l'as
un
peu
évoquée
à
la fin,
Rozenn,
c'est
une
question
de
calendrier: maintenant
qu'on
a eu
ces
ateliers,
qu'est-ce
qu'il
est
prévu
de
faire
?
On
a
une
première
partie
des
travaux
qui
sont
prioritaires,
qu'est-ce
que
cela
veut
dire
en
termes
de
calendrier
?
Et
par
la suite,
que
va-t-il
se
passer
suite
à ces
études
et
aux
différentes
remarques
?
Merci.
Mme
BOULER
: Concernant
le
calendrier
on
va
effectivement
continuer
à
travailler
ensemble,
à
travailler
avec
les
Verriérois,
tu
le
sais
comme
moi,
que
ce
soit
par
le
diagnostic
quand
il a
été
présenté
ou
par
Facebook,
ou
par
le
mensuel
de
Verrières,
toute
la
population
a
été
invitée
à
ces
ateliers,
chacun
était
libre
de
devenir
contribuer
à
son
secteur
ou
un
autre
secteur
de
la
ville,
ce
qui
a
été
le
cas
pour
Jaurès,
il n'y
avait
pas
que
des
gens
du
secteur,
pour
le
Coton
??-Coteau
Paris
il n'y
avait
pas
que
des
gens
du
secteur,
c'est
bien
un
ensemble
de
la
population
qui
a
aussi
participé.
Comme
je
le
disais
tout
à
l'heure,
le transit
part
de
la
rue
de
Paris
et
va
sur
différents
secteurs.
On
est
bien
obligé
de
traiter
ce
secteur-là
pour
ensuite
avoir
moins
de
flux
qui
traverse
la
ville,
et
donc
le traiter
au
fur
et
à
mesure,
un
peu
comme
un
puzzle,
on
traite
les
problématiques
en
local
si
elles
sont
locales
pour
regrouper
cela
après
sur
un
plan
général.
Bien
entendu
que
les
propositions
qui
ont
été
faites
sur
tel
ou
tel
secteur
vont
être
réétudiées
par
le
cabinet,
elles
vont
être
réétudiées
au
niveau
technique
chez
nous
pour
pouvoir
avoir
justement
quelque
chose
de
cohérent
; pareil
pour
le
stationnement,
pareil
pour
le
piéton.
Le
piéton
est
venu
en
dernier
parce
que
le
diagnostic,
même
si
l’on
sait
qu'il
y
a
des
problématiques
piétonnes,
que
ce
soit
au
centre-ville,
que
ce
soit
sur
certaines
portions
de
trottoirs,
elles
ne
nous
sont
pas
apparues
comme
étant
primordiales
dans
la
mise
en
place
des
ateliers.
Par
contre
ce
qui
pourra
être
fait
après
les
élections,
à
la
restitution
de
l'ensemble
des
propositions
qui
seront
faites,
c'est
la
possibilité
d'envisager
tout
à
fait de
faire
aussi
un
atelier
piétons,
peut-être
plus
court
que
ceux
qui
ont
été
faits
sur
les
secteurs
au
niveau
de
la
mobilité
globale,
et
de
travailler
ensuite
en
pensant
à
toutes
les
couches
: le
piéton,
le
vélo,
le transport
en
commun
et
la
voiture,
et
voir
comment
tout
cela
s'articule.
Bien
entendu
on
a
tout
ça
en
tête,
que
ce
soit
nous,
les
services
techniques
ou
le
cabinet
qui
va
faire
des
propositions.
M.
PEPERS
:
Merci
Jean-Paul
pour
cette
présentation,
on
a
un
catalogue
de
végétaux
qui
est
extrêmement
intéressant
surtout
par
le fait,
comme
tu
l'as
dit,
qu'il
y
a
des
couleurs
de
feuilles
différentes,
il y a des
odeurs
de
fleurs
différentes
et surtout
il y
a
de
la floraison
en
gros
de
février
à
septembre,
ce
qui
est
très
important
pour
la 16
biodiversité
et
faire
que
tous
les
insectes
ailés,
notamment
les
papillons,
puissent
aller
chercher
du
nectar.
Dans
les
travaux
des
services,
je
ne
l'ai
pas
entendu
mais
j'ai
peut-être
été
inattentif,
il Y a
un
point
qui
est
extrêmement
important
qui
est
l'arrosage.
Quand
on
plante
des
arbres
en
février
ou
mars,
alors
évidemment
ce
ne
sera
pas
des
arbres
à
racines
nues,
ce
sera
en
godets,
il faut
les
arroser
et
on
a
un
certain
nombre
d'arbres
dans
la
commune
qui
ont
souffert
l'été
dernier.
Merci
d'intégrer
l’arrosage.
M.
MORDEFROID
: On
a
eu
un
été
particulier,
je
ne
parle
pas
que
du
mois
de
juillet,
je
parle
de
l'été,
mais
je
crois
qu'il
y
aussi
une
réalité
qu'il
faut
connaître
et
qui
malheureusement
est
difficile
à
gérer,
c'est
que
les
arbres,
quand
ils
sont
plantés
par
l'entreprise,
sont
plantés
par
une
entreprise
qui
offre
une
garantie
de
reprise
mais
malheureusement
pour
nous,
parfois,
certaines
entreprises
ne
mettent
pas
le
personnel
nécessaire
pour
effectuer
l’arrosage
et
préfèrent
revenir
replanter
un
arbre
plus
tard
; je
ne
dis
pas
que
c'est
bien,
je
dis
que
c'est
la
réalité
conventionnelle
; et
en
plus
si
jamais
on
se
mettait,
nous,
à
arroser,
on
se
mettrait
en
défaut
par
rapport
au
contrat
puisqu'on
se
mettrait
en
situation
d'avoir
rompu
nous-mêmes
la
convention.
C'est
un
sujet
très
ennuyeux
et
dans
le
même
genre
de
sujet
qui,
moi,
me
donne
des
boutons,
c'est
aussi
-mais
je
ne
veux
pas
faire
de
la
peine
à
Jean-
Louis-
que
quelquefois,
quand
on
a
des
prestataires
d'accompagnement
de
voirie
on
ne
maîtrise
pas
bien
les
choses,
on
a
un
contrat
avec
le
prestataire
de
voirie
mais
on
ne
maîtrise
pas
le
prestataire
d'espaces
verts
du
prestataire
de
voirie.
Là
aussi
on
voit
quelquefois
-et j'ai
vu
de
mes
propres
yeux-
des
choses
curieuses
que
nous
ne
pouvons
malheureusement
pas
maîtriser,
mais
cela
ne
nous
empêche
pas
d'être
vigilants. M.
le
Maire
: Merci
beaucoup,
s’il
n'y
a
pas
d'autre
demande
de
parole
sur
ces
points
d'information,
nous
allons
reprendre
le
fil
usuel
du
conseil
municipal
avec
les
informations
de
ce
conseil
municipal
qui
-je
me
rends
compte
que
je
ne
l'ai
pas
souligné-
doit
être
normalement
le
dernier
de
ce
mandat,
ce
qui
explique
une
certaine
longueur
sur
les
prévisions
de
manifestations.
(Il est
fait
lecture
par
Monsieur
le
Maire
des
cérémonies
et événements
survenus
sur
la
commune
depuis
le dernier
conseil
municipal,
et à venir
prochainement.)
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
1 - Renouvellement
de
l'adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
la
reliure
des
actes
administratifs
et
de
l'Etat
Civil
avec
le
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
(CIG)
de
la
Grande
Couronne.
(Rapporteur
: M.
Gérard
DOSSMANN)
(Lecture
du
rapport
de
présentation).
Le
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
(CIG)
de
la
Grande
Couronne
constitue
autour
de
lui
un
groupement
de
commandes
qui
a
notamment
pour
objet
la
passation,
pour
le
compte
des
membres
du
groupement,
d'un
marché
de
prestation
de
service
pour
la
reliure
des
actes
administratifs
et/ou
de
l'état
civil,
opération
rendue
obligatoire
par
le
décret
2010-783
paru
le
11
juillet
2010
(pour
les
actes
administratifs)
et
l'arrêté
du
22
février
1968
pris
en
application
de
l'article
2
du
décret
no
68-148
du
15
février
1968
(pour
les
actes
d'état-civil).
Le
groupement
de
commandes
évite
à
chaque
collectivité
de
lancer
une
consultation
individuelle
et
permet
d'obtenir
des
tarifs
préférentiels. 17
A
cette
fin,
une
convention
constitutive
de
ce
groupement
de
commandes
a
été
établie.
Cette
convention
prend
acte
du
principe
et
de
la
création
du
groupement
de
commandes.
Elle
désigne
le
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
de
la
Grande
Couronne
comme
coordonnateur.
Ce
dernier
est
notamment
chargé
de
procéder
à
l'organisation
de
la
procédure
de
passation
du
marché
et
de
procéder
au
choix
du
titulaire.
À
ce
titre,
la
commission
d'appel
d'offres
compétente
est
celle
du
coordonnateur
du
groupement
de
commandes.
La
convention
prévoit
que
les
membres
du
groupement
habilitent
le coordonnateur
à
signer,
notifier
et exécuter
le
marché
au
nom
de
l'ensemble
des
membres
constituant
le groupement. La
convention
précise
que
la
mission
du
CIG
Grande
Couronne
comme
coordonnateur
ne
donne
pas
lieu
à
rémunération.
Les
frais
de
procédure
de
mise
en
concurrence
ainsi
que
les
autres
frais
occasionnés
pour
le
fonctionnement
du
groupement
ne
feront
pas
l'objet
d'une
re-facturation
aux
membres
du
groupement.
Il
appartient
donc
à
chaque
membre
du
groupement
d'examiner,
d'adopter
et
d'autoriser
son
exécutif
à
signer
cette
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes.
La
délibération
qui
sera
adoptée
constituera
l'annexe
2
de
la
convention
constitutive.
Aussi,
il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
renouveler
l'adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
la
reliure
des
actes
administratifs.
M.
MORDEFROID
: Est-ce
que
la mission
de
simplification
des
recueils
administratifs
s'est
intéressée
à cet
acte
de
reliure
?
M.
DOSSMANN
: Du
fait
que
la
loi
n'ait
pas
été
changée,
la
mission
ne
s'est
pas
intéressée
ou
du
moins
n’a
pas
conduit
à
supprimer
ou
à
transformer
ces
dispositions. (Vote
à
main
levée:
délibération
adoptée
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés.) 2-Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
(PCAET):
manifestation
d’intérêt
pour
lélaboration
d’une
charte
communale.
(Rapporteur
: M.
Jean-Paul
MORDEFROID)
M.
MORDEFROID
: Je
ne
présente
pas
quelque
chose
de
simple,
je
l'avoue,
mais
on
est
dans
un
autre
registre
: Le
Plan
Air
Energie
Territorial
est
un
ensemble
d'études
et
de
recommandations
qui
touchent
à
peu
près
tous
les
sujets
de
la vie
quotidienne,
chaque
intercommunalité
ou
chaque
commune
doit
en
faire
un,
certains
même
sont
arrivés
à
la
deuxième
génération,
et
ce
plan
doit
rassembler
l'ensemble
des
actions
qui
permettent
de
diminuer
la
pollution,
la
consommation
d'énergie
et
la
production
de
gaz
à effet
de
serre.
Pour
ce
qui
nous
concerne,
la
communauté
de
Paris-Saclay
à
laquelle
nous
appartenons
a
adopté
son
Plan
Climat
Energie
Territorial
le
26
juin
2019,
c'était
un
an
et
demie
après
notre
rentrée
dans
cette
communauté,
et
pour
ce
qui
nous
concerne,
nous
avions
été
vraiment
associés
à
ce
Plan
qui
a
été
piloté
par
Thomas
Joly
au
sein
de
la
CAHB,
et
nous
sommes
arrivés
en
cours
de
route
dans
l'élaboration
du
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
de
la
Communauté
de
Paris-
Saclay. A
l'époque,
plusieurs
adjoints,
qui
n'étaient
pas
forcément
au
conseil
communautaire,
ont
essayé
de
participer
mais
le
train
était
déjà
bien
parti
et
c'est
une
grosse
affaire,
l'élaboration
d'un
Plan
de
ce
type
qui
concerne
les
services 18
compétents,
qui
mobilise
la
plupart
des
services,
chacun
de
ces
services
trouve
des
gisements
d'économies,
d'amélioration,
de
réduction
d'énergie,
etc.,
et
donc
ont
participé
les
élus
communautaires
ou
communaux,
la
société
civile
à
travers
les
professionnels,
les
associations
diverses
et
variées,
le
tout
généralement
piloté
par
une
équipe
de
consultants.
Ce
travail
auquel
nous
avons
été
assez
peu
associés
à
cause
du
timing
a
débouché
sur
126
actions,
cela
montre
que
ça
touche
à énormément
de
sujets,
chacune
de
ces
actions
étant
déjà
assez
copieuse
et
importante,
et
donc
on
se
retrouve
face
à
une
difficulté
: ce
plan,
nous
l'avons
validé
en
tant
que
commune
mais
il est
un
peu
loin
de
nous,
et donc
la
proposition
qui
nous
est
faite
ici est
d'exprimer
notre
intérêt,
notre
manifestation
d'intérêt
pour
l'élaboration
d'une
charte
communale
pour
exprimer
que
nous
avons
l'intention
de
nous
associer
d'une
manière
ou
d’une
autre
à
la
façon
de
préciser,
de
décliner,
de
conduire
chacune
de
ces
actions
dans
le
cadre
de
notre
commune
avec
la
population,
avec
les
services,
les
associations,
etc.,
mais
en
cohérence
avec
le
plan
tel
qu'il
a
déjà
été
élaboré
et
validé
au
niveau
de
l'intercommunalité. Et
c'est
vrai
que
nous
faisons
déjà
des
choses
pour
la
rénovation
des
bâtiments
communaux,
pour
le
changement
et
l'amélioration
de
l'éclairage
public,
pour
l'animation
des
scolaires,
pour
le
développement
des
circulations
douces,
pour
le
remplacement
des
véhicules
électriques
municipaux
par
des
véhicules
thermiques,
etc.,
etc.
L'enjeu
va
donc
être
de
rentrer
dans
une
démarche
intercommunale
et
d'aller
plus
avant
vers
une
animation
intercommunale
qui
permettra
de
partager
les
expériences
et
les
bonnes
pratiques
entre
les
communes,
de
coopérer
peut-être
de
façon
plus
explicite
avec
les
services
de
l'intercommunalité,
enfin
de
mieux
faire
coopérer
nos
services,
et
de
mieux
communiquer
sur
ce
qui
est
fait,
mieux
valoriser
aussi
les
ressources
que
la communauté
d'agglomération
a
mobilisées
et avec
lesquelles
pour
l'instant
on
a
encore
un
peu
de
mal
à
travailler,
je
pense
par
exemple
à
l'Association
des
Energies
qui
fait de
temps
en
temps
des
permanences
mais
ce
n'est
pas
encore
tout
à fait au
point
entre
les
structures.
Notre
souci,
au
fond,
et
c'est
dans
la
note,
je
ne
vais
pas
lire
le
tout,
le
principe
de
ce
travail
en
commun,
ce
sera
d’avoir
un
référent
élu
ou
technicien
pour
cela,
de
participer
aux
réunions,
nous
le
faisons
déjà,
d'inscrire
les
plans
d'action
communaux
dans
le
projet
général
de
l’intercommunalité,
de
construire
des
plans
d'actions
spécifiques
aux
enjeux
communaux
en
accord
avec
la charte,
et enfin
de
promouvoir
le
Plan
Climat
auprès
des
partenaires
et dans
les
projets.
Alors
vous
allez
me
dire
que
ça
ressemble
à
une
usine
à
gaz,
ça
pourrait
être
une
usine
à
gaz
à
effets
de
serre,
j'espère
que
non,
ce
serait
un
comble,
le
but
est
de
trouver
le
moyen
d'une
coopération
fluide,
efficace,
effective,
ce
sera
du
boulot
mais
c'est
le
moyen
nécessaire
pour
pouvoir
avancer
en
bonne
intelligence
entre
les
communes,
l'intercommunalité
et
d'autres
partenaires
éventuellement.
Cela
nous
donne
une
douzaine
de
sujets,
je
ne
vais
peut-être
pas
développer,
je
crois
que
c'est
un
enjeu
important
sur
lequel
il
faudra
que
plusieurs
élus
se
mobilisent,
ça
veut
dire
des
réunions
mais
il
faut
espérer
aussi
qu'on
aura
des
méthodes
de
travail
qui
permettront
d'éviter
des
déplacements,
on
va
travailler
cela
aussi
au
niveau
de
l'intercommunalité,
travailler
à
distance,
etc.
Je
vous
propose
donc
de
voter
cet
appel
à
manifestation
d'intérêt
en
espérant
que
nous
pourrons
bien
transformer
l'essai.
M.
le
Maire
:
Merci
cher
Jean-Paul,
je
souligne
à
quel
point
effectivement
cette
délibération
et
ce
plan
Air
Climat
Énergie
Territorial
nous
donnent
à
voir
la
richesse 19
du
développement
durable
et
contrairement
à
ce
que
l’on
dit
parfois,
son
caractère
réellement
opératoire
et opérant
jusque
dans
le quotidien,
nous
avons
eu
récemment
à
nous
prononcer
sur
des
délibérations
très
générales
mais
là,
cette
fois-ci,
on
voit
bien
qu'il
y
a
des
déclinaisons
qui,
à
partir
du
très
général,
aboutissent
à
des
applications
qui
sont
très
concrètes
et
capables
de
modifier
en
profondeur
l'action
publique
et
la vie
de
nos
administrés.
Y-a-t-il
des
questions
?
Mme
GUILLANTON
: J'avais
une
question
: tu
as
dit,
Jean-Paul,
qu'une
analyse
du
contexte
communal
allait
être
réalisée,
je
suppose
que
c'est
un
diagnostic,
sous
quelle
forme
doit-t-il
être
fait
?
Et
apparemment
il
y
a
des
actions
qui
ont
déjà
été
menées,
est-ce
que
tu
peux
nous
en
dire
un
peu
plus
?
M.
MORDEFROID :
Je
ne
sais
pas
ce
qui
sera
fait
mais
il y
a
déjà
des
actions
qui
ont
été
menées,
on
en
a
déjà
parlé
ici,
que
ce
soit
par
rapport
aux
copropriétés
mais
là
on
peut
faire
beaucoup
plus
et
beaucoup
mieux,
ou
que
ce
soit
par
rapport
à
la
gestion
des
biodéchets
qui
avance
très
bien
dans
les
écoles
avec
notre
partenaire
API
qui
a
mis
en
place
récemment
des
poubelles
avec
des
tas
de
tris
et
des
conteneurs
pour
biodéchets.
Il y a
la question
des
circulations
douces,
on
l’a
déjà
dit.
Je
ne
peux
pas
te
dire
à
aujourd'hui
comment
sera
fait
le
diagnostic,
ce
sera
en
dialogue
avec
la
CPS.
M.
HULIN
: Premièrement
c'est
déjà
une
bonne
nouvelle
que
la
CPS
ait
un
Plan
Air
Climat
Energie
Territorial,
c'est
aussi
à
mon
avis
une
très
bonne
initiative,
une
très
bonne
idée
que
les
communes
puissent
s’y
intégrer
puisque
sur
ces
sujets-là,
au-
delà
d'avoir
des
actions
parfois
prises
isolément,
il
faut
vraiment
avoir
une
vision
collective,
une
vision
à
long
terme,
et
donc
il faut
que
ces
actions
s'inscrivent
dans
une
stratégie
parce
qu'accumuler
des
actions
les
unes
après
les
autres,
ce
n'est
pas
suffisant
vu
l'ampleur
du
sujet.
Du
coup
je
voudrais
être
sûr
de
comprendre
: dans
ta
présentation,
Jean-Paul,
tu
dis
que
cette
stratégie
est
loin
de
nous,
ce
à
quoi
François
Guy
tu
dis
que
ce
sont
plutôt
des
actions
concrètes,
donc
du
coup
est-ce
qu'elle
est
loin
de
nous
ou
concrète
ou
précise
?
A
la
lecture
du
document
je
vois
effectivement
tout
un
tas
d'actions
concrètes
mais
comme
Jean
Paul
a
parlé
« d'usine
à
gaz
»
et
«
d'effets
de
serre
»,
moi
je
vois
un
référentiel
avec
des
actions,
il
y
en
a
beaucoup
mais
ce
que
je
comprends,
c'est
qu'elles
sont
-ou
pas-
à
prendre
et
qu'en
fonction
de
ce
qui
va
être
fait,
au
milieu
de
toutes
ces
actions,
cela
peut
être
-ou
pas-
un
coup
d'épée
dans
l'eau
et
-ou
pas-
une
usine
à
gaz...
on
est
bien
d'accord
?
C'est
un
très
bon
engagement
et
on
le
votera
avec
grand
plaisir
mais
je
n’ai
pas
l'impression
que
ce
soir
on
rentre
dans
le
concret
et
qu'on
rentre
dans
des
actions
pour
de
vrai
et
je
voudrais
que
tu
m'expliques
ce
que
tu
as
voulu
dire
par
« cette
stratégie
est
loin
de
nous
».
M.
MORDEFROID
:
Alors
si
j'ai
dit
cela,
je
ne
sais
pas
ce
que
j'ai
voulu
dire
exactement
mais
cela
me
semble
tout
à
fait
possible
d'avoir
une
stratégie
stratosphérique
pas
forcément
très
claire
et
beaucoup
d'actions
concrètes,
et
justement
l'enjeu,
parce
que
les
actions
concrètes
on
les
a,
il y
a
des
gens
qui
les
portent
déjà,
il y
a
des
services
qui
les
font,
l'enjeu
est
d'arriver
à
faire
le
lien
entre
une
stratégie
très
générale
qui
a
sa
propre
cohérence
au
niveau
de
la
communauté
d'agglomération,
c’est
indiscutable,
elle
a été
pensée,
ruminée,
mâchée
et produite.
Mais
toute
la
difficulté,
c'est
un
enjeu
assez
classique
dans
le
monde
où
nous
sommes
aujourd'hui,
notamment
à
cause
du
millefeuille
administratif,
toute
la
préoccupation,
c'est
de
prendre
en
compte
cette
complexité
pour
que
ce
qui
a
du
sens
à
un
certain
niveau:
communal
ou
intercommunal,
dans
les
grandes
lignes,
puisse
retrouver
ou
injecter
du
sens.
Les
actions
concrètes
ont
déjà
du
sens
pour 20
ceux
qui
les
font.
La
plupart
du
temps
les
actions
concrètes
sur
le
terrain
se
font
bien,
quand
les
enfants
trient
des
déchets
alimentaires
ou
quand
on
plante
des
arbres
ou
autres,
les
gens
savent
ce
qu'ils
font,
après
ils
ne
voient
pas
forcément
l'impact
que
cela
peut
avoir
et
comment
c'est
coordonné
avec
d’autres
activités.
Donc
pour
moi
c'est
un
enjeu
intellectuel
et politique
et ce
n'est
pas
forcément
simple
de
faire
le
lien
entre
les
deux
niveaux.
Il y
a
un
deuxième
enjeu
qui
est
tout
aussi
important
: c'est
de
faire
le
lien
au
niveau
horizontal,
si
on
se
parle
entre
les
communes
quand
on
fait
ce
que
l'on
fait,
on
va
quand
même
aussi
gagner
beaucoup
en
pertinence
d’abord
et
en
efficacité
ensuite,
cela
me
semble
aussi
un
point
important.
M.
le
Maire
: Je
voudrais
compléter
par
une
référence
à
la
page
11
du
document
qui
nous
est
remis
sur
le
mode
opératoire
qui
précisément
dit
bien
qu’à
partir
de
la
manifestation
d'intérêt
que
nous
allons
poser
ce
soir,
nous
allons
rentrer
en
tant
que
commune
dans
«
l'élaboration
d'une
charte
qui
engage
la
commune
dans
une
déclinaison
communale
d'actions
qui
reposent
sur
un
état
des
lieux
qui
est
préalable
à
l'élaboration
de
la
charte,
avec
une
validation
politique
et
avant
la
mise
en
œuvre
d'actions
».
Cette
problématique
est
tout
à
fait
claire,
je
crois,
avec
ce
référentiel
d'actions
qui
à
chaque
fois
est
décliné,
avec
la
présentation
de
l'Etat
de
l’action
dans
sa
dynamique
globale,
avec
ensuite
la déclinaison
au
niveau
de
la
CPS
et ensuite
la
déclinaison
communale.
Donc
on
est
bien
dans
quelque
chose
qui
n'est
pas
dans
l'éther
de
la
pensée,
qui
est
bien
dans
des
déclinaisons
possibles
avec
un
certain
nombre
d'exemples,
on
n'aura
pas
certainement
à
tous
les
mettre
en
œuvre
mais
ce
sera
toute
la
réflexion
autour
de
cette
charte
qui
engagera
effectivement
la
commune. Par
exemple
je
suis
allé
page
12
sur
la
partie,
on
parle
de
«
proposer
un
engagement
dédié
aux
copropriétés
pour
engager
des
travaux
de
rénovation
»
et
pour
constater
qu'il
y
a
eu
des
actions
de
la
CPS,
des
actions
de
la
commune,
on
parle
de,
je
cite
« des
exemples
adaptés
à
chaque
fois
dans
le
contexte
».
C'est
ce
travail-là
dans
lequel
nous
nous
engageons
et
ce
travail-là
dans
lequel
on
place
la
commune
de
Verrières
et je
crois
qu'effectivement
il n'y
a
pas
du
tout
de
débat
entre
nous
parce
qu'on
sera
tous
d'accord
pour
se
dire
que
dans
l'ensemble
de
ces
actions,
on
a
un
certain
nombre
de
priorités
qu'on
dégagera
et
sur
lesquelles
on
construira
quelque
chose
de
tout
à fait concret.
M.
HULIN
:
Effectivement
on
était
d'accord
mais
plus
Jean-Paul
parle
de
ces
stratégies,
plus
je
me
pose
des
questions.
Tu
viens
de
parler
de
«
stratégie
stratosphérique
»,
tu
as
parlé
aussi
«d'usine
à
gaz»,
là
de
«
stratégie
stratosphérique
»,
ce
n'est
pas
très
rassurant,
si
vraiment
c'est
cela,
ce
n'est
pas
proche
de
nos
enjeux,
etc...
Jean-Paul
a
quand
même
fortement
insisté
sur
le
sujet,
donc
est-ce
qu'on
peut
avoir
un
avis,
est-ce
que
cette
stratégie
stratosphérique,
vous
l'avez
votée
?
Ensuite,
pour
revenir
sur
ce
que
vient
de
dire
François
Guy,
je
suis
tout
à
fait
d'accord
avec
toi
sur
les
actions,
la
seule
chose
que
je
dis,
c'est
qu'au
moment
du
choix
ça
va
juste
tout
changer,
tu
as
pris
l'exemple
effectivement
d'accompagner
les
copropriétés,
dans
les
actions
de
la commune
qui
sont
à
adapter,
il y a soit
organiser
une
visite
de
copropriétés
rénovées,
soit
animer
un
atelier,
on
voit
bien
que
déjà
entre
ces
deux
sujets-là
ce
n'est
pas
la
même
chose
; et ensuite
j'imagine
qu'on
peut
aller
plus
loin.
C'est
cela
que
je
voulais
dire
en
disant
que
pour
l'instant
on
n'en
est
pas
au
stade
du
concret,
au
moment
du
choix
des
actions
précises
que
l'on
mène,
c'est
là qu'on
verra
effectivement
l'ambition
de
ces
actions. 21
M.
le
Maire
: Tu
as
tout
à
fait
raison,
on
n’en
est
pas
encore
au
stade
du
concret,
on
en
est
quand
même
au
stade
de
se
dire
premièrement
qu'on
est
volontaire
pour
le
faire
;
deuxièmement,
que
sur
la
base
de
ce
volontariat
on
veut
initier
et
tous
ensemble
une
démarche
qui
est
une
démarche
qui
va
déboucher
sur
quelque
chose
qui
nous
engagera
et
sur
quelque
chose
qui
aura
évidemment
à
être
concret.
Mais
on
n’est
pas
à
ce
stade
en
train
de
présenter
quelque
chose
qui
est
cadrée,
ficelée,
et
qui
arrive
avec
une
déclinaison
dans
tous
les
détails,
on
aura
à
le
construire
ensemble
parce
que
si
l’on
veut
que
cela
ait du
sens,
mais
tu
le sais
infiniment
mieux
que
moi,
en
tout
cas
largement
aussi
bien,
si
l’on
veut
que
cela
ait
du
sens
il faut
précisément
que
cela
corresponde
à
nos
réalités,
à
nos
enjeux,
et qu'on
voie
que
ce
que
l’on
fait
déjà,
ce
n'est
pas
juste
de
la
cosmétique.
On
va
mettre
ensemble
un
certain
nombre
de
points
sur
lesquels
on
est
déjà
forts
et
on
va
pouvoir
dire
:
Regardez
comment
on
est
beau,
parce
que
le
fait
est
qu'on
est
très
beau,
mais
on
peut
être
infiniment
mieux
qu'on
ne
l'est,
et
on
va
pouvoir
avoir
ces
déclinaisons
qui
auront
beaucoup
de
sens
sur
chacun
des
éléments.
Ce
qu'évoque
Jean-Paul,
en
tout
cas
moi
ce
que
j'entends
quand
j'entends
« stratosphérique
»,
je
n'entends
rien
d'autre
que
«
penser
global
agir
local
»,
il y
a
effectivement
là
quelque
chose
qui
est
de
l'ordre
d'une
pensée
globale
à
l'échelle
de
grands
principes
et
d’un
territoire
qui
peuvent
paraître
stratosphériques,
tout
le
défi
qui
nous
est
demandé,
tout
le
défi
qu'on
est
appelé
à
ramener
et
un
certain
nombre
d’entre
nous
y
sont
engagés
au
quotidien,
c’est
précisément
de
faire
que
localement
cela
ait
du
sens
et
que
dans
des
actions
concrètes
cela
dessine
quelque
chose
de
la
vie
de
demain.
Mme
BOULER
: Je
voulais
juste
reprendre
un
exemple
sur
le
point
6,
à
la
page
17:
développer
les
mobilités
douces.
C'est
clairement
un
ensemble
d'actions
et
d'aménagements
que
nous
avons
déjà
dans
le
plan
Mobilités,
donc
là
aussi
on
a agi
avec
la
CPS,
la
descente
de
la
rue
de
Paris
vers
la
rue
de
fond
de
Vallée,
cet
aménagement
a
été
fait
dans
ce
cadre-là
et
correspond
tout
à
fait
à
notre
plan
Mobilités.
Donc
il
y
a
des
choses
qui
sont
faites,
qui
sont
en
train
d'être
faites,
on
peut
aller
toujours
plus
loin
bien
entendu,
ce
à
quoi
on
s'’emploiera
après
avec
la
CPS,
c’est
toujours
en
validation
chez
nous.
M.
le
Maire
: Merci
beaucoup.
D’autres
prises
de
parole
?
M.
MORDEFROID
: Je
voudrais
dire
un
mot :
Je
réagis
aussi
en
fonction
de
mon
expérience
personnelle
pour
avoir
piloté
une
mission
de
ce
type:
autant
c'est
relativement
clair
de
piloter
une
démarche
plan
Climat
Energie
dans
une
entité
que
l'on
contrôle,
par
exemple
une
commune
ou
par
exemple
un
conseil
départemental
ou
un
conseil
régional
quand
on
fait
un
plan
Air
Climat
Energie
sur
le
patrimoine
ou
le
périmètre
d'activité
politique
d’une
institution,
l'institution
maîtrise,
mais
quand
on
est
dans
le
cas
d'une
intercommunalité
et
des
communes
avec,
on
est
très
exactement
dans
toutes
les
problématiques
dynamiques
de
relations
entre
ces
deux
étages
qui
ne
sont
pas
forcément
simples,
on
le sait
bien.
Donc
c'est
pour
cela
qu'il
y
a
un
vrai
travail
à
faire,
une
implication
à
avoir
pour
que
cela
soit
vivant
et je
ne
fais
aucun
procès
d'intention
à
la
CPS,
au
contraire,
ce
document
témoigne
de
la volonté
de
faire
un
travail
partenarial
entre
l’intercommunalité
et
les
communes,
et
cela
me
semble
extrêmement
positif
sachant
que
le
risque
est
effectivement
d'avoir
quelque
chose
qui
ressemblerait
à
la
planification
soviétique
si
on
ne
fait
pas
ce
travail
partenarial. M.
le
Maire
: C'est
pourquoi
après
ce
funeste
présage
ou
cette
mise
en
garde
plus
exactement
qui
emprunte
à
l'histoire
ce
qu’elle
n’a
pas
de
plus
glorieux,
-pardon
pour
ceux
qui
peuvent
être
nostalgiques
du
système
de
planification
soviétique
qui
se 22
trouvent
dans
cette
salle,
je
sais
qu'il
Y
en
a
peut-être
quelques-uns...
il
est
demandé
au
conseil
municipal
d'approuver
le
principe
sous
la
forme
d'une
manifestation
d'intérêt
de
la
rédaction
d'une
charte
communale
« Air,
Energie,
Climat
»
et
de
m'autoriser
à
engager
la
commune
de
Verrières-le-Buisson
dans
le
plan
Climat
Air
Energie
Territorial
auprès
de
la CPS
pour
la durée
du
PCAET.
(Vote
à
main
levée:
délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés.) M.
le
Maire
:
||
reviendra
à
la
commune
de
s'engager
effectivement
dans
tous
les
sens
du
terme
dans
cette
charte
communale,
je vous
remercie.
3
- Occupation
du
domaine
public
pour
l’exploitation
commerciale
de
vélos
à
assistance
électrique
en
libre-service
—
Fixation
du
montant
de
la
redevance.
(Rapporteur
: Madame
Rozenn
BOULER)
(Lecture
du
rapport
de
présentation.)
La
ville
souhaite
pouvoir
proposer
un
service
de
vélos
à
assistance
électrique
partagés
et
en
libre-service,
idéal
pour
de
courts
trajets
locaux,
accessible
via
une
application
smartphone,
et
qui
garantit
un
partage
respectueux
de
la
voie
publique
grâce
à des
stations
ultra-compactes.
4
stations
ont
été
identifiées,
avec
un
déploiement
possible
de
2 à 4
:
*_une
station
en
centre-ville
à
la
Poste
*_une
station
à
l'Ouest
à
la croix
Pasquier
Y
_une
station
à
l'Est
aux
Prés
Hauts
une
station
au
Sud,
devant
le
stade
Desnos
Chaque
borne,
qui
ne
nécessitera
pas
de
travaux,
pourra
être
équipée
d’un
maximum
de
20
vélos,
sur
l'équivalent
d'une
place
de
parking.
Le
pilotage
s'effectuera
à
travers
une
application
sur
smartphone
qui
permettra
le
paiement
direct
de
la
course,
de
rechercher
un
vélo
disponible
et
le
guidage
vers
la
destination,
sachant
que
le free
floatting
ne
sera
pas
autorisé.
Suite
à
la
candidature
spontanée
d’une
entreprise,
un
«
avis
de
publicité
préalable
à
la
délivrance
d'un
titre
d'occupation
du
domaine
public
de
la
ville
»
a
été
formalisé.
Son
projet,
qui
précise
l'encadrement
de
la
mise
en
place
de
ce
service,
est
joint
à
cette
notice,
pour
parfaite
information.
À
l'issue
de
la
procédure,
un
contrat
d'occupation
du
domaine
public
sera
signé
avec
le bénéficiaire
retenu,
pour
un
an.
En
complément
et
pour
finaliser
ce
projet,
le
Conseil
municipal
doit
décider
le
montant
d’une
redevance,
à
la
charge
du
bénéficiaire,
pour
l'utilisation
du
domaine
public. Compte
tenu
de
l'absence
d'un
service
similaire
à
l'heure
actuelle,
et
de
l'impossibilité
de
connaître
le
succès
d'un
tel
service
auprès
du
public,
il est
proposé
de
retenir
une
redevance
d'un
montant
forfaitaire
de
100
€
par
an
et
par
emplacement. M.
FASS
:
Quelques
questions
et
remarques
même
si
ce
projet
va
dans
le
bon
sens
: D'abord
il y a
la question
de
la
sécurité,
c'est-à-dire
que
sur
les
emplacements
qu'on
a
vus,
cela
voudrait
dire
que
les
cyclistes
prendraient
des
vélos
et
ne
se
retrouveraient
pas
forcément
sur
les
pistes
cyclables
derrière,
avez-vous
pensé
à
la
prise
en
compte
de
la sécurité
avec
ces
nouvelles
localisations
de
vélos
? 23
Deuxième
chose:
il
me
semble
qu'il
y
a
des
places
d’Autolib’
qui
sont
prises,
anciennement
Autolib',
je
me
pose
la
question
du
statut
des
Autolib',
est-ce
que
cela
nous
appartient
bien
?
Est-ce
qu'on
a vraiment
la
pleine
gestion
sur
ces
places-là
?
Une
autre
question
: est-ce
que
cela
va
être
suffisant
de
faire
cet
appel
justement
et
cette
publicité
préalable
surtout
qu'on
n’a
pas
du
tout
d'informations
sur
le
niveau
de
la
publicité
préalable
qui
va
être
mise
en
place,
déjà
nous
assurer
d'avoir
le
meilleur
prestataire
pour
cela,
surtout
dans
un
contexte
où
il
y
a
eu
une
candidature
spontanée
?
Je
suppose
que
vous
êtes
très
au
courant
de
la
question
mais
en
termes
de
mise
en
concurrence,
est-ce
que
c'est
le
meilleur
moyen
?
Et
enfin,
toujours
sur
cette
question
de
contrat
public,
et je
m'en
excuse,
là
cela
va
être
seulement
sur
une
année,
c'est
très
court,
après
il
y
aura
eu
des
aménagements,
qu'est-ce
qu'on
en
fera
ensuite
et
est-ce
que
du
coup
il est
prévu
plutôt
une
délégation
de
service
public,
un
contrat
de
délégation
de
service
public
comme
pour
les
Vélib’
à
Paris
par
exemple,
etc.
sur
lequel
on
aurait
beaucoup
plus
de
contrôle
en
termes
de
gestion
?
Quitte
à
faire
ce
choix,
autant
l’'assumer
réellement
et
pourquoi
pas
alors
une
délégation
de
service
public
?
Merci.
Mme
BOULER :
Je
vais
essayer
de
répondre,
peut-être
pas
dans
l’ordre
: La
DSP : il
n'y
en
a
pas
pour
l'instant,
elle
a
été
proposée
mais
refusée
au
niveau
de
la
CPS
et
donc
elle
sera
reproposée
dans
moins
d’un
an.
On
verra
à
ce
moment-là
et
c'est
pour
cela
aussi
qu'on
a
pris
un
contrat
d'un
an,
cela
nous
permet
de
faire
un
premier
test,
de
voir
comment
la
population
réagit,
à
quoi
cela
va
servir,
et
d'avoir
un
peu
de
statistiques
là-dessus.
Concernant
les
emplacements,
en
fait
il
n'y
a
pas
du
tout
besoin
d'électricité,
les
batteries
sont
récupérées
par
la
société,
en
tout
cas
par
celle
qui
nous
a
été
présentée
et
qui
a
fait
candidature
spontanée.
Il n’y
a
pas
de
batteries
à
recharger,
donc
on
peut
le
positionner
sur
un
emplacement
d’Autolib’
si
on
veut
le
prendre
mais
on
peut
le
mettre
n'importe
où
ailleurs
à
la
place
juste
d'une
place
de
parking.
C'est
pour
ça
que
je
disais
en
fait qu'il
n’y
a
pas
d'installation,
ils viennent,
ils
mettent
juste
l'infrastructure
du
premier
vélo
et
tous
les
autres
vélos
se
mettent
les
uns
sur
les
autres. Concernant
la
sécurité,
c'est
comme
la
circulation
à
vélo
normale,
on
n'a
pas
multiplié
à
aujourd’hui
et
du
jour
au
lendemain
l'ensemble
des
itinéraires
vélos
mais
on
l’a vu
dans
le plan
Mobilités
aussi,
on
a
pour
vocation
de
déployer
un
peu
plus
de
bandes
cyclables
sur
la ville.
M.
le
Maire
: Je
voudrais
rajouter
qu'il
y
a
un
mot
qui
est
essentiel,
enfin
deux
par
rapport
à
cette
notice
qui
sont
essentiels,
ce
sont
les
mots
«
cohérence
»
et
«
expérimentation
»,
cohérence
par
rapport
à
la
délibération
précédente
parce
qu'en
réalité
on
est
bien
dans
une
démarche
qui
est
cohérente
avec
l'ensemble
des
efforts
faits
pour
renforcer
les
mobilités
douces
et
cela
a
été
évoqué
par
Rozenn,
c'est
un
des
points
de
la
délibération
précédente;
mais
aussi
cohérence
avec
l'accompagnement
de
ce
qui
a
été
mis
en
place
par
la
région
Ile-de-France
avec
les
Véligo,
avec
les
offres
d'aide
à
l'achat
de
vélos
électriques
; est-ce
qu’il
faut
avoir
la
propriété
d’un
vélo
électrique
pour
pouvoir
profiter
des
aménités
d'un
vélo
électrique
?
Non,
pas
forcément
et
c'est
assez
intéressant
de
se
dire
qu'il
y
a
une
possibilité
de
mise
à
disposition
de
vélos
électriques
pour
des
personnes
qui
par
hypothèse
n'en
sont
pas
propriétaires.
Étant
entendu
qu'on
a
régulièrement
des
demandes
au
niveau
de
la
commune
d'emplacements
sécurisés
émanant
de
propriétaires
de
vélos
électriques
qui
nous
disent
: moi
je
suis
propriétaire
d’un
vélo
électrique
ou
j'aimerais
bien
l'être
mais
je
n'ai
pas
de
parking
à vélo
sécurisé
et donc
qu'est-ce
que
je
fais
de
mon
vélo
?
Cela
m'embête
de
le
laisser
la
nuit
dans
la
rue 24
même
si
Verrières
n'est
pas
l'endroit
le
pire
pour
laisser
un
vélo
pour
peu
qu'il
soit
bien
accroché,
et
puis
on
a
un
certain
nombre
de
rails
mais
pas
tant
que
cela
non
plus.
De
ce
point
de
vue
cette
offre
répond
beaucoup
à
cette
demande
de
découverte,
d'expérimentation
du
vélo
électrique
avant
peut-être
des
acquisitions
ou
des
contrats
de
locations
un
peu
plus
pérennes,
etc.
C’est
quelque
chose
qui
enrichit
l'offre
qui
est
constatée.
Je
voudrais
aussi
réagir
sur
l'interrogation
tout
à
fait
judicieuse
et
pertinente
sur
la
durée
d'un
an.
C'est
vrai
qu'un
an
cela
ne
paraît
pas
beaucoup,
en
même
temps
un
an
est
une
durée
qui
est
pratiquée
par
d'autres
communes
de
la
CPS
notamment,
on
n'invente
rien,
on
fait
des
choses
qui
sont
aussi
à
l'œuvre
dans
d’autres
communes
de
la
communauté
Paris-Saclay..
Les
mots
Autolib’
et
Vélib’
ont
été
employés
évidemment
à juste
titre
parce
que
cela
incarne
très
bien
cette
nouvelle
économie
de
la fonctionnalité
qui
vise
à
rénover
un
peu
le
rapport
à
un
certain
nombre
de
choses,
ici
le
rapport
au
mode
de
locomotion,
qu'il
ait été
automobile
ou
qu'il
soit
par
vélo.
La
problématique
de
l'économie
de
la
fonctionnalité,
c'est
toujours
qui
porte
le
risque
?
On
a
bien
vu
avec
Autolib’
qu’on
avait
un
modèle
qui
était
intéressant,
qui
avait
l'air
de
marcher
assez
bien
et
celui
qui
portait
le
risque,
en
l'occurrence
la
société
Bolloré,
avait
aussi
la
main
sur
la
pérennité
du
modèle
et
au
moment
où
ils
ont
décidé
de
se
retirer,
Autolib'
a
cessé
d'exister.
lci
on
est
sur
des
propositions
parce
qu'il
y
en
a
plusieurs,
même
s’il
y
a
une
candidature
spontanée
effectivement
comme
c'est
indiqué
et
c'est
celle
qui
est
présente
sur
la
communauté
Paris-Saclay,
mais
nous
sommes
en
présence
de
modèles
dans
lesquels
la
commune
pourrait
dans
un
monde
idéal
-ou
irréel,
je
ne
sais
pas-
se
dire
qu'elle
va
investir
dans
des
vélos
et
les
mettre
à
la
disposition
des
Verriérois
pour
voir
comment
cela
fonctionne.
Ce
n'est
pas
notre
métier,
ce
n’est
pas
notre
expérience,
ce
n'est
pas
notre
compétence.
Et
là
on
a
des
opérateurs
qui
portent
des
propositions
avec
un
modèle
économique
dont
ils
ont
évalué
la
rentabilité
et
qui
ne
demandent
que
la
mise
à
disposition
d'emplacements
du
domaine
public.
Finalement
cette
expérimentation
est
double,
c'est
l'expérimentation
par
les
Verriérois
de
l'usage
de
ces
vélos
électriques
pour
voir
si
dans
leur
quotidien
cela
peut
leur
rendre
des
services,
s'ils
y
prennent
goût,
celui
qui
parle
ici
y
a
pris
goût
et
c'est
une
drogue
puissante
que
le
vélo
électrique,
mais
au-delà
de
l'expérimentation
c'est
aussi
l'expérimentation
du
modèle
économique
qui
est
proposé.
Un
an
est
une
durée
qui
est
courte
mais
l'avantage,
c'est
qu’au
bout
d'un
an
on
va
pouvoir
faire
le bilan
de
l'opération
et voir
si
ça
a
rencontré
son
public.
Au
jour
d'aujourd'hui
nous
ne
savons
pas,
je
crois
que
personne
ici
ne
sait
si
cette
opération
sera
un
succès,
si
les
Verriérois
vont
vouloir
tenter
l'expérience
et
s'ils vont
trouver
qu'économiquement
c'est
rationnel
parce
que
les
modèles
sont
quand
même
un
peu
chers
sur
la
mise
à
disposition.
Mais
voilà,
il y
a
une
société
qui
propose
ce
service,
on
peut
l'expérimenter
et
dans
un
an
on
pourra
tirer
les
enseignements
de
cette
expérimentation
soit
pour
continuer,
soit
pour
explorer
d’autres
voies
avec
d’autres
opérateurs,
soit
pour
se
dire
que
non,
finalement,
ce
n'est
pas
la
voie
d'avenir.
C'est
vraiment
l'esprit
qui
préside
à
cela
: la
cohérence
par
rapport
à
cette
évolution
du
comportement
que
l’on
essaie
d'accompagner
sans
rien
imposer,
et
l'expérimentation
sous
ces
deux
aspects.
M.
FASS
: C'est
bien
compris,
merci,
on
ne
veut
pas
prendre
complètement
le
risque
avant
de
complètement
connaître
les
tenants
et
aboutissants
d’une
telle
opération,
je
comprends.
Simplement
sur
une
DSP
justement
le
risque
sera
assumé
par
l'opérateur,
le
risque
d'exploitation
notamment,
donc
cela
pourrait
être
justement
intéressant
par
la suite
si cela
marchait
de
prendre
une
DSP.
Sur
la
mise
en
concurrence,
c’est
une
question
à
laquelle
vous
n'avez
pas
répondu. 25
Mme
BOULER
: A
partir
du
moment
où
l’on
va
le
publier,
la
mise
en
concurrence
sera
ouverte,
on
a
eu
une
candidature
spontanée
mais
on
peut
très
bien
avoir
quelqu'un
d'autre
qui
fasse
une
autre
proposition.
M.
HULIN
: La
réponse
aux
questions
suscite
des
nouvelles
questions
: Rozenn,
tu
as
dit
qu’on
n'était
pas
du
tout
obligé
d'utiliser
les
zones
Autolib’
puisqu'on
n'a
pas
besoin
de
stations
électriques,
or
sauf
erreur
ou
alors
j'ai
mal
compris,
les
plans
qui
sont
fournis,
je
m'excuse
pour
les
gens
qui
n'ont
pas
le
dossier
du
conseil,
il y a
des
plans
qui
donnent
la
localisation
des
quatre
stations
prévues,
et
sauf
erreur,
sur
les
quatre
il
y
en
a
trois
qui
sont
sur
les
places
Autolib',
donc
cela
veut
dire
que
malgré
tout
la
ville
a
fait
le
choix
de
faire
cela,
cela
pose
donc
à
nouveau
la
question
des
places
Autolib'
: aujourd’hui
quel
est
leur
statut
?
C'est
peut-être
une
question
d'ordre
général,
quel
est
leur
statut
sachant
que
le
syndicat
Autolib’
n'existe
plus,
etc.
?
Et
ensuite,
dès
lors
que
vous
avez
décidé
d'interdire
le
Free-floating,
alors
pour
que
tout
le
monde
soit
bien
au
clair,
c'est
: je
garde
mon
vélo
là
où
je
veux
hors
stations,
on
le
voit
dans
Paris
avec
des
vélos
rouges
un
peu
partout
sur
les
trottoirs,
dès
lors
que
vous
avez
interdit
cela,
ça
veut
donc
dire
que
typiquement,
pour
se
rendre
au
collège
il
n’y
a
pas
de
station,
pour
se
rendre
dans
les
écoles
primaires
il y
en
a
quelques-unes,
pour
se
rendre
à
l'Espace
Bernard
Mantienne
il y
en
a
une,
pour
le
primaire
je
peux
aller
chercher
les
enfants
à
vélo,
déposer
le
vélo...
par
exemple
pour
le collège
qui
me
semble
être
un
endroit
intéressant,
pour
l'instant je
pense
qu’à
cet
endroit-là
il n’y
a pas
moyen
de
laisser
son
vélo.
M.
le
Maire :
Il y a
un
élément
de
réponse
qui
est
dans
la
réponse
précédente
autour
de
l'aspect
expérimentation:
on
ne
peut
pas
multiplier
les
implantations,
il
y
a
quelque
chose
de
très
assumé,
un
effet
d'opportunité
sur
l'utilisation
des
emplacements
Autolib’
pour
les
trois
premiers
points
qui
n'avaient
quand
même
pas
été
choisis
par
hasard,
c'est-à-dire
qu'on
les
avait
bien
positionnés
parce
qu'ils
répondaient
à
un
certain
nombre
de
besoins,
à
une
certaine
cohérence
territoriale
;
on
a
rajouté
le
stade
Robert
Desnos
précisément
pour
rééquilibrer
un
peu
par
rapport
à
un
lieu
d'activité...
Je
mentionnais
tout
à
l'heure
les
prix,
les
prix
que
l’on
constate
ne
sont
pas
nécessairement
idoines
pour
le
budget
d'un
collégien
même
Verriérois,
et
par
voie
de
conséquence
on
ne
saurait
que
trop
recommander
le
vélo
«à
mollets
»
pour
les
collégiens,
ce
qui
a
beaucoup
d'avantages
y
compris
en
termes
de
santé
et d'éducation
sportive
et physique.
Et
si
Autolib’
n'existe
plus,
le
syndicat
lui
existe
encore
et
nous
avons
même
un
syndicaliste
parmi
nous,
je vais
lui
laisser
la parole
pour
évoquer
cette
question.
M.
MORDEFROID
:
Merci,
effectivement
je
représente
la
commune
au
syndicat
mixte
Autolib'
- Vélib’
Métropole
et je
fais
partie
du
bureau.
Ce
syndicat
qui
s'appelait
Autolib'
a
récupéré,
si je
puis
dire,
à
la demande
de
la
Mairie
de
Paris
la compétence
Vélib’
au
moment
du
changement
du
système
Vélib’.
Après
il y
a
eu
la
catastrophe
industrielle
avec
l'arrêt
de
Bolloré
mais
le
syndicat
gère
maintenant
le
contentieux
et
gère
aussi
les
Vélib’
avec
la
fortune
que
l'on
sait,
cela
progresse,
avec
les
grèves
ils
ont
fait
à
la
fois
beaucoup
de
voyages
mais
aussi
beaucoup
de
réparations,
c'est
le
problème. Sur
la
question
des
places
qui
a
été
posée
par
Jérémy,
nous
avons
voté
une
convention
avec
le
syndicat
pour
récupérer
la
libre
jouissance
de
ces
places.
Donc
ces
places,
nous
en
avons
la
jouissance
même
si
tant
que
le
contentieux
n'est
pas
résolu,
elles
ne
nous
sont
pas
encore
rétrocédées.
Cela
avait
été
une
demande
pour
que
les
communes
puissent
faire
ce
qu'elles
voulaient
justement
de
ces
places
dont
elles
ne
savaient
pas
forcément
quoi
faire. 26
Troisièmement
: cela
avait
été
vu
aussi
et
disons
anticipé,
à
savoir
que
pour
l'instant
un
prestataire
connu
n'a
pas
besoin
de
branchement
électrique
mais
on
ne
s’est
pas
interdit
un
jour
d'en
avoir
besoin.
Quand
on
sait
le
prix
que
cela
coûte
et
le
temps
que
cela
prend,
autant
anticiper
aussi
sur
ce
domaine-là.
C'est
pour
cela
que
l'idée
de
les
mettre
sur
des
stations
Autolib'
n'est
pas
forcément
la plus
mauvaise
idée.
M.
le
Maire
: Pas
d’autres
interventions
?
Je
mets
aux
voix.
(Vote
à
main
levée
:
délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés.) SERVICE
DES
RESSOURCES
HUMAINES
4 - Création
de
postes.
(Rapporteur
: Monsieur
Gérard
Dossmann)
(Lecture
du
rapport
de
présentation.)
Il est
proposé
à
votre
assemblée
la
création
de
quatre
postes
d’adjoint
administratif,
catégorie
C,
à
temps
complet
pour
permettre
d'adapter
les
effectifs
de
la
Ville,
compte
tenu
de
différents
mouvements
:
-
la
reconversion
d'un
agent
social,
suite
à
sa
demande
de
mobilité
entre
collectivités.
L'agent,
arrivé
du
CCAS
par
mutation
sur
un
grade
d'agent
social
sera
intégré
en
filière
administrative
pour
mettre
en
adéquation
son
grade
et
ses
missions.
Dans
ce
cadre,
la
mobilité
se
fait
à
échelle
indiciaire
et
échelon
équivalents.
-
le
recrutement
dans
différents
services
pour
remplacer
les
agents
demandeurs
de
mobilité
interne.
Sont
concernés
par
la
création
des
postes
d’adjoint
administratif,
la
Direction
générale
/
cabinet
du
Maire
pour
un
emploi
d'assistant
administratif
mutualisé,
le
service
des
systèmes
d'information
et
le
service
Communication
également
pour
un
emploi
d'assistant
administratif
mutualisé
et
le
Guichet
unique
pour
un
emploi
d'assistant
administratif
à temps
complet.
De
plus,
il
est
proposé
à
votre
assemblée
la
création
d’un
poste
de
technicien
principal
de
2°"
classe,
catégorie
B,
à
temps
complet.
Suite
au
changement
d'organigramme
de
la direction
des
services
techniques,
et
la création
d'un
emploi
de
responsable
du
bureau
d'études,
il
convient
d'ouvrir
le
grade
adéquat
pour
occuper
cet
emploi.
En
cas
de
recherche
infructueuse
de
candidats
statutaires,
la
commune
pourra
recruter,
en
application
de
l’article
3-2
ou
de
l’article
3-3
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
un
agent
contractuel
de
droit
public.
Le
contrat
pourra
alors
être
conclu
pour
une
durée
déterminée
d'une
durée
minimum
d'un
an,
sans
excéder
deux
(article
3-2)
ou
six
années
(article
3-3)
au
total.
Dans
ce
dernier
cas,
si,
à
l'issue
de
cette
durée,
le contrat
est
reconduit,
il ne
pourra
l'être
que
par
décision
expresse
et pour
une
durée
indéterminée.
L'autorité
territoriale
fixera
la durée
du
contrat
et
le traitement
du
candidat
en
fonction
du
niveau
de
recrutement,
de
la
nature
des
fonctions
concernées,
de
l'expérience
professionnelle
antérieure
et du
profil.
L'agent
en
responsabilité
actuellement
se
verra
proposer
un
renouvellement
de
contrat
sur
ce
nouveau
grade
et dans
les
conditions
ci-dessus
déterminées. 27
Ensuite,
il
est
proposé
à
votre
assemblée
la
création
d’un
poste
d'assistant
de
conservation
du
patrimoine
et
des
bibliothèques,
catégorie
B,
à
temps
complet
pour
permettre
la
nomination
d'un
agent
de
la
médiathèque
lauréat
du
concours.
L'ensemble
de
ces
créations
de
postes
ne
se
traduisent
pas
par
une
augmentation
des
effectifs.
Les
suppressions
de
poste
concomitantes
se
feront
lors
d’un
prochain
Conseil
municipal,
après
avis
préalable
du
Comité
technique.
Mme
AUBERT-THEISEN
: En
termes
d’impacts,
il
nous
est
dit
à
chaque
fois
que
la
création
de
postes
est
à
effectifs
constants,
pour
moi
ce
n'est
pas
très
clair
surtout
quand
j'entends
que
c’est
quelqu'un
qui
est
muté,
qui
remplace
quelqu'un
qui
lui-
même
est
parti
alors
que
ce
n'est
pas
toujours
au
même
poste,
est-ce
qu’on
pourrait
avoir
les
organigrammes
tout
simplement
?
Ce
serait
plus
simple,
non
?
En
tout
cas,
moi
je
comprendrais
mieux,
c'est
une
question.
Deuxième
question
: c'est
l'impact
financier
parce
qu'en
termes
d’impacts
d'effectifs,
je
vous
crois
sur
parole,
pour
moi
ce
n'est
pas
forcément
clair
mais
je
vous
crois.
En
revanche
sur
l'impact
financier,
est-ce
qu'on
pourrait
avoir
en
année
pleine,
constante,
l'impact
financier
à
chaque
fois
qu'il
y
a
ce
type
de
délibérations
sur
lesquelles
on
nous
demande
de
nous
prononcer
?
M.
DOSSMANN
:
Oui,
pas
de
problème,
pas
dans
l'immédiat
mais
cela
peut
être
préparé
pour
une
année,
je
ne
sais
pas,
il
faut
voir
avec
les
services
comment
on
peut
le
présenter
; mais
il n'y
a
pas
d'opposition
sur
le
principe.
(Vote
à
main
levée
: délibération
adoptée
par
25
voix
Pour
et 8 abstentions.)
5
- Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
le
protocole
d'accord
et
la
convention
relative
à
la
mise
à
disposition
d’un
agent
du
centre
de
gestion
pour
une
mission
d'assistance
à
l'archivage.
(Rapporteur
: Monsieur
Gérard
Dossmann)
(Lecture
du
rapport
de
présentation)
Les
services
de
la
Ville
de
Verrières-le-Buisson
procèdent
à
l'archivage
des
documents
administratifs
communaux
officiels
sur
trois
sites
différents :
-
Un
« magasin
»
spécialement
dédié
à
l'urbanisme,
dans
l'annexe
du
bâtiment
abritant
la
police
municipale
;
-
Un
«magasin»
de
la
Villa-Sainte-Christine,
essentiellement
pour
les
archives
de
l’état-civil
et des
ressources
humaines ;
-
Un
«magasin
»
au
Centre
Technique
municipal
pour
l'ensemble
des
archives
des
autres
services.
Deux
agents
de
la
Ville,
rattachés
au
Guichet
unique,
gèrent
l'ensemble
de
ce
fond
mais
n’ont
pas
pour
autant
la
qualité
d’archivistes.
Le
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
de
la
Grande
Couronne
de
la
région
Ile-de-
France,
au-delà
du
champ
d'intervention
de
ses
missions
obligatoires
et
en
vertu
de
l'article
25
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984,
a
développé
au
service
de
ses
collectivités
territoriales
partenaires
des
prestations
facultatives,
notamment
une
assistance
au
classement
des
archives
communales.
Le
service
Archives
du
CIG
a
déjà
procédé
à
un
état
des
lieux,
au
cours
de
l’année
2019,
des
opérations
à
mener.
Suite
à
cette
visite,
le
CIG
propose
la
mise
à
disposition
d’un
archiviste
sur
une
durée
de
4
ans
pour
la
réalisation
des
missions
suivantes : 28
-__
Eliminations
et
rédaction
du
récolement
;
-
Rédaction
de
tableaux
de
gestion
et de
sensibilisation
des
services
;
-__
Réorganisation
des
archives
communales.
Le
CIG
propose
une
mise
à
disposition
d'un
archiviste
pour
une
durée
de
35
semaines
de
39
heures
sur
la
base
d’un
tarif
horaire
de
43
€
en
2020,
soit
un
coût
pour
la
mission
de
58
695
Euros
sur
4
ans.
Le
planning
d'intervention
de
l'archiviste
est
à
déterminer
lors
de
sa
première
venue.
(Vote
à
main
levée
:
délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés.) SERVICE
JURIDIQUE
ET
MARCHES
PUBLICS
6 - Habitation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
le
marché
public
relatif
aux
travaux
d'entretien
et d'amélioration
de
la voirie
communale
(bail
voirie)
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Louis
Delort)
M.
HULIN:
Remarque
habituelle
dont
on
a
déjà
débattu,
que
ce
soit
ici
ou
en
commission
d'appel
d'offres
:
c'est
le
critère
environnemental
à
10%
qui
mériterait
parfois
d'être
un
peu
augmenté
sur
ces
sujets
où
nous
avons
des
sujets
de
recyclages
des
matériaux
avec
un
bilan
carbone
effectivement
très
important
sur
ce
genre
de
travaux.
Du
coup
un
critère
environnemental
à
10%
de
la
pondération
me
paraît
un
peu
faible,
on
a
déjà
discuté
de
ces
sujets-là,
il faut
éventuellement
qu'on
travaille
là-dessus.
Alors
une
question:
je
comprends
que
pour
les
prestations
que
l’on
avait
précédemment,
l'accord
cadre
était
terminé,
donc
il fallait
le
relancer.
Mais
là
on
est
dans
une
situation
un
peu
particulière
parce
qu'en
fait
on
n’a
pas
de
budget
pour
l'année
qui
vient,
puisque
vous
avez
signé
comme
c'est
votre
droit
avant
les
élections
pour
le
faire,
est-ce
que
cela
veut
dire
que
là,
dès
lors
que
le
marché
public
est
signé,
pour
l'instant
l’entreprise
n'a
pas
de
travaux
à
faire
ou
est-ce
qu'il
y
en
a
encore
qui
attendaient
quelque
temps,
qui
n'étaient
pas
réalisés
l'année
dernière
et
qui
vont
être
menés
?
Sachant
que
chacun
au
quotidien,
que
l'on
soit
en
voiture,
à
vélo
ou
autres,
s'est
rendu
compte
qu'il
y
avait
pas
mal
de
travaux
à
faire,
donc
qu'est
ce
qui
va
se
passer
dans
les
prochains
mois
avec
ce
prestataire
puisqu'évidemment
comme
c'est
un
marché
à
bons
de
commande,
on
est
entre
une
fourchette
haute
et
une
fourchette
basse
et
il y
a
beaucoup
de
différences
entre
les
deux,
et
donc
en
fonction
de
ce
qu'on
va
lui
demander
cela
va
complètement
changer
les
choses.
M.
DELORT
:
Il
ne
restait
pas
de
travaux
2019
à
faire,
sur
les
quatre
mois
qui
arrivent
ce
sont
bien
sûr
les
travaux
exigeants
qu'il
faut
absolument
faire
avec
rapidité,
et
donc
il y
aura
forcément
un
budget
au
mois
d'avril.
L'an
dernier
c'était
un
budget
de
500
000
€,
sur
les
quatre
mois
il y
aura
un
pourcentage
sur
les
500
000
€
pour
les
travaux
prioritaires.
Évidemment
on
ne
va
pas
engager
de
travaux
structurants
sur
les
quatre
mois.
M.
le
Maire
: Merci,
nous
voilà
rassurés,
je
croyais
avoir
des
complexes
sur
mon
esprit
mathématique
mais
j'abonde
dans
ce
qui
a
été
dit,
il
y
a
beaucoup
de
différence
entre
200
000
€ et
1
M€.
Tu
voulais
reprendre
la parole,
Vincent.
M.
HULIN
: Quand
vous
parlez
des
travaux
prioritaires,
c'est-à-dire
qu'ils
sont
définis
aujourd'hui
ou
est-ce
que
si jamais
il y a des
erreurs.
M.
le
Maire :
Si
jamais
il y
a
une
urgence,
il faut
absolument
qu'on
soit
en
capacité
soit
de
terminer
ce
qui
a
été
initié
et qui
n'a
aucune
raison
d'être
différé,
typiquement
on
a
commencé
un
chantier
l'année
dernière,
s’il
faut
continuer
à
remettre
du
grain 29
quelque
part,
on
doit
pouvoir
le faire
; soit de
réagir
à des
urgences
; et si
l’on
n’a
pas
ce
marché
on
n'est
pas
en
capacité
de
faire
intervenir
une
entreprise.
Mais
il
n’est
pas
question
d'aller
lancer
des
travaux
pharaoniques
dans
les
15
jours
qui
viennent.
Ceci
étant
posé,
je vais
soumettre
cette
délibération
à vos
voix.
(Vote
à
main
levée
:
délibération
adoptée
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés.) SERVICE
DES
FINANCES
7
- Convention
relative
aux
modalités
et
au
versement
d’un
fonds
de
concours
entre
la
Communauté
Paris-Saclay
(CPS)
et
la
commune
dans
le
cadre
de
travaux
d'investissement
pour
les
eaux
pluviales.
(Rapporteur
: Monsieur
Dossmann)
(Lecture
du
rapport
de
présentation)
La
loi
n°2015-991
du
7
août
2015
portant
Nouvelle
Organisation
Territoriale
de
la
République
(dite
loi
NOTREe)
a
prévu
le
transfert
obligatoire
de
la
compétence
eau
potable
vers
les
intercommunalités
au
1°" janvier
2020.
La
CPS
assure
désormais
la
maîtrise
d'ouvrage
des
travaux
d'investissement
pour
les
eaux
pluviales.
La
présente
convention
a
pour
objet
de
préciser
les
modalités
de
participation
de
la
commune
au
financement
des
travaux
d'investissement
pour
les
eaux
pluviales
de
la
commune. Sur
la
période
2020-2024,
la
commune
a
estimé
la
moyenne
de
ses
dépenses
annuelles
à 240
000
€ TTC.
La
commune
s'engage
à
participer
au
financement
de
50%
du
net
HT
de
cette
opération,
sous
forme
de
fonds
de
concours
d'un
montant
prévisionnel
moyen
de
100
000
€.
Le
fonds
de
concours
sera
appelé
annuellement
en
fin
d'année
sur
la
base
du
montant
réellement
payé
par
la
CPS
pour
les
travaux
d'investissement
d'eau
pluviale
de
la commune.
Concomitamment,
le
Conseil
communautaire
du
18
décembre
2019
a
approuvé
par
délibération
n°2019-406
les
modalités
de
calcul
et
de
versement
du
fonds
de
concours. (Vote
à
main
levée
:
délibération
adoptée
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés.) SERVICE
ENFANCE
8
- Détermination
de
la
Participation
familiale
des
classes
transplantées
des
écoles
Honoré
d’Estienne
d’Orves
et
David
Régnier-Paul
Fort.
(Rapporteur: Madame
Dominique
LEGOFF)
(Lecture
du
rapport
de
présentation.)
Le
Conseil
municipal
est
informé
des
projets
des
écoles
Honoré
d’Estienne
d'Orves
et
David
Régnier
- Paul
Fort
de
partir
en
classes
transplantées. 30
Il propose
de
fixer
les
participations
familiales
comme
suit,
conformément
au
mode
de
calcul
des
services
publics
:
ECOLE
HONORE
D’ESTIENNE
D'ORVES
:
1)
du
25
au
29
mai
2020
en
classe
de
découverte
«
Classe
de
Mer
»
à
AGON
COUTAINVILLE
(50).
Ce
projet
concerne
3
classes
de
CE1,
CM2A
et
CM2B
(Mmes
BURON,
ERBETTA,
THIRY,
LEUPE)
soit
80
élèves.
I
|
Quotient
|
Tarif
appliqué
C1
40,00
C2
88,00
C3
120,00
|
C4
184,00
C5
240,01
C6
192,01
C7
344,01
C8
400,01
Extérieur
471,00
Le
coût
total
du
séjour
s'établit
à
37
680,00
€.
La
ville
prend
à
sa
charge
50
%
du
coût
du
séjour
des
enfants
Verriérois,
les
50
%
restant,
soit
18
604,50
€
étant
à
la
charge
des
familles
habitant
la
commune.
Le
résiduel
sera
versé
par
une
famille
extérieure. ECOLE
DAVID
REGNIER
—
PAUL
FORT
:
1)
du
20
au
24
avril
2020
en
classe
de
découverte
«
L'énergie
: découverte
des
volcans
en
Auvergne
»
à
LA
BOURBOULE
(63).
Ce
projet
concerne
3
classes
de
CM1A,
CM1C
et
CM1/CM2
(Mmes
LEGOUELLEC,
OUZIEL,
LESELLIER
et ASSER)
soit
76
élèves.
—
Quotient
Tarif
appliqué
|
c1
37,50
C2
82,49
C3
112,49
C4
172,49 31
C5
224,98
C6
273,73
C7
322,48
C8
374,97
Extérieur
498,36
Le
coût
total
du
séjour
s'établit
à
37
875
€.
La
ville
prend
à
sa
charge
50
%
du
coût
du
séjour,
les
50
%
restant,
soit
18
189.97
€
étant
à
la
charge
des
familles.
Le
résiduel
sera
versé
par
3
familles
extérieures.
Les
membres
de
la commission
des
affaires
scolaires
et familiales
du
lundi
20
janvier
2020
ont
émis
un
avis
favorable.
M.
le
Maire
:
Merci
Dominique,
c’est
avec
une
certaine
émotion
que
nous
avons
entendu
votre
dernière
présentation,
et
cela
quoiqu'il
arrive,
portant
sur
une
affaire
scolaire.
Est-ce
qu'il
y a des
questions
sur
cette
dernière
délibération
?
M.
HULIN
: Juste
pour
dire
que
je
ne
prendrai
pas
part
au
vote
puisque
cette
année
encore
mes
deux
enfants
partent
en
classe
de
mer.
Les
plus
attentifs
d'entre
vous
se
souviendront
que
mon
fils qui
est
en
CE1
est
parti
deux
fois,
une
fois
en
CEZ2
et
une
fois
en
CE1.
Et j'espère
qu'il
va
pouvoir
continuer
sur
sa
lancée
; sachant
que
ma
fille
est
partie
aussi
deux
fois,
cette
fois
en
CM2,
et
nous
avons
déjà
eu
ce
débat
plusieurs
fois,
il y
a
pas
mal
de
ses
copains
qui,
eux,
ne
seront
jamais
partis,
donc
on
a
toujours
ce
sujet-là.
Je
ne
prendrai
pas
part
au
vote
mais
juste
pour
faire
une
remarque,
je
pense
que
sur
l'école
Honoré
d'Estienne
d'Orves,
au
tarif
pour
le C6
il y
a
une
erreur
puisque
le
C6
est
beaucoup
moins
cher
que
le
C5.
M.
le
Maire
:
Nous
notons
une
inversion
entre
le
C6
et
le
C5,
merci
de
cette
vigilance. (Vote
à
main
levée
:
délibération
adoptée
par
32
voix
pour
(M.
HULIN
ne
prenant
pas
part
au
vote.)
M.
le
Maire
: C'est
donc
à
l'unanimité
que
la
dernière
délibération
présentée
par
Dominique
Legoff
a
été
votée.
le
vote
est
32
voix
pour
(M.
HULIN
ne
prenant
pas
part
au
vote)
et
non
pas
l'unanimité
(Applaudissements) SERVICE
URBANISME
9 —
Dénomination
d’un
espace
public
«
Place
Thomas
JOLY
»
(Rapporteur
: M.
François
Guy
TREBULLE)
Je
vous
ai
dit tout
à
l'heure
que
c'était
la dernière
assemblée
de
ce
mandat,
c’est
en
effet
la
dernière
assemblée
d'un
mandat
qui
a
commencé
en
2014
et je
tenais
à
ce
que
nous
ayons
la
possibilité
de
marquer,
à
l'occasion
de
ce
dernier
conseil
municipal,
le
choix
de
confier
le
nom
de
Thomas
JOLY
a
un
espace de
Verrières-le-
Buisson.
C'est
bien
sûr
après
en
avoir
discuté
entre
nous,
avec
l'équipe
qui
l'accompagnait,
et
après
en
avoir
discuté
avec
Dominique
JOLY
son
épouse,
que
nous
arrivons
à
cette
proposition
qui
est
de
donner
le
nom
de
Thomas
à
une
place,
qui était jusque-là
une
place
anonyme,
qui
est
la
place
qui
se
trouve
par
un
clin
d'œil
de
l’histoire
dépourvue
de
nom,
entre
d’une
part
l'Espace
Bernard
MANTIENNE,
du
nom
de
Bernard
avec
lequel
il était
si
lié,
Espace
pour
lequel
il a tant
œuvré
dans
sa 32
réfection,
sa
rénovation,
l'agrandissement
et
l'embellissement,
d'autre
part
la
MAO,
nous
savons
tous
ce
que
la
MAO
et
l’arboretum
doivent
à
Thomas;
et
cela
est
apparu
comme
assez
évident
que
cette
place,
qui
n'est
pas
la
plus
grande
de
Verrières-le-Buisson,
qui
n’est
pas
celle
qui
a
le
plus
grand
nombre
d'habitants
mais
qui
est
celle
qui
porte
tant
de
sens
et
qui
nous
rattache
à
lui,
nous
est
apparue
comme
pouvant
lui être
dédiée
et appelée
à porter
son
nom.
C'est
donc
la
dernière
délibération
de
ce
mandat
que
je
vous
soumets,
il s’agit
de
décider
ensemble
que
cette
esplanade
anonyme
porte
désormais
la
dénomination
suivante
:
«
Place
Thomas
JOLY
»,
et
de
m'autoriser
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à
ce
dossier.
Y-a-t-il
des
demandes
de
réaction
?
Mme
LIBONG
: Tu
disais
que
ce
n'était
pas
la
place
la
plus
grande
de
la
ville,
je
trouve
que
le
terme
«
Esplanade
»
serait
plus
approprié,
je
le
soumets
à
mes
collègues. M.
le
Maire
: C'est
ouvert,
je veux
bien
que
nous
procédions
à
un
vote
en
séance.
Mme
RIDEAU :
Je
partage
l'avis
de
Magali.
M.
le
Maire
propose
un
tour
de
table
: tous
les
élus
sont
d'accord
pour
choisir
le
nom
« d'Esplanade
».
(Il est
procédé
à
un
vote
à
main
levée
: la
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés,
en
remplaçant
«
Place
»
par
«
Esplanade
».)
M.
le
Maire
: Nous
aurons
donc
cette
Esplanade
Thomas
JOLY.
Il faut
qu'on
cale
la
date
mais
selon
toute
vraisemblance
nous
proposerons
que
la
dénomination
ait
lieu
le
jour
où
l'on
va
accrocher
par
ailleurs
la
photo
de
Thomas
le
29
février,
ce
qui
est
un
double
clin
d'œil
puisque
le 29
février
est
une
date
rare.
Voilà
pour
l’ordre
du
jour
de
ce
conseil.
J'ai
été
saisi
par
Vincent
HULIN
d'une
question
orale
posée
par
écrit,
ce
sont
toujours
les
mêmes
originalités,
dont
je
vous
donne
lecture
avant
de
vous
lire
la
réponse
:
« Monsieur
le
Maire,
lors
du
dernier
conseil
municipal,
vous
avez
soumis
au
vote
deux
délibérations
sur
le
droit
de
préemption
de
la
commune,
l’une
pour
vous
déléguer
à
nouveau
cette
compétence
qui
est
toujours
en
cours,
l’autre
pour
que
le
conseil
vous
autorise
à
exercer
le
droit
de
préemption
sur
un
local
situé
du
Passage
du
Village
et ceci sans
délibération
du
conseil.
Ces
deux
délibérations
n'étaient
donc
pas
juridiquement
nécessaires
mais
vous
nous
aviez
informés
par
souci
d'information
des
Verriérois.
Nous
avons
appris
depuis
ce
conseil
que
la
ville
allait exercer
son
droit
de
préemption
dans
la zone
d'activités
des
Petits-Ruisseaux
; cette
information
est
passée
totalement
inaperçue,
vous
avez
fait
le
choix
cette
fois
de
ne
pas
la
communiquer
aux
Verriérois.
C'est
pourtant
un
événement
important
puisque
c'est
la première
préemption
sur
cette
zone
d'activités.
Pouvez-vous
nous
indiquer
les
raisons
de
ce
choix
contraire
à
ce
qui
a
été
fait
sur
d'autres
zones
et
pouvez-vous
nous
informer
du
devenir
de
ce
bâtiment
à
court
terme
et nous
indiquer
si sa
destination
économique
sera
maintenue
?
Veuillez
agréer,
Monsieur
le
Maire.
».
Voilà
donc
la
réponse
:
«
Monsieur
le
Conseiller,
je
vous
remercie
de
votre
question
qui
porte
sur
un
sujet
évidemment
riche
d'intérêt.
Nous
avons
en
effet
délibéré
à
nouveau
sur
la
possibilité
donnée
au
Maire
de
procéder
au
droit
de
préemption
urbain
de
la
commune
par
délégation
du
conseil
municipal
en
application
de
l'article
L.2122
du
code
général
des
collectivités 33
territoriales.
Nous
l'avons
fait
de
façon
à
regrouper
dans
la
même
délibération
à
la
fois
le droit
de
préemption
de
droit
commun,
le
droit
de
subdéléguer
tout
ou
partie
de
ce
droit
à
un
organisme
dûment
habilité,
en
l'espèce
l'EPFIF,
et
la
convention
qui
nous
lie à ce
dernier
encadrant
précisément
cette
subdélégation.
Nous
avons
fait
ce
choix
afin
d'éviter
toute
ambiguïté
avec
des
références
et
un
encadrement
juridique
acté
lors
des
différents
conseils.
Je
confirme
également
la
volonté
de
transparence
dans
l'exercice
de
ce
droit,
d'autant
plus
sur
des
dossiers
à
fort
enjeu,
ce
qui
est
le
cas
aussi
bien
pour
le
local
situé
Passage
du
Village
que
pour
le
bâtiment
situé
dans
la
ZAE.
La
raison
pour
laquelle
ce
dernier
n'a
pas
été
évoqué
lors
du
dernier
conseil
est
très
simple
: la DIA
concernant
le
Passage
du
Village
avait
été
instruite
et
la
décision
prise
avant
le
conseil
du
mois
de
décembre
;
ce
qui
n'était
pas
le
cas
pour
la
ZAË,
or
nous
pouvions
exercer
ce
droit
jusqu'au
4
janvier
et
des
questions
se
sont
posées
ainsi
que
de
nombreux
échanges
se
sont
tenus
avec
l'acquéreur
qui
s'était
positionné
sur
ce
bien jusqu'au
31
décembre.
Comme
vous
l'indiquez,
c'est
un
événement
important
et
il était
tout
aussi
important
pour
moi
de
prendre
tout
le
temps
nécessaire
afin
de
mesurer
pleinement
les
incidences
d'une
telle
décision
et
de
m'assurer
que
nous
pouvions
faire
évoluer
cette
zone
tout
en
conservant
les
entreprises
et
les
emplois
qui
s'y
trouvent.
Comme
vous
pouvez
le
constater,
cette
décision
est
mentionnée
dans
la
liste
présentée
ce
soir
et
il était
bien
dans
mes
intentions
de
vous
préciser
l'état
d'esprit
qui
est
le
nôtre
actuellement,
sachant
pour
votre
parfaite
information
que
le
dernier
rendez-vous
avec
le
principal
locataire,
la
société
Milexia,
l'EPFIF,
la
Direction
de
l'économie
et
de
l'emploi
de
la
CPS,
et
la
commune,
s'est
tenue
vendredi
soir
en
mairie.
Les
échanges
ont
été
très
constructifs,
ce
dont
je
me
réjouis,
car
ils
ont
permis
de
nous
projeter
sur
l'avenir
potentiel
de
cette
zone
et
la
pérennité
de
la
présence
de
cette
entreprise
sur
le
territoire
Verriérois.
L'objectif
de
la
majorité
municipale
est
bien
de
s'inscrire
dans
une
évolution
qui
a
été
largement
partagée
avec
les
Verriérois
:
il
s'agit
d'accompagner
une
mutation
de
cette
zone
et
de
permettre
le
développement,
en
concertation
avec
la
CPS
et
tous
les
acteurs
concernés,
propriétaires
comme
entreprises,
d'une
nouvelle
vision
de
ce
quartier.
Nous
avons
ce
matin
même,
dans
cette
perspective,
eu
une
réunion
dans
cette
salle
du
conseil
avec
la
CPS,
son
expertise,
et
les
représentants
des
entreprises
de
la
zone
pour
travailler
le
sujet
et
préparer
les
étapes
à
venir.
Notre
objectif
est,
comme
vous
le
savez,
de
permettre
d’articuler
diversité
fonctionnelle
et
mixité
sociale,
permettre
le
renouveau
des
conditions
d'activités
économiques,
artisanales,
industrielles,
tertiaires,
et
la
réalisation
de
logements.
La
préemption
de
la parcelle
du
9
rue
des
Petits
Ruisseaux,
au
prix
exact
demandé
par
le propriétaire,
permettra
à
la
collectivité
qui
n'entend
pas
devenir
maîtresse
de
l'ensemble
du
foncier,
ou
au-delà,
de
contribuer
activement
le moment
venu
à cette
évolution.
Articulé
avec
le
site
du
Centre
Technique
Municipal
et
sa
mutation
vers
un
usage
également
mixte,
accompagné
du
déplacement
dudit
Centre
Technique
Municipal
au
bout
de
la parcelle
actuellement
occupée
par
le stade
Robert
Desnos
et pour
l'heure
largement
inoccupée,
ce
sont
près
de
9.000
mètres
carrés
de
terrain
qui
pourront
être
utilisés
par
la
ville
pour
proposer
une
illustration,
une
préfiguration
de
la
vision
de
l'évolution
possible.
Cette
acquisition
foncière,
jointe
à
la
réaffectation
de
ce
bien
communal
qu'est
le
Centre
Technique
Municipal,
est
le gage
concret
de
la possibilité
de
réaliser
cette
mutation
actuellement
étudiée
et
qui
résonne
tout
à
fait 34
harmonieusement
aux
oreilles
de
tous
ceux
qui
œuvrent
à la
réflexion
du
renouveau
de
zones
souvent
vieillissantes,
même
si
elles
ont
encore
une
vigueur
économique
tout
à
fait importante.
Il est
à
noter
que
sur
le
court
terme,
les
bâtiments,
car
il y
en
a
deux
et
non
un
seul,
conserveront
leur
usage
actuel
pour
ce
qui
est
des
locaux
loués,
et
ceci
avec
les
mêmes
locataires.
Il est
très
important
pour
moi,
ainsi
que
votre
question
m'invite
à le
faire,
de
réaffirmer
avec
une
certaine
solennité
que
nous
entendons
pérenniser
autant
que
possible
la
présence
à
Verrières
de
ces
entreprises,
y
compris
dans
le
cadre
des
évolutions
évoquées,
ainsi
que
la
présence
de
toutes
les
entreprises
actuellement
présentes
dans
notre
ville
qui
ont
vocation
à
y
rester.
Il ne
s'agit
pas
d'opposer
les
uns
aux
autres,
d'opposer
les
entreprises
aux
logements
mais
bien
de
poser
une
nouvelle
pensée
sur cette
coexistence
et sur ce
quartier.
Pour
les
locaux
disponibles,
car
il y
a
plusieurs
plateaux
libres
dans
cet
ensemble
immobilier,
une
réflexion
est
en
cours
avec
la
CPS
compétente
en
la
matière
pour
y
développer
des
services
communs
pour
des
entreprises
de
la
zone
ou
-mais
je
devrais
plutôt
dire
«
et/ou
»,
les
deux
ne
s’excluent
pas-
une
activité
de
pépinière
d'entreprises
ou
un
espace
de
coworking,
ces
plateaux
s'y
prêtent
parfaitement,
et
ceci
tant
que
la parcelle
ne
sera
pas
en
situation
de
devoir
évoluer,
et nous
savons
tous
que
le
temps
s'apprécie
un
peu
différemment
dans
ce
genre
de
projet
et
qu'il
faudra
évidemment
plusieurs
années
avant
qu'il
ne
soit
plus
possible
d'avoir
un
usage
de
ces
bâtiments.
Cette
opération,
dont
je
vous
sais
infiniment
gré
de
me
donner
l'occasion
de
souligner
l'importance,
manifeste
parfaitement
la possibilité
dans
une
approche
aussi
pragmatique
que
concrète
d'agir pour
répondre
aux
objectifs
de
la
ville
en
matière
de
renouvellement
et
de
développement
de
l'accueil
d'activités
économiques
et
de
répondre
et de
veiller
à
la production
de
logements
notamment
sociaux.
Encore
une
fois,
sans
opposer
aucune
logique
mais
en
articulant
activités
économiques
et
logements,
nous
serons
à
même
de
permettre
à
la
ville
de
relever
les
défis
qui
se
présentent
à
elle
et
de
mieux
valoriser
cette
partie
de
Verrières
qui
nous
a
montré
encore
tout
récemment
son
dynamisme
et
son
talent.
Et
nous
sommes
heureux
non
pas
de
nous
opposer
à
ce
dynamisme
et
ce
talent
mais
au
contraire
de
les
accompagner
du
mieux
possible
et
de
leur
donner
les
moyens
de
s'épanouir
pleinement.
Espérant
avoir répondu
à
votre
question
que je
vous
remercie
à nouveau
d’avoir
bien
voulu
me
poser,
je
vous
prie
de
recevoir,
Monsieur
le
Conseiller,
mes
très
cordiales
salutations.
»
C'est
avec
cette
réponse
orale
à
une
question
orale
mais
néanmoins
écrite
que
je
dois
constater
la
fin
de
ce
dernier
conseil
municipal,
il y
aura
d’autres
rendez-vous
désormais.
Je
tiens
au
moment
de
clore
à
remercier
chacun
des
élus
de
cette
assemblée,
ceux
qui
nous
ont
rejoints
de
toutes
les
parts
de
cette
table
pour
ce
mandat
; aussi
ceux
qui
ont
quitté
l'équipe
municipale
précédente
de
quelque
côté
ils
aient
été
;
et
je
voudrais
aussi
évidemment
adresser
tous
mes
remerciements
à
l'ensemble
des
services
de
la
ville
qui
ont
manifesté
leur
efficacité
et
leur
dévouement
à
l'intérêt
général
au
travers
d’un
grand
nombre
de
difficultés,
toutes
les
équipes
ont
été,
je
crois
pouvoir
le
dire,
absolument
exemplaires
et
elles
ont
subi
et
je
tiens
à
les
en
remercier
peut-être
un
excédent
d'énergie
d'un
Maire
qui
l'est
devenu
alors
qu'il
n'avait
pas
vocation
à
l'être
et
qui
avait
peut-être
tendance
à
les
bousculer
un
peu.
En
les
remerciant,
je
les
prie
de
bien
vouloir
excuser
ce
qui
ne 35
tient
qu’à
un
excès
d'enthousiasme
et
peut-être
à
une
nécessité
d'apprendre
encore.
Merci
beaucoup.
(Applaudissements). DECISIONS
DU
MAIRE
N°186 N°1 N°2 N°3 N°4 N°5 N°6 N°7
Décision
du
Maire
portant
délégation
du
droit
de
préemption
urbain
à
L'Etablissement
Public
Foncier
d'Ile-de-France
(EPFIF)
concernant
un
bien,
édifié
sur
la
parcelle
cadastrée
AI
n°
95
et sis
9
rue
des
Petits
Ruisseaux
à
Verrières-le-Buisson,
propriété
de
la SCI
MAP
IMMOBILIER,
Convention
de
mise
à
disposition
d'un
logement
communal
sis
20
rue
des
Gardes
à
Verrières
pour
une
redevance
mensuelle
de
478,15
€
hors
charges,
étant
précisé
que
les
charges
s'élèvent
à
105
€,
Signature
d'un
contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
du
spectacle
«
Histoires
d'en
rire
» avec
l'association
C'est-à-dire
pour
la
présentation
du
spectacle
le
samedi
18
janvier
2020
à
18h30
au
Moulin
de
Grais
pour
un
montant
de
833,45
€,
Signature
d’un
contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
du
spectacle
«
Le
Cabaret
Extraordinaire
»
joué
à
l'espace
Bernard
Mantienne
le
29
février
2020
pour
un
montant
de
9
331,26
€,
Signature
d’un
contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
avec
l'association
Sabdag
pour
le
spectacle
«
Pop
Up
»
joué
à
l’espace
Bernard
Mantienne
les
25
et
26
mars
2020
pour
un
montant
de
6
015€,
Signature
d'une
convention
de
prêt
d'œuvres
de
la
collection
de
Madame
RANCATORE
et
Madame
FENELON
pour
l'exposition
« Thierry
THOMEN
»
à
titre
gracieux,
du
17
janvier
au
2
février
2020
à
l'Orangerie
Espace
Tourlière,
Signature
d’un
contrat
de
services
d'applicatifs
pour
Decalog
SIGIB
avec
la
société
DECALOG
pour
un
montant
de
5
256
€
TTC,
Signature
du
marché
public
relatif
à
la
fourniture
et
la
maintenance
de
l'installation
téléphonique
de
l'hôtel
de
ville
avec
la
société
ORANGE
sans
montant
minimum
et
un
montant
maximum
de
100
000
€
HT
sur
la
durée
totale
de
l’accord-cadre,
étant
précisé
que
la
durée
est
de
4
ans
non
reconductible, Signature
d'un
contrat
de
prestation
avec
Monsieur
JEZEQUEL
pour
la
présentation
de
l'atelier
Tangram
«
La
Tortue
et
les
trois
graines-œufs
»
le
mercredi
12
février
2020
à
14h30
à
la
médiathèque
André
Malraux
pour
un
montant
de
280
€. 36
Merci
aussi
au
public
évidemment
et surtout
ceux
qui
dans
le public
font
preuve
avec
constance
de
patience
et
de
passion
pour
l'intérêt
communal.
Patience
et
passion
qui
s’exprimeront
peut-être
à
nouveau
sous
d’autres
formes
très
bientôt.
C'est
un
des
rendez-vous
que
nous
avons,
il a
déjà
été
annoncé.
La
séance
est
levée
à
22h30.
Le
Maire,
Vice-président
de
Paris-Saclay,
François
Guy
TRÉBULL.
Conformément à
l'article
R.2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
«
Dans
les
communes
de
3
500
habitants
et
plus,
le dispositif des
délibérations
du
conseil
municipal
et les
arrêtés
du
maire
à
caractère
réglementaire
sont
publiés
dans
un
recueil
des
actes
administratifs
ayant
une
périodicité
au
moins
trimestrielle.
Ce
recueil
est
mis
à
la disposition
du
public
à la mairie
».