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Déliberation - liste deliberations 161224 1044776 0
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 161224 1044776 0)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Justice et droit,
Président de séance : Christian DURAND Conseil municipal du 16 décembre 2024 Scrétaire de séance : Maxence EINAUDI Salle de la médiathèque, 18h30
VOTE Observations
Approbation du procès-verbal du conseil du 18 novembre 2024 Adopté
DCM2024-204 Tarifs distribution de l’eau 2025 Adopté 3 abstentions
DCM2024-205 Tarifs 2025 - Camping municipal - Complète la délibération DCM2024-190 Adopté
DCM2024-206 Pôle culture : donation des documents de la médiathèque, issus du désherbage, au Secours Populaire Français, antenne d’Embrun. Adopté
DCM2024-207 Dévolution du marché des assurances Adopté
DCM2024-208 Convention mise à disposition du personnel entre Commune et CCAS Adopté
DCM2024-209 Approbation de la convention avec Hautes-Alpes Emploi Relais (HAER) Adopté
DCM2024-210 Versement provisionnel de la Subvention au CCAS au 1er trimestre 2025 Adopté
DCM2024-211 Refacturation des charges de fonctionnement par le Budget Principal au Budget Annexe restauration Adopté
DCM2024-212 Refacturation par le Budget Annexe BNPA des charges courantes au Budget Annexe Restauration et au Budget Annexe Camping Adopté
DCM2024-213 Budget 04000 - Assujettissement à TVA des activités de locations Adopté
DCM2024-214 Budget 04000 Décision modificative n°4 intégrations et régularisations Adopté
DCM2024-215 Budget 04000 Décision modificative n°5-ajustement des crédits de fonctionnement Adopté
DCM2024-216 Ouverture d’une ligne de trésorerie Adopté 1 contre
DCM2024-217 Souscription d’un prêt relais -subventions pour travaux BNPA Adopté 1 contre
DCM2024-218 Budget 04000 Décision modificative n°6-intégration du crédit-relais Adopté 1 abstention
Attribution du don Amicale du Roussillon Reporté
DCM2024-219 Budget 04011 BNPA - Décision modificative n°3 - régularisation écritures Adopté
DCM2024-220 Budget 04010 Restauration - Décision modificative n°2 - Reprise sur subventions Adopté
Liste des Délibérations DCM2024-221 Budget 04010 Restauration Admission en non-valeur Adopté
DCM2024-222 Délibération autorisant le recrutement d’agent polyvalent au sein des différents services de la Commune Adopté
DCM2024-223 Délibération autorisant le recrutement d’agent pour accroissement activité en cas de formation Adopté
DCM2024-224 Emploi permanent de Technicien patrimoine bâti grade de recrutement – complète délibération 2024-173 Adopté
DCM2024-225 Suppression d’un poste permanent de gestionnaire paie carrière à 28 h hebdomadaires et création d’un poste permanent à temps complet – service Ressources humaines -Évolution de la délibération n°2024-143 Adopté
DCM2024-226 Création de 5 postes permanents d’agent polyvalent chargé de l’entretien des locaux et du service, sur le grade d’Adjoint Technique Territorial – complète la délibération n°2023-183 Adopté 1 abstention
DCM2024-227 Création d’un poste non permanent d’Adjoint technique pour accroissement temporaire d’activité à la cuisine centrale Adopté
DCM2024-228 Compte Epargne Temps CET – complète la délibération 2024-30 Adopté 1 abstention
DCM2024-229 Mise en place de l’Allocation à destination des parents d’enfants handicapés de moins de 20 ans Adopté