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Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 270524 878253)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Sécurité sociale,
Président de séance : Christian DURAND Conseil municipal du 27 mai 2024 Scrétaire de séance : Maxence EINAUDI Salle de la médiathèque, 19h00
VOTE Observations
Approbation du procès-verbal du conseil du 25 avril 2024 Ajourné
DCM2024-097 Attribution de subvention AMAC Adopté 1 contre, 1 ne prend pas part au vote
DCM2024-098 Attribution de subvention Ambiance Caturige Adopté 4 ne prend pas part au vote
DCM2024-099 Attribution de subvention ASSPC 05 Adopté 2 ne prend pas part au vote
DCM2024-100 Attribution de subvention Association les amis de l’adroit Adopté 1 ne prend pas part au vote
DCM2024-101 Attribution de subvention Association Tintamarre Adopté
DCM2024-102 Attribution de subvention FNACA Adopté
DCM2024-103 Attribution de subvention La Flèche Caturige Adopté 2 ne prend pas part au vote
DCM2024-104 Attribution de subvention Les amis de la Chapelle Saint Roch Adopté 3 ne prend pas part au vote
DCM2024-105 Attribution de subvention Serre-Ponçon Vol Libre Adopté
DCM2024-106 Attribution de subvention Ski Club de Réallon Adopté
DCM2024-107 Attribution de subvention Sol Y Danse Adopté
DCM2024-108 Convention de délégation d’une partie de la compétence « politique du logement et cadre de vie » à la Communauté de communes Serre-Ponçon Adopté 1 abstention
DCM2024-109 BNPA – Convention de prestation PRO BTP VACANCES Adopté
DCM2024-110 RH - Validation du tableau effectifs Adopté 1 abstention
DCM2024-111 RH -Validation de la convention MEDICOM - service de santé au travail - du CDG 05 Adopté
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