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Déliberation - liste deliberations 11092023 636806
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 11092023 636806)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Démocratie,
Président de séance : Christian DURAND Conseil municipal du 11 septembre 2023 Scrétaire de séance : Maxence EINAUDI Salle de la médiathèque, 18h00
VOTE Observations
Approbation du Procès-verbal du 27 juillet 2023 Adopté 1 abstention
DCM2023-123 Attribution de subvention Avance Football Club Adopté
DCM2023-124 Attribution de subvention Ski Club Réallon Adopté
DCM2023-125 Attribution de subvention PING Caturige Adopté 1 ne prend pas part au vote
DCM2023-126 Attribution de subvention Club de randonnée caturige Adopté 2 ne prend pas part au vote
DCM2023-127 Attribution de subvention Serre Ponçon Vol Libre Adopté
DCM2023-128 Attribution de Subvention coopérative école maternelle 1200€ Adopté
DCM2023-129 Droit de délaissement – Renoncement à l’acquisition d’une partie de l’Emplacement réservé n°40. Adopté
DCM2023-130 Décision modificative budget annexe restauration (créances douteuses et étiqueteuse) Adopté
DCM2023-131 Majoration de la taxe d’habitation sur les résidence secondaire suite classement zone tendue Adopté 1 contre
DCM2023-132 Décision modificative du budget annexe de l’eau (créances éteintes) Adopté
DCM2023-133 Acquisition de véhicule – levée de l’option d’achat Adopté
DCM2023-134 Décision modificative du budget principal acquisition tronçonneuse Adopté
DCM2023-135 Avenant Convention Salle Saint-Pierre Adopté 1 abstention, 1 ne prend pas part au vote
DCM2023-136 RH_Création d’un poste permanent à temps complet de garde communal sur le grade d’Adjoint technique Adopté
DCM2023-137 RH_Création d’un poste permanent d’Adjoint administratif en charge de la vie associative à raison de 17,5h hebdomadaires Adopté
DCM2023-138 RH_Création d’un poste permanent d’Adjoint administratif affecté au Pôle affaires générales à raison de 17,5h hebdomadaires Ajourné
DCM2023-139 RH_Création d’un poste de DGS - commune surclassée Adopté 1 abstention
DCM2023-140 RH_Création de postes non permanents d’agents recenseur Adopté
DCM2023-141 RH_Modification des modalités de prise en charge des frais de déplacement Ajourné
Liste des Délibérations