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Déliberation - 20240503 023 commissions intercommunales
Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Vaulx.
Lien du pdf (Déliberation - 20240503 023 commissions intercommunales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 06/05/2024
REPUBLIQUE FRANCAISE Reçu en préfecture le 06/05/2024
Publié le 06/05/2024 S L O7
74 (HAUTE - SAVOIE) ID : 074-217402924-20240508-20240503_ 23-DE COMMUNE DE VAULX FEUILLET 20240503 023
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAULX
Nombre de conseillers |L’an deux mille vingt-quatre, le 03 mai à 20 heures 00, le Conseil Municipal de la
Enexercice {5 commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans Présents 13 le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Isabelle
Votants 15 VENDRASCO, Maire.
Absents 2
Exclus 0
Date de convocation Présents : Isabelle VENDRASCO, Chantal MARCHAND, Philippe HELF, Cédric 18 avril 2024 VERNEY, Valérie FAVRE, Cécile FANTINI Christophe BOCQUET, Philippe , BREVET, Marie-Noëlle NOIREAUX-FATTAZ, Gi BENICHOU, Damien
Date d'affichage MISSILLIER, Christophe DOUARD, Emmanuel SERRIER. 26 avril 2024 Absents excusés : Danielle DEPLANTE, Muriel NAGEL
DEL 20240503-023 Procurations: Danielle DEPLANTE à Chantal MARCHAND, Muriel NAGEL à OBJET : Cécile FANTINI
Commissions ,. . Lo. . intercommunales — Cécile FANTINI a été nommée secrétaire de séance
représentants
municipaux
Madame le Maire rappelle les différentes commissions de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie et les élus de Vaulx qui siègent dans chacune d'elle, validées par la délibération n° 2024 _DEL_ 005 du 29 janvier 2024 de l’intercommunalité.
Après quelques mois de pratique, il s'avère que certains élus municipaux ont émis le souhait de siéger dans d'autres commissions que celles prévues initialement, en raison notamment de sujets transversaux traités par plusieurs commissions ou d'intérêts personnels ayant évolué.
Il est donc proposé à chaque élu d'indiquer ses nouveaux souhaits d'intégrer d'autres commissions.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
- DESIGNE :
o Madame Marie-Noëlle NOIREAUX-FATTAZ en qualité de membre représentant la commune de Vaulx au sein de la « commission environnement et transition écologique », en plus de Christophe BOCQUET et Philippe BREVET
o Monsieur Gil BENICHOU en qualité de membre représentant la commune de Vaulx au sein de la commission « Transports et mobilités » en plus d'Emmanuel SERRIER - PREND ACTE que ces nouvelles désignations ne seront effectives d’après délibération de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Cécile FANTINI
| CZ PT. Lt
Télétransmise à la Préfecture le :
Délibération rendue exécutoire: * 6 M À | 2
24 Mise en ligne sur le site internet le :