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Déliberation - Listes des deliberations du CM du 05 juin 2026
Convocation - Convocation du Conseil municipal du 05 juin 2026 a 19H00
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 07h09 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du Conseil municipal du 05 juin 2026 a 19H00)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
MONTAGNY
Montagny,
le
2 8
MAI
2076
81
rue
du
Clocher
Chef-Lieu
73350
MONTAGNY
ne
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
municipal
Tél:
04.79.24.50.21
@
: mairie@montagny-tarentaise.com
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
se
réunira
en
mairie
(salle
des
mariages)
LE
VENDREDI
O5
JUIN
2026
à
19H00
en
session
ordinaire
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
d'un(e)
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
08
avril
2026
DÉCISIONS
DU
MAIRE
PAR
DÉLÉGATION
DEC
2026/002 -— Lotissement
LES
NOYERS
—
signature
convention
ENEDIS
DEC
2026/003
-— Signature
d’un
contrat
de
maintenance
chaudière-ramonage
DEC
2026/004
— Signature
d’une
convention
avec
les
bénévoles
de
la
bibliothèque
DEC
2026/005
-— Les
Chenêts
—
détachement
d’un
terrain
à
bâtir
sur
la
parcelle
cadastrée
D
661
DEC
2026/006
— Le
Villard
- détachement
d’un
terrain
à
bâtir
sur
les
parcelles
cadastrées
L 229
2295
2297
2299
DEC
2026/007
—
La
Fromagerie
— installation
d’un
climatiseur
spécial
chauffage
et d’une
VMC
DÉLIBÉRATIONS
À L'ORDRE
DU
JOUR
URBANISME
1.
Autorisation
de
survol
du
domaine
public
au
Villard
(Pascal
PESSOZ)
2.
Opposition
au
transfert
de
la
compétence
« Plan
Local
d'Urbanisme
» à
la Communauté
de
Communes
VAL
VANOISE
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
3.
Commission
d’appels
d'offres
— désignation
des
membres
4.
Commission
communale
des
impôts
directs
5.
_ Lotissement
les
Noyers
— groupement
de
commande
entre
la Commune
et VAL
VANOISE
—
avenant
n°
2
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Maird,
Roland,
RAVET