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Convocation - Convocation du Conseil municipal du 08 avril 2026
Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du Conseil municipal du 08 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
MONTAGNY
Montagny,
le
-1 AVR
20%
81
rue du
Clocher
Chef-Lieu
‘
73350
MONTAGNY
mme
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
municipal
Tél:
04.79.24.50.21
@
: mairie@montagny-tarentaise.com
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
se
réunira
en
mairie
(salle
des
mariages)
MERCREDI
08
AVRIL
2026
à
18H30
en
session
ordinaire
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
d’un(e)
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
10
mars
2026
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
20
mars
2026
DÉCISION
DU
MAIRE
PAR
DÉLÉGATION
DEC
2026/001
— Travaux
menuiserie
—
Chalet
de
Prariond
DÉLIBÉRATIONS
À L'ORDRE
DU
JOUR
FINANCES
1.
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
pour
l’année
2026
2.
Indemnité
de
fonction
des
élus
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Création
et composition
des
commissions
communales
Fixation
des
conditions
de
dépôt
des
listes pour
la désignation
des
membres
de
la commission
d'appel
d'offres
Nomination
du
représentant
au
Syndicat
Départemental
d’Électricité
de
la Savoie
(SDES)
Désignation
du
correspondant
défense
LOTISSEMENT
LES
NOYERS
nn ps 7.
Lotissement
LES
NOYERS
—
convention
ENEDIS
8.
Lotissement
les
Noyers
-
Critères
d'attribution
des
lots
pour
le
lotissement
les
Noyers
et
planning
de
commercialisation
FONCIERS
9.
Acquisition
de
la parcelle
H
247
10.
Acquisition
de
la parcelle
H
250
11.
Acquisition
de
la
parcelle
H
251
12.
Projet
de
vente
de
deux
parcelles
constructibles
aux
Chenêts
et
au
Villard RESSOURCES
HUMAINES
13.
Recrutement
d’un
adjoint
technique
saisonnier