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Déliberation - nyibkiv6vmsavj
Document publié le Vendredi 4 septembre 2015 par la commune de Flavacourt.
Lien du pdf (Déliberation - nyibkiv6vmsavj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Défense, Eau et assainissement,
MAIRIE DE FLAVACOURT
DEPARTEMENT DE L’OISE
CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT DE BEAUVAIS Séance du 04 SEPTEMBRE 2015
CANTON DE BEAUVAIS 2
60890 FLAVACOURT COMPTE RENDU SOMMAIRE
Æ 03.44.84.07.08 Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code des Communes.
Le 04SEPTEMBRE2015, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de MHUE Xavier,
PRESENTS : MMES.MRS :‘HUE.BAVANT.RODIER.LE GUEVEL.DESMAREST.DOUILLY.BELLANGER. DE KONINCK.HIARD.ALBERT-ROULHAC.GRISVARD.DE GALBERT.MASSON.VERVELLE.
1} PROGRAMMATION TRAVAUX 2016
Monsieur le Maire présente les devis de 4 bureaux d’études pour (assistance -maîtrise d'œuvre — coordination) qui ont été contactés pour les travaux à LINCOURT : (liaison piétonne — renforcement réseaux — défense incendie) -ARVAL: 22 600 €HT -INGB: 20 850€ HT - MCIO: 14 900€ HT — OISE VRD SERVICES: 14 995€ HT. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, choisit la société VRD Services pour un montant de 14 995 €HT.
2) BILAN CONSOMMATION ELECTRIQUE DE L‘'ECLAIRAGE PUBLIQUE
Le Conseil Municipal compare les consommations de l’éclairage publique du 1” semestre 2015 par rapport à celles du 1° semestre 2014, il constate une baisse de celles-ci et décide de continuer l’extinction de l’éclairage publique la nuit.
3) AFFAIRES DIVERSES
a) Décisions modificatives
Afin de régulariser les opérations de sortie d’actif de l’'OAT de 36437.80€ au service des eaux, Le Conseil Municipal approuve les écritures suivantes :
Service des eaux de FLAVACOURT : section de fonctionnement : 023 : -36 438.00 675-040 : +36 438.00 Service des eaux de FLAVACOURT : section d’investissement : 021 : -36 438.00 272-040 : +36 438.00 b) Chapelle Sainte Anne : travaux à prévoir :
-Eclairage -Joints des murs — Bancs extérieurs.
c) Journées du patrimoine
Planning des permanences pour l’organisation des journées du patrimoine des 19/20 SEPTEMBRE 2015. d) Ménage de l’église
Dorénavant, pour les mariages, le nettoyage de l’église est à la charge des familles.
e) La fête des boutures
Elle se déroulera le samedi 24 Octobre 2015 de 10h à [8h à la Salle Marc FOUBERT. f) Visite de l’Assemblée Nationale
Elle aura lieu le Vendredi 30 Octobre 2015, y participeront 7 jeunes + 4 conseillers + 2 bénévoles. Le coût du trajet pour les 7 jeunes sera pris en charge par la Mairie.
g) Repas des Séniors .
Il aura lieu le 8 NOVEMBRE 2015 à la Salle Marc FOUBERT.
de à A7 LE MAIRE, Xavier HUE, MAIRIE DE FLAVAÇOURT
DEPARTEMENT DE L'OISE
CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT DE BEAUVAIS Séance du 04 SEPTEMBRE 2015
CANTON DE BEAUVAIS 2
60890 FLAVACOURT COMPTE RENDU SOMMAIRE
% 03.44.84.07.08 Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code des Communes.
Le 0O4SEPTEMBRE2015, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de MHUE Xavier,
PRESENTS : MMES.MRS ‘HUE.BAVANT.RODIER.LE GUEVEL.DESMAREST.DOUILLY.BELLANGER. DE KONINCK.HIARD.ALBERT-ROULHAC.GRISVARD.DE GALBERT.MASSON.VERVELLE.
1) PROGRAMMATION TRAVAUX 2016
Monsieur le Maire présente les devis de 4 bureaux d’études pour (assistance -maîtrise d'œuvre — coordination) qui ont été contactés pour les travaux à LINCOURT : (liaison piétonne — renforcement réseaux — défense incendie) -ARVAL: 22 600 EHT -INGB: 20 850€ HT — MCIO: 14 900€ HT — OISE VRD SERVICES: 14 995€ HT. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, choisit la société VRD Services pour un montant de 14 995 €HT.
2) BILAN CONSOMMATION ELECTRIQUE DE L'ECLAIRAGE PUBLIQUE
Le Conseil Municipal compare Les consommations de l’éclairage publique du 1* semestre 2015 par rapport à celles du 1° semestre 2014, il constate une baisse de celles-ci et décide de continuer l’extinction de l'éclairage publique la nuit.
3) AFFAIRES DIVERSES
a) Décisions modificatives
Afin de régulariser les opérations de sortie d’actif de l'OAT de 36437.80€ au service des eaux, Le Conseil Municipal approuve les écritures suivantes :
Service des eaux de FLAVACOURT : section de fonctionnement : 023 : -36 438.00 675-040 : +36 438.00 Service des eaux de FLAVACOURT : section d'investissement : 021 : -36 438.00 272-040 : +36 438.00 b) Chapelle Sainte Anne : travaux à prévoir :
-Eclairage -Joints des murs — Bancs extérieurs.
c) Journées du patrimoine
Planning des permanences pour l’organisation des journées du patrimoine des 19/20 SEPTEMBRE 2015. d) Ménage de l’église
Dorénavant, pour les mariages, le nettoyage de l’église est à la charge des familles.
e) La fête des boutures
Elle se déroulera le samedi 24 Octobre 2015 de 10h à 18h à la Salle Marc FOUBERT. f) Visite de l’Assemblée Nationale
Elle aura lieu le Vendredi 30 Octobre 2015, y participeront 7 jeunes + 4 conseillers + 2 bénévoles. Le coût du trajet pour les 7 jeunes sera pris en charge par la Mairie.
g) Repas des Séniors .
Il aura lieu le 8 NOVEMBRE 2015 à la Salle Marc FOUBERT.