Compte-Rendu - 2lxkiofuzc1gr

Documents similaires

Déliberation - bbf3bmezpyrm5c

Déliberation - 6esoqxvitrqnov

Compte-Rendu - tuuwaszclx8pl7

Compte-Rendu - hl7dtsl5sxuk7e

Compte-Rendu - 70sq927aeg1s89

Compte-Rendu - ti09nywh2loclc4

Déliberation - nyibkiv6vmsavj

Compte-Rendu - 4fk5ivyxtp1hsx

Compte-Rendu - czmrnyrg6wuqv5

Compte-Rendu - zolxz4feul55vi

Compte-Rendu - 2lxkiofuzc1gr Document publié le Vendredi 29 mai 2015 par la commune de Flavacourt. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2lxkiofuzc1gr)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Institutions publiques, MAIRIE DE FLAVACOURT CONSEIL MUNICIPAL

DEPARTEMENT DE L’OISE

JE BEAUVAIS

ARRONDISSEMENT D Séance du 29 MAI 2015

CANTON DE BEAUVAIS 2

COMPTE RENDU SOMMAIRE 60590 FLAVACOURT

& 03.44.84.07.08 Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code des Communes.

Le 29 MAI 2015, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de M.HUE Xavier,

PRESENTS : MMES.MRS ‘HUE.BAVANT.RODIER.LE GUEVEL.DESMAREST.BELLANGERHIARD. ALBERT-ROULHAC.GRISVARD.DE GALBERT.MASSON.BELLARGENT .VERVELLE.

1) MODELISATION DU RESEAU HYDRAULIQUE : PRESENTATION ET DIAGNOSTIC Monsieur le Maire expose la modélisation réalisée par l’Entreprise Véolia en octobre 2014 dont le résultat vient d’être communiqué et il ressort de cette étude que le réseau hydraulique de la Commune satisfait largement les besoins en eau potable, que les canalisations sont vieillissantes mais en bon état, que la liaison avec Le Vaumain sécurise l’approvisionnement. En revanche, il s’avère que la défense à incendie est défaillante, particulièrement, du château d’eau jusqu’au numéro 12 rue des petits buts, ainsi qu’une grosse partie du centre bourg de FLAVACOURT. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide donc de procéder au démarrage de l’opération programmée au budget prévisionnel 2015 :

- La réalisation d’une conduite diamètre 150 rue de Marseille, rue des petits bus, ainsi que l’enterrage des réseaux

et la mise en place d’une bande piétonne.

- La réalisation d’une citerne enterrée de 120m3 à l'emplacement du parking de l’école de FLAVACOURT.

Cette décision s’impose pour la sécurité des habitants ainsi que pour le développement de la Commune.

2) ORGANISATION DES MANIFESTATIONS A VENIR

- Fête de la musique le 21 JUIN.

- 14 JUILLET : une réunion préparatoire aura lieu le vendredi 3 JUILLET 2015 à 18H30.

- Casino des Jeunes : 06 SEPTEMBRE

- Journée du patrimoine : 19/20 SEPTEMBRE.

- Repas des séniors : 25 OCTOBRE.

3) QUESTIONS DIVERSES

a) Décision modificative: vu lacquisition de la sonorisation portable d’un montant de 799 euros, vu l’acquisition d’un système d’alarme pour 5521.63 euros, vu le report de 6274 euros, 50 euros sont nécessaires, ils sont à prendre sur le compte et l’opération suivants : -50 euros de l’article 21312 opération 42 = travaux écoles (report), +50 euros à l’opération 10004 =

matériels imprévus.

b) Recrutement espaces verts: Monsieur le Maire propose d’embaucher pour une période déterminée un jeune de la Commune profitant d’aide de l’état. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette proposition. c} Voisins Vigilants : La visite au Centre Opérationnel de la Gendarmerie de BEAUVAIS est prévue le 15 Juin à 20h. d) Pass Permis Citoyen : Monsieur le Maire donne la communication du permis jeunes, le Département est prêt à donner une aide à hauteur de 600 euros dans la tranche 18/19 ans en contrepartie d’une contribution citoyenne de 70 heures au

service d’une collectivité ou d’une association.

e) Entrées de village : Le devis de l’entreprise Hubert DELAMOTTE pour agrémenter les entrées de village est étudié par le

Conseil Municipal. Il est demandé de consulter d’autres entreprises pour comparer les propositions. f) Application du dtbit des sols (ADS) : Monsieur le Maire présente au Conseil la Convention pour bénéficier du service commun ADS et l’avenant N°1 à la convention relative ingénierie Conseil portant sur - l’annulation du tarif forfaitaire qui avait été fixé pour l’assistance aux travaux d’enduits superficiels (gravillonnage) — l’application des mêmes tarifs fixés pour

lassistance et l’accompagnement effectué par le service « ingénierie — Conseil « Suite à l’abandon de la Direction Départementale des Territoires, en ce qui concerne l’instruction des permis de construire, cette compétence est reprise par la C.C.P.B., avec le recrutement de Madame HERTOUX,, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à signer la convention entre la Commune d) AV ACOURT et la Communauté

de Communes du Pays de Bray.