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Arrêté - arrete n10
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saussan.
Lien du pdf (Arrêté - arrete n10)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Éducation,
ARRETE
MUNICIPAL
N°
2025-10
OTE
Extrait
du
registre
des
arrêtés
du
Maire
LE
CARNAVAL
1
ARRETE
TEMPORAIRE
DE
STATIONNEMENT
Æ
7,
=
ET
DE
CIRCULATION
Saussan Le Maire
de
la
Commune
de
SAUSSAN,
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L
2113-1
et
L
2213-2,
L.2122-24
et
L.2212-1
et
suivants,
VU
le
Code
de
la
sécurité
intérieure,
notamment
l’article
L
131-1,
VU
le
Code
de
La
route,
Considérant
qu'il
convient
d'organiser
les
festivités
du
carnaval
tout
en
assurant
la
sécurité
des
personnes
et
notamment
des
enfants
; ARRETE
ARTICLE
1
Le
carnaval,
préparé
par
la
commune
et
les
associations,
sera
organisé
par
la
commune
et
sous
sa
responsabilité
le
samedi
05
avril
2025
de
10h
à
13h.
ARTICLE
2
Le
défilé
partira
des
écoles
à
10h
et
prendra
l'itinéraire
suivant
:
-
Place
Joseph
Delteil
-
Place
de
la
Fabrique
-
Rue
Belbezeth
-__
Rue
des
Vialettes
-
Rue
du
Colombier
-
Rue
de
l'Abreuvoir
-
Place
de
la
Fontaine
-
Rue
des
Pénitents
-
Rue
Coppe
Cambe
-
Rue
du
Castellas
-
Rue
du
Colombier
-
Place
de
la
Fabrique
-
Place
des
écoles
ARTICLE
3
La
circulation
sera
interdite
aux
véhicules
ne
faisant
pas
partie
du
défilé
du
carnaval
sur
l'itinéraire
indiqué
à
l’article
2,
de
10h
à
13h.
Des
barrières
seront
placées
aux
carrefours :
-
rue
du
Colombier/
rue
de
la
Gardiole
-
rue
du
Colombier
/ rue
des
Combes
-
rue
du
Colombier
/ avenue
de
l’Aurore
-
rue
de
la
mairie
/ rue
de
Valautres
-
rue
Coppe
Cambe /
rue
du
Moulin
de
Trissepaille
-
Allée
du
Merlot/
rue
Horts
de
Vernis
REPUBLIQUE
FRANCAISE
-
DEPARTEMENT
DE
L'HERAULT
Mairie
: 13,
rue
de
la
Mairie
—
34570
SAUSSAN
-
Tél
: 04
67
47
72
32
- Télécopie
: 04
67
47
68
03
Email
: mairie-de-saussan@wanadoo.fr ARTICLE
4
Le
carnaval
est
placé
sous
la
responsabilité
générale
de
la
commune.
Toutefois
les
dispositions
particulières
suivantes
devront
être
respectées.
1/
Pendant
toute
la
durée
du
carnaval,
les
mineurs
resteront
placés
sous
la
responsabilité
de
leurs
parents
; les
enfants
de
moins
de
12
ans
devront
être
accompagnés
de
leurs
parents
ou
d'une
personne
ayant
autorité.
2!
Les
chars
réalisés
ou
empruntés
par
des
associations
ou
des
personnes
privées
circuleront
dans
le
cortège,
les
chars
correspondant
au
thème
du
carnaval
précédant
les
autres.
La
personne
qui
assure
la
conduite
ou
la traction
du
char
sera
responsable.
Avant
le départ
du
carnaval,
le nom
de
l'animateur
de
chaque
char
sera
communiqué
au
maire,
à
l’adjointe
délégué
à
l'animation
ou
au
gardien
de
police
municipale.
L’animateur
du
char
déterminera
quelles
sont
les
personnes
autorisées
à
monter
sur
le
char
et veillera
à leur
sécurité.
ARTICLE
5
Un
tuyau
d'arrosage
sera
mis
en
place
le
vendredi,
veille
du
carnaval,
par
le
personnel
du
service
technique
dans
la
cour
de
l’école
primaire
jusqu’au
lieu
où
sera
brûlé
le
mannequin.
Des
barrières
seront
mises
en
place
pour
la
sécurité
des
enfants
pendant
cet
évènement.
ARTICLE
6
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
Le
présent
arrêté
est
succeptible
de
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Montpellier
dans
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à
compter
de
la
date
de
publication
ou
de
notification. ARTICLE
7
La
Secrétaire
générale,
la
police
municipale
de
la
commune,
le
lieutenant
de
la
gendarmerie
de
Pignan
sont
chargés,
chacun
pour
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
et
de
la
publication
du
présent
arrêté.
Fait
à
Saussan,
le
13
février
2025
Le
Maire,
Joël
VERA
Diffusion
-__
Services
techniques
-
M.le
Commandant
de
la
gendarmerie
de
Pignan
-
Mme
la
directrice
ALAE
- _
Mmela
directrice
école
maternelle
-
Madame
la
présidente
APESA
Date
de
notification
: 17/02/2025 REPUBLIQUE
FRANCAISE
-
DEPARTEMENT
DE
L'HERAULT
Mairie
: 13,
rue
de
la
Mairie
—
34570
SAUSSAN
—
Tél
: 04
67
47
72
32
-
Télécopie
: 04
67
47
68
03
Email
: mairie-de-saussan@wanadoo.fr