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Déliberation - CM 080223 deb F13
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gennevilliers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 080223 deb F13)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
Séance
publique
du
mercredi
8 février
2023
Gen
nevi
iers
Convoqué
le jeudi
2 février
2023,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
s'est
réuni
en
ul
mairie,
Salle
du
conseil
à 20:00,
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire,
Patrice
LECLERC.
VU Vite
PorucAIRE
Présents
:
Patrice
LECLERC,
Anne-Laure
PEREZ,
Mohamed
GRICHI,
Yasmina
ATTAF,
Grégory
BOULORD,
Alexandra
D'ALCANTARA,
Roger
DUGUÉ,
Maria
Blanca
FERNANDEZ,
Philippe
HALLAIS,
Ibrahima
DIALLO,
Isabelle
MASSARD,
Belkacem
OUCHEN,
Céline
LANOISELÉE,
Chaouki
ABSSI,
Zineb
ZOUAOUI,
Laurent
NOEL,
Carole
LAFON,
Richard
MERRA,
Christian
DESCHENES,
Véronique
Direction
Administrative
DESMETTRE,
Mariama
GASSAMA,
Mohammed
DDANI,
Fabienne
MOREAU,
Christophe
BERNIER,
use
Zine
BOUKRICHE
(arrivée
à
20h12),
M'Hamed
BINAKDANE,
Sofia
MANSERI,
Sonia
BLANC,
Eloi
et
Juridique
SIMON,
Khalid
DAMOUN,
Jacques
BRIFFAULT,
Aymeric
LABADIE,
Ahcen
MEHARGA,
Karine
CHALAH,
Sinan
KARAKUS
(arrivée
à 20h28),
Christelle NEDELEC.
Etaient
représentés
:
F
I
3
Philippe
CLOCHETTE
(représenté
par
Isabelle
MASSARD),
Délia
TOUMI
(représentée
par
Richard
MERRA),
Ibrahima
NDIAYE
(représenté
par
Roger
DUGUÉ),
Nadia
MOUADDINE
(représentée
par
Khalid
DAMOUN),
Aurélie
REMACLE
(représentée
par
Eloi
SIMON),
Elsa
FAUCILLON
(représentée
par
Alexandra
D'ALCANTARA),
Laetitia
GHIRARDI
(représentée
par
Ahcen
MEHARGA).
Absents
excusés
:
Maria
Blanca
FERNANDEZ,
Philippe
HALLAIS,
Ibrahima
DIALLO.
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 3
Ahcen
MEHARGA,
Karine
CHALAH,
Laetitia
GHIRARDI
(représentée
par Ahcen
MEHARGA).
Nombre
de
votes
pour:
35
Nombre
de
votes
contre
:
Nombre
d'abstentions
: 2
Sinan
KARAKUS,
Christelle
NEDELEC.
Mention
du
vote
: Adoptée à
l'unanimité
Modification
des
représentants
du
Conseil
municipal
désignés
au
sein
du
conseil
d'une
école
maternelle
et une
école
élémentaire
Le
Conseil,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
l'article
D411-1
du
code
de
l'éducation
modifié
par
décret
n°2013-983
du
4
novembre
2013,
Vu
la délibération
portant
désignation
d'un
représentant
du
Conseil
municipal
par
école
en
date
du
1“ juillet 2020,
Considérant
que
dans
chaque
école
est
institué
un
Conseil
d'école
composé
notamment
du
Maire
ou
son
représentant
et
un
conseiller
Municipal
désigné
par
le Conseil
Municipal,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
modifier
les
désignations
actuelles
au
sein
du
Conseil
des
écoles
Aubrac
primaire
et
Joliot
Curie
maternelle,
Considérant
que
se
sont
portés
candidats
:
Ecole
Primaire
Aubrac
: Christophe
BERNIER
Ecole
Maternelle
Joliot
Curie
: Anne-Laure
PEREZ
Vu
l'avis
de
la
Commission
intéressée,
DELIBERE
Article
1 : Désigne
les
représentants
du
Conseil
Municipal
aux
Conseils
d'écoles
maternelles
et élémentaires.
Ecole
Primaire
Aubrac:
Christophe
BERNIER
Ecole
Maternelle
Joliot
Curie:
Anne-Laure
PEREZ Article
2:
Les
membres
désignés
par
la délibération
portant
désignation
d'un
représentant
du
Conseil
municipal
par
école
en
date
du
1” juillet 2020
est
inchangée.
Loi
N°
82
213
du
2 mars
1982
Le
Maire
Acte
reçu
par
le représentant
de
l'état
Patrice
LECLERC
le 13102122
{—
.
Affiché
le
1Ulo2
123
Exécutoire
le
]U]o2123
Signé
électroniquement
le
Le
10
février
2023