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unknown - DCM 2026 189 PJ Trace chemin La Petite Largere SG
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sèvremoine.
Lien du pdf (unknown - DCM 2026 189 PJ Trace chemin La Petite Largere SG)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
Sèvremoine
Commune : 49301
Numéro d'ordre du document d'arpentage
MODIFICATION DU PARCELLAIRE CADASTRA Publié le
Envoyé en préfecture le 26/09/2026
Reçu en préfecture le 26/09/2026
LG
mnnnnenennnnnnnns ID : 049-200054385-20260924-DCM_26_189-DE
D'APRÈS UN EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL (DGFIP)
et numéroté le
Section
Feuille(s)
Qualité du plan
Date de l'édition
Echelle d'origine :
Echelle d'édition :
285F2
02
:_ non régulier
1/2500
1/1500
: 01/01/1938
. CERTIFICATION .
(Art. 25 du décret n° 55 471 du 30 avril 1955)
Le présent document, certifié par les propriétaires soussignés (3) a été établi (1) :
D'après les-indieations-quile-ontf b
BE te -d'ur-piquek st SUR
C - D'après un plan d'arpentage ou de bornage, dont copie ci-jointe, dressé
le 20/04/2026....par M JEANNEAU.Elorent..géomètre à CHOLET...
Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance des informations portées
au dos de la chemise 6463.
A. 5.
Document dressé par
M.JFANNEAU Florent
à .Géomètre-expert. à CHOLET...
Date 27/04/2026.
Signature :
1) Rayar le mentions inutiles. La formule A nest applicable que dans a cas dune esquisse (plan rénové par vole de mise à jou), dans 1 formule les prapitares peuvent avoir effectué eux-mêmes le piquetage
(2) Quakté de 1 personne agréée (géomètre
{G) Préciser les noms ot qualités du signatair
inspecteur, géomètre ou technicien retraité d
àiférent du avoué
jucadastre, se
qualifié de rautorté
a
05a36ca
Commune de SEVREM
b
O1a49ca
M. GIBOUIN Christian
d
€ 40ca
02a76ca M. GIBOUIN Christian
Commune de SEVRE! Commune : 49301
Sèvremoine
Numéro d'ordre du document d'arpentage
Document vérifié et numéroté le
A.
Par .
MODIFICATION DU PARCELLAIRE CADASTRA Publié le
Envoyé en préfecture le 26/09/2026
Reçu en préfecture le 26/09/2026
LOT
ID : 049-200054385-20260924-DCM_26_189-DE
D'APRÈS UN EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL (DGFIP)
. CERTIFICATION
(Art. 25 du décret n° 55 471 du 30 avril 1955)
Le présent document, certifié par les propriétaires soussignés (3) a été établi (1) :
A—D'après-les-indications-qu'ile-ont fourni b
BE é-d'ur-piquetage-— _—phectué-surle-terain-
C - D'après un plan d'arpentage ou de bornage, dont copie ci-jointe, dressé
le 20/04/2026....par M JEANNEAU Elorent..géomètre à CHOLET...
Document dressé par
M..MFANNEAU. Florent. "
à .Géomêtre-expert à CHOLET...
Section 285F1 TU h CT | : k h Date 27/04/2026... Feuille(s)_: ot Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance des informations portées Sjhai
AO n | ignature :
Qualité du plan: non régulier au dos de la chemise 6463. sl
Echelle d'origine : 1/2500 A Echelle d'édition : 1/1500
Date de l'édition : 01/01/1938
1) Rayer as mentens inutiles. La formule À n'eut applicable que dans le cas dune esquisse (plan rénaué par vols de mise à jeu) ans frmul les propriétaires peuvent avoir efeclué euxcmbmes le piquetage.
(2) Qualité de la personne agréée (géomètre expert, inspecteur, géomêtre ou technicien retraité du cadastre, etc ...).
A3) Préeer les roms t uabts du signale set dférot au avoué qualifié de Fautorté
10
8
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La Petite Largire
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M. GIBOUIN Christian
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Commune de SEVREMOINE
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M. GIBOUIN Christian © &
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