Procès Verbal - PV du CM du 15 Mai 2025

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Procès Verbal - PV du CM du 15 Mai 2025 Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Vernoux-en-Vivarais. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 15 Mai 2025)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Page 1 sur 5

Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal

De la Commune de VERNOUX-EN-VIVARAIS

- - - - -

Séance du 15 Mai 2025

Nombre de membres : Date de la convocation : 06 Mai 2025 - du Conseil Municipal : 19 Date d’affichage : 06 Mai 2025 - en exercice : 19

- présents : 10

- qui ont pris part à la délibération : 14

Présents : Mmes et MM. BADJI Fatima, BLANCHARD Yohan, CHASTAGNARET Olivier, de TRUCHIS Michel, DEVISE Marianne [Arrivée à 20h08], FINIELS Martine, FONTOYNONT Vincent, FRECHET Marcel, GOULLEY Gérard, SAGNES Danielle, TRAVERSIER Bernadette. Absents : Mmes BRADLEY Louise, GARCIN Nicolas, JUNIQUE Gaëlle. Procuration de :

- Mme Bénédicte AUNAVE à Michel de TRUCHIS

- Mme Chantal BALAY à Marianne DEVISE

- M. Michel DURAND à Marcel FRECHET

- Mme Chantal GIORDANO à Bernadette TRAVERSIER

- M. Laurent VIALET à Martine FINIELS

Secrétaire de séance : Danielle SAGNES.

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 03 Avril 2025 3. Présentation du projet de réaménagement du centre-bourg Phase 2 4. Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations de pouvoirs 5. Approbation du commodat administratif pour le snack

6. Subvention au Collège Pierre Delarbre pour les activités extrascolaires 2024/2025 7. Subvention à l’Ehpad Résidence Beauregard pour un séjour vacances 8. Questions diverses

9. Informations du MairePage 2 sur 5

Mme le Maire accueille tout d’abord Mme Aurélie VIAU et M. Anthony BAZIN, responsable du Territoire Sud Est et paysagiste du Service des Routes du Département de l’Ardèche, venus présenter l’avant- projet de réaménagement du centre-bourg Phase 2, c’est-à-dire projet qui commence Place Aristide Briand, rue Simon Vialet, Place de l’Eglise, Place Grenette, Rue Panassac et Pierre Curie et Place Sabatier.

Avant de leur laisser la parole, le quorum étant atteint, Mme le Maire ouvre la séance du conseil municipal.

1. Désignation d’un secrétaire de séance

Après avoir fait l’appel et constaté que le quorum était atteint, Madame le Maire ouvre la séance.

Madame le Maire fait appel à candidature pour le secrétariat de séance.

A l’unanimité, le conseil municipal désigne en qualité de secrétaire de séance, Mme Danielle SAGNES.

2. Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 03 Avril 2025

Madame le Maire demande aux conseillers municipaux s’ils ont des remarques à formuler sur le procès- verbal du conseil municipal du 03 Avril 2025.

Aucune remarque n’étant formulée, Mme le Maire propose de passer au vote.

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le procès-verbal du conseil municipal du 03 Avril 2025.

[Arrivée de Marianne DEVISE à 20h08]

3. Présentation du projet de réaménagement du centre-bourg Phase 2

Madame le Maire introduit la présentation qui va être faite par Mme VIAU et M. BAZIN, en indiquant qu’il

s’agit bien d’un avant-projet et que le but est d’avoir l’avis du conseil municipal sur les principes qui vont

être proposés.

Elle souligne qu’il est prévu une réunion avec les commerçants pour leur présenter le projet et une

réunion publique en septembre avec les habitants pour partager leurs besoins et questionnements.

Elle laisse la parole à M. BAZIN.

M. BAZIN précise que, comme vient de le dire Mme le Maire, il s’agit de principes d’aménagement et

d’un avant-projet qu’il convient ici de discuter.Page 3 sur 5

M. BAZIN indique que l’enjeu de cet avant-projet est de travailler sur l’aménagement des rues, mais

aussi de renforcer/créer une appropriation des places qui parcourent le linéaire du projet. De plus,

comme dans la première phase, une attention particulière sera faite sur la végétalisation en pied de

façade lorsque cela sera possible.

M. BAZIN souligne qu’à travers cet avant-projet il était nécessaire d’intégrer plusieurs paramètres

importants pour la commune : commerces ; stationnement ; marché ; piétons ; végétalisation.

Il détaille ensuite chaque espace depuis la Place Aristide Briand, en expliquant les contraintes prises en

compte, les souhaits d’amélioration et les principes d’aménagement proposés.

Les conseillers ont pu poser des questions et faire leurs premiers retours sur ce qui était présenté.

Plusieurs font état d’un ressenti plutôt positif, en approuvant le principe de réappropriation de l’espace

par les piétons, de la mise en valeur des places, tout en soulignant que le changement apporte toujours

son lot de réticences.

Mme le Maire remercie Mme VIAU et M. BAZIN pour leur travail et la présentation qui vient d’être faite.

Elle insiste sur le fait qu’il s’agit de premières esquisses qui vont sûrement évoluer, mais que les grands

principes sont posés à travers cet avant-projet. Elle précise que des tests pourront peut-être s’imaginer

sur certains aspects du projet.

4. Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations de pouvoirs

Il s’agit des décisions :

- De ne pas exercer son droit de préemption sur la parcelle AR 393 sise 12 chemin des Revauds [Décision n° 2025-037]

- De confier l’exploitation du snack situé aux abords du Lac aux Ramiers, à la SARL La Bâtisse représentée par M. Jean RUBINI et Mme Pauline LEGROS sous la forme d’un bail administratif. La durée du bail administratif est fixée à cinq ans, à compter du 1er mai 2025 ; Le montant du loyer qui sera réclamé au preneur est de 6 666 (six mille six-cent soixante-six) euros HT par an, révisable chaque année à la date anniversaire de la prise d’effet du bail [Décision n° 2025-051].

Le conseil municipal en prend acte.

Dans le prolongement de la décision prise sur la gérance du snack, Mme le Maire indique le cahier des charges qui a été demandé aux nouveaux gérants.

Elle leur souhaite un bon démarrage et une bonne saison.Page 4 sur 5

5. Approbation du commodat administratif - Snack

Mme le Maire indique que dans le cadre de la prise à bail de la SARL La Bâtisse concernant la gestion du snack du Lac, la Commune met à la disposition de la SARL du matériel pour son exploitation.

Ainsi, la Commune consent un prêt à usage administratif à la société exploitante, portant sur les biens meubles suivants :

- 2 hottes

- 1 meuble de rangement en inox

- 1 armoire froide négative

S’ajoute à ces biens meubles, la mise à disposition d’une Licence IV appartenant à la Commune.

Mme le Maire propose d’approuver cette mise à disposition et de l’autoriser à signer un commodat administratif avec la société exploitante.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la mise à disposition des biens meubles et immatériels à la société exploitante du snack du Lac, et autorise Mme le Maire à signer un commodat administratif de biens meubles matériels et immatériel avec la SARL La Bâtisse.

6. Attribution d’une subvention au Collège Pierre Delarbre pour les activités extrascolaires 2024/2025

Madame le Maire indique qu’il convient de délibérer sur le montant de la subvention allouée pour l’année scolaire 2024/2025 pour les activités extra-scolaires du Collège Pierre Delarbre.

Il est proposé la somme de 60 euros par collégien.

L’effectif étant de 78 collégiens vernousains pour l’année scolaire 2024/2025, la subvention s’élèverait à quatre mille six cent quatre-vingt euros (4 680 euros).

Mme le Maire propose d’attribuer une subvention de quatre mille six cent quarante-vingt euros (4 680,00€) au Collège Pierre Delarbre pour les activités extrascolaires pour l’année scolaire 2024/2025.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité,

- D’attribuer une subvention de 4 680 euros au Collège Pierre Delarbre pour les activités extrascolaires 2024/2025.Page 5 sur 5

7. Attribution d’une subvention à l’Ehpad Résidence Beauregard pour un séjour vacances

Madame le Maire indique que l’Ehpad la Résidence Beauregard et l’Ehpad le Grand Pré d’Alboussière organisent un séjour vacances pour leurs résidents.

Mme le Maire propose d’octroyer la somme de 100 euros par résident vernousain. Elle indique qu’il y a 6 résidents vernousains qui participeraient au séjour, soit une subvention de 600 euros.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide, à l’unanimité : • D’attribuer une subvention de 600 euros à l’Ehpad la Résidence Beauregard pour l’organisation de séjours vacances pour les résidents.

8. Informations de Mme le Maire

Mme le Maire indique que le prochain conseil municipal aurait lieu le vendredi 4 juillet et demande aux conseillers s’il ne voit pas d’inconvénient à ce qu’il soit avancé au jeudi 3 juillet. N’ayant pas d’opposition à ce changement de date, Mme le Maire confirme que le prochain conseil aura lieu le jeudi 3 juillet.

9. Questions diverses

Aucune question écrite n’étant parvenue, Mme le Maire demande si quelqu’un souhaite prendre la parole.

Les points à l’ordre du jour étant épuisés, Madame le Maire remercie l’ensemble des conseillers.

Fin de séance : 21h35

Mme le Maire, Mme le Secrétaire, Martine FINIELS Danielle SAGNES