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Procès Verbal - PV du CM du 02 Avril 2026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Vernoux-en-Vivarais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 02 Avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal
De la Commune de VERNOUX-EN-VIVARAIS
- - - - -
Séance du 02 Avril 2026
Nombre de membres : Date de la convocation : 26 Mars 2026 - du Conseil Municipal : 19 Date d’affichage : 26 Mars 2026 - en exercice : 19
- présents : 17
- qui ont pris part à la délibération : 17
Présents : Mmes et MM Yohan BLANCHARD, Gilles BRAULT, Olivier CHASTAGNARET, Camille COURTIAL PALMIERI, Nans DESBRUS, Michel DURAND, Martine FINIELS, Marcel FRECHET, Chantal GIORDANO, Jean-Louis GLEIZE, Sophia LIEDOT, Chloé MATTEI, Benjamin PHILIP, Stéphanie RISSOAN, Stéphanie ROSTAIND, Philippe TUFFERY, Manon TUR.
Excusée : Mme Gaëlle JUNIQUE
Absente : Mme Marie-Chantal De LEHELLE d’AFFROUX
Secrétaire de séance : M. Michel DURAND
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 20 Mars 2026 3. Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations de pouvoirs
4. Formation prise de fonction des conseillers
5. Désignation auprès des syndicats et divers organismes
6. Détermination des commissions municipales
7. Désignation des membres des commissions municipales
8. Questions diverses
9. Informations du Maire 1. Désignation d’un secrétaire de séance
Après avoir fait l’appel et constaté que le quorum était atteint, Madame le Maire ouvre la
séance.
Madame le Maire fait appel à candidature pour le secrétariat de séance.
A l’unanimité, le Conseil Municipal désigne en qualité de secrétaire de séance, M.
Michel DURAND.
2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 Mars 2026
Madame le Maire demande aux conseillers municipaux s’ils ont des remarques à formuler
sur le procès-verbal du conseil municipal du 20 Mars 2026.
Aucune remarque n’étant formulée, Mme le Maire propose de passer au vote.
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le procès-verbal du conseil municipal
du 20 Mars 2026.
3. Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations de pouvoir
Il s’agit des décisions suivantes :
- De ne pas exercer son droit de préemption sur la parcelle AZ 119 sise 6 Place Louis Rioufol [Décision n°2026_010]
- De ne pas exercer son droit de préemption sur la parcelle AR 646 sise 615 rue de l’Hôpital [Décision n°2026_011]
- De réviser le loyer du local de la SISA du Pays de Vernoux, sis 25 Avenue Vincent D’Indy, de la manière suivante, et ce à compter du 1er mars 2026 [Décision n°2026_012] :
Le loyer actuel : 500,00 €/mois ;
Nouveau loyer : 504.70 € / mois ;
- De ne pas exercer son droit de préemption sur les parcelles AH 435 et AH 325 sises Impasse Chabert [Décision n°2026_013]
- De ne pas exercer son droit de préemption sur la parcelle AZ 308 sise 4 rue de la Tourette [Décision n°2026_014] - D’approuver la proposition de la Caisse d’Epargne concernant le renouvellement de la ligne de trésorerie, aux conditions suivantes [Décision n°2026_015] : Montant : 180 000 €
Durée : 1 an
Taux d’intérêt : €STR + marge de 1 %
Frais de dossier : 300 €
Commission d’engagement : 0 €
Commission de mouvement : 0%
Commission de non-utilisation : 0.20%
- De ne pas exercer son droit de préemption sur les parcelles AE 363 à 368 et AE 423 à 425 sises 4 la Bérengère [Décision n°2026_016].
- De ne pas exercer son droit de préemption sur les parcelles AZ 595 et AZ 593 sises 9 place de l’Eglise [Décision n°2026_025]
4. Formation prise de fonction des conseillers
Mme le Maire donne la parole à Carine FAURE, DGS, afin qu’elle présente une formation prise de fonction aux conseillers.
5. Désignation des délégués auprès des organismes extérieurs et au sein des commissions
Mme le Maire indique que l’article L.2121-21 du Code général des collectivités
territoriales prévoit qu’il y a lieu de procéder aux nominations par vote au scrutin
secret. Toutefois, ce même article prévoit également que le conseil municipal peut
décider à l’unanimité de ses membres de procéder au vote à main levée.
Mme le Maire propose donc aux conseillers municipaux d’effectuer les désignations
aux organismes extérieurs, ainsi qu’au sein des commissions obligatoires et
municipales au vote à main levée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, de
procéder au vote à main levée pour la désignation des délégués du conseil
municipal pour siéger au sein des organismes extérieurs, ainsi que pour
désignation des membres au sein des commissions obligatoires et
municipales. 6. Désignation auprès du Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche
Madame le Maire rappelle au conseil municipal que la Commune de Vernoux adhère
au Syndicat mixte du Parc naturel régional des Monts d’Ardèche.
Le Conseil Municipal est appelé à désigner un délégué titulaire et un délégué
suppléant, pour représenter la commune au sein du comité syndical.
Mesdames Marie-Chantal de LEHELLE d’AFFROUX et Martine FINIELS se portent
candidates.
Au premier tour, ont obtenu, pour leurs candidatures en qualité de :
- Déléguée titulaire : Marie-Chantal de LEHELLE d’AFFROUX – 17 voix
- Déléguée suppléante : Martine FINIELS – 17 voix
A la majorité absolue, Mme Marie-Chantal de LEHELLE d’AFFROUX est
désignée déléguée titulaire et Mme Martine FINIELS, déléguée suppléante pour
représenter la Commune auprès du Syndicat mixte du Parc naturel régional des
Monts d’Ardèche.
7. Désignation auprès du Syndicat de Développement, d’Equipement et d’Aménagement de l’Ardèche (SDEA)
Madame le Maire rappelle que la commune de Vernoux-en-Vivarais est membre du
Syndicat de Développement, d’Equipement et d’Aménagement de l’Ardèche depuis
1987.
Le conseil municipal est invité à désigner un délégué du collège des Communes au
sein de l’assemblée générale du Syndicat de développement, d’équipement et
d’aménagement de l’Ardèche.
M. Yohan BLANCHARD se porte candidat.
Au premier tour, a obtenu, pour sa candidature :
- Yohan BLANCHARD – 17 voix
A la majorité absolue, M. Yohan BLANCHARD est désigné délégué du collège
des Communes au sein de l’assemblée général du Syndicat de développement,
d’équipement et d’aménagement de l’Ardèche. 8. Désignation auprès du Syndicat Territoires d’Energie (TE07)
Mme le Maire rappelle l’adhésion depuis de très nombreuses années de la Commune
de Vernoux-en-Vivarais au Syndicat départemental d’énergies de l’Ardèche (SDE07)
devenu Territoires d’Energie (TE07) à la fois pour les compétences obligatoires
(électricité et gaz) mais aussi facultatives (éclairage public, maîtrise des énergies) ;
Il appartient au Conseil Municipal de désigner un délégué titulaire et un délégué
suppléant pour représenter la commune au sein du collège d’arrondissement «
communes non urbaines », chargé d’élire les représentants au comité syndical.
Messieurs Marcel FRECHET et Jean-Louis GLEIZE se portent candidats.
Au premier tour, ont obtenu, pour leurs candidatures en qualité de :
- Délégué titulaire : Marcel FRECHET - 17 voix.
- Délégué suppléant : Jean-Louis GLEIZE - 17 voix.
A la majorité absolue, M. Marcel FRECHET est désigné délégué titulaire et M.
Jean-Louis GLEIZE, délégué suppléant pour représenter la Commune au sein
du collège d’arrondissement « communes non urbaines », chargé d’élire les
représentants au comité syndical.
9. Désignation auprès du SIVU Syndicat Centre Ardèche d’Aide de proximité à l’Informatique de Gestion Communale (SAIGC)
Mme le Maire rappelle l’adhésion en 2019 au SIVU Centre Ardèche d’aide de
proximité à l’informatique de gestion communale et aux secrétariats.
Elle rappelle également l’objet du syndicat :
- Assurer la maintenance des logiciels de gestion de collectivités locales et
accompagner les secrétariats dans l’installation de ces logiciels.
- Développer l’utilisation des applications informatiques au service des collectivités
notamment par des actions de formation.
- D’initier toutes actions permettant la mise en réseau de leurs utilisateurs.
Il convient pour le conseil municipal de procéder à la désignation d’un délégué
titulaire et d’un suppléant, appelé à siéger au sein du comité syndical.
M. Yohan BLANCHARD et Mme Camille COURTIAL PALMIERI se portent candidats.
Au premier tour, ont obtenu, pour leurs candidatures en qualité de :
- Délégué titulaire : Yohan BLANCHARD – 17 voix
- Délégué suppléant : Camille COURTIAL PALMIERI - 17 voix
A la majorité absolue, M. Yohan BLANCHARD est désigné délégué titulaire et
Mme Camille COURTIAL PALMIERI auprès du SIVU SAIGC. 10. Désignation auprès du Conseil d’administration de l’Ehpad « Résidence Beauregard »
Le Conseil Municipal est appelé à désigner 3 représentants de la commune de
rattachement, dont le Maire qui assure la présidence du conseil d’administration de
l’établissement.
Mme Chantal GIORDANO et M. Olivier CHASTAGNARET se portent candidats.
Au premier tour, ont obtenu, pour leurs candidatures :
- Chantal GIORDANO - 17 voix
- Olivier CHASTAGNARET – 17 voix
A la majorité absolue, Mme Chantal GIORDANO et M. Olivier CHASTAGNARET
sont désignés pour représenter la commune au conseil d’administration de
l’Ehpad « Résidence Beauregard ».
11. Désignation auprès du Conseil d’administration du collège Pierre Delarbre
Mme le Maire indique qu’il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué
suppléant au sein du conseil d’administration du collège Pierre DELARBRE.
Mme Martine FINIELS et M. Benjamin PHILIP se portent candidats.
Au premier tour, ont obtenu, pour leurs candidatures en qualité de :
- Déléguée titulaire : Martine FINIELS - 17 voix.
- Délégué suppléant : Benjamin PHILIP - 17 voix.
A la majorité absolue, Mme Martine FINIELS est désignée déléguée titulaire et
M. Benjamin PHILIP suppléant au conseil d’administration du collège Pierre
Delarbre.
12. Désignation auprès de l’Association des Communes et Collectivités forestières de l’Ardèche
Madame le Maire indique qu’il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué
suppléant, pour représenter la commune au sein des instances de l’association.
Mrs Marcel FRECHET et Jean-Louis GLEIZE se portent candidats.
Au premier tour, ont obtenu, pour leurs candidatures, en qualité de :
- Délégué titulaire : M. Marcel FRECHET – 17 voix
- Délégué suppléant : M. Jean-Louis GLEIZE – 17 voix A la majorité absolue, M. Marcel FRECHET est désigné délégué titulaire et M.
Jean-Louis GLEIZE en tant que suppléant pour siéger au sein de l’Association
des communes et collectivités forestières de l’Ardèche.
13. Désignation auprès de l’Agence France Locale
Madame le Maire indique qu’il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué
suppléant, pour représenter la commune au sein de l’assemblée générale de
l’Agence France Locale.
Mme Martine FINIELS et M. Yohan BLANCHARD se portent candidats.
Au premier tour, a obtenu, pour sa candidature en qualité de :
- Délégué titulaire : Martine FINIELS – 17 voix
- Délégué suppléant : Yohan BLANCHARD – 17 voix
A la majorité absolue, Mme Martine FINIELS est désignée déléguée titulaire et
M. Yohan BLANCHARD en tant que délégué suppléant, pour représenter la
commune au sein de l’assemblée générale de l’Agence France Locale.
14. Désignation d’un correspondant défense
Madame le Maire invite le conseil municipal à désigner un délégué en charge des
questions de défense nationale dans le cadre du lien Armée-Nation.
Monsieur Michel DURAND se porte candidat.
Au premier tour, Monsieur Michel DURAND a obtenu 17 voix.
A la majorité absolue, M. Michel DURAND est désigné correspondant défense.
15. Fixation du nombre de membres et de désignation des membres au sein du
CCAS
Mme le Maire indique que le Conseil d’administration du CCAS peut comprendre en
nombre égal, au maximum huit membres élus au sein du conseil municipal, et huit
membres nommés par le maire parmi les personnes mentionnées au quatrième
alinéa de l'article L. 123-6 du code de l'action sociale et des familles.
Ce nombre ne peut être inférieur à quatre membres nommés et quatre membres
élus, soit huit membres.
Le conseil d'administration du centre communal d'action sociale est présidé de plein
droit par le Maire. Mme le Maire propose de fixer le nombre de membres du CCAS à 8 membres, soit 4
membres élus et 4 membres nommés.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, de fixer à 8
(huit) membres le nombre de membres au sein du conseil d'administration du
centre communal d'action sociale soit :
- Quatre (4) conseillers municipaux désignés par le conseil municipal
- Quatre (4) personnes nommées par le Maire.
16. Désignation des membres élus au sein du conseil d’administration
Mme le Maire rappelle que le conseil d’administration du CCAS est composé de 8 membres,
dont 4 membres élus au sein du conseil municipal.
Le Conseil Municipal procède à l'élection des membres du CCAS au scrutin secret.
La liste de candidats est la suivante :
- Mme Chantal GIORDANO
- Mme Manon TUR
- Mme Stéphanie RISSOAN
- M. Marcel FRECHET
Après avoir procédé aux opérations de vote, la liste de candidats suivante est élue, par 17
voix :
- Chantal GIORDANO
- Manon TUR
- Stéphanie RISSOAN
- M. Marcel FRECHET
A la majorité absolue, le Conseil Municipal a désigné Mmes Chantal GIORDANO,
Manon TUR, Stéphanie RISSOAN, M. Marcel FERCHET pour siéger au sein du conseil
d'administration du CCAS de la commune. 17. Désignation au sein de la Commission d’appel d’offres
Mme le Maire indique que pour les communes de moins de 3 500 habitants, la commission d’appel d’offres est composée du Maire qui préside de plein droit la commission, et 3 membres du conseil municipal élus à la représentation proportionnelle.
Mme le Maire appelle les conseillers à se porter candidat.
Se sont portés candidats en qualité de membres titulaires :
- M. Yohan BLANCHARD, titulaire qui a obtenu 17 voix
- M. Olivier CHASTAGNARET, titulaire qui a obtenu 17 voix
- M. Philippe TUFFERY, titulaire qui a obtenu 17 voix
Ont été désignés, à la majorité absolue, Mrs Yohan BLANCHARD, Olivier CHASTAGNARET et Philippe TUFFERY sont nommés membres titulaires de la commission d’appel d’offres.
18. Désignation au sein de la Commission de contrôle des listes électorales
Mme le Maire indique que pour les communes de moins de 1000 habitants ou si une seule liste s’est présentée aux élections, la commission de contrôle des listes électorales est composée de 3 membres dont 1 issu du conseil municipal.
Mme le Maire appelle les conseillers à se porter candidat.
S’est porté candidat :
- M. Marcel FRECHET
A été désigné, à la majorité absolue, membre de la commission électorale : M. Marcel FRECHET.
19. Détermination des commissions municipales thématiques
Mme le Maire rappelle que le Conseil municipal peut former des commissions qui seront chargées d’étudier les dossiers selon une thématique.
Le Maire est président de droit de toutes les commissions.
Mme le Maire propose la création des commissions municipales suivantes : - Commission Finances
- Commission communication
- Commission relation aux habitants, animations et festivités, Vie associative - Commission aménagement, urbanisme, voirie et mobilité
- Commission fleurissement, embellissements, végétalisation
- Commission action sociale, scolaire, périscolaire et conseil municipal des jeunes - Commission vie économique (agriculture, entreprise, artisanat, commerce, marché et tourisme) Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, la création de sept commissions municipales selon les thématiques ci-dessus présentées.
20. Désignation au sein des commissions municipales thématiques
Mme le Maire rappelle la création des sept commissions municipales thématiques.
Mme le Maire appelle les conseillers municipaux à se porter candidat pour participer aux commissions.
Commission Finances :
Se sont portés candidats :
- M. Yohan BLANCHARD qui a obtenu 17 voix
- M. Olivier CHASTAGNARET qui a obtenu 17 voix
- M. Philippe TUFFERY qui a obtenu 17 voix
- Mme Manon TUR qui a obtenu 17 voix
- M. Gilles BRAULT qui a obtenu 17 voix
Ont été désignés, à la majorité absolue, membres de la commission Finances : Yohan BLANCHARD, Olivier CHASTAGNARET, Philippe TUFFERY, Manon TUR, Gilles BRAULT.
Commission Communication :
Se sont portés candidats :
- Mme Stéphanie ROSTAIND qui a obtenu 17 voix
- M. Benjamin PHILIP qui a obtenu 17 voix
- Mme Chloé MATTEI qui a obtenu 17 voix
- Mme Chantal GIORDANO qui a obtenu 17 voix
- Mme Manon TUR qui a obtenu 17 voix
- Mme Sophia LIEDOT qui a obtenu 17 voix
Ont été désignés, à la majorité absolue, membres de la commission communication : Stéphanie ROSTAIND, Benjamin PHILIP, Chloé MATTEI, Chantal GIORDANO, Manon TUR, Sophia LIEDOT.
Commission Relation aux habitants, Animations et festivités, Vie Associative :
Se sont portés candidats :
- Mme Chloé MATTEI qui a obtenu 17 voix
- M. Philippe TUFFERY qui a obtenu 17 voix
- M. Yohan BLANCHARD qui a obtenu 17 voix
- M. Michel DURAND qui a obtenu 17 voix
- Mme Manon TUR qui a obtenu 17 voix
- M. Marcel FRECHET qui a obtenu 17 voix
- M. Nans DESBRUS qui a obtenu 17 voix Ont été désignés, à la majorité absolue, membres de la commission relation aux habitants, animations et festivités, vie associative : Chloé MATTEI, Philippe TUFFERY, Yohan BLANCHARD, Michel DURAND, Manon TUR, Marcel FRECHET, Nans DESBRUS.
Commission Aménagement, Urbanisme, Voirie, Mobilité :
Se sont portés candidats :
- M. Olivier CHASTAGNARET qui a obtenu 17 voix
- M. Marcel FRECHET qui a obtenu 17 voix
- Mme Gaëlle JUNIQUE qui a obtenu 17 voix
- M. Jean-Louis GLEIZE qui a obtenu 17 voix
- M. Gilles BRAULT qui a obtenu 17 voix
- M. Nans DESBRUS qui a obtenu 17 voix
- Mme Sophia LIEDOT qui a obtenu 17 voix
Ont été désignés, à la majorité absolue, membres de la commission aménagement, urbanisme, voirie, mobilité : Olivier CHASTAGNARET, Marcel FRECHET, Gaëlle JUNIQUE, Jean-Louis GLEIZE, Gilles BRAULT, Nans DESBRUS, Sophia LIEDOT.
Commission fleurissement, embellissement, végétalisation :
Se sont portés candidats :
- Mme Camille COURTIAL PALMIERI qui a obtenu 17 voix
- Mme Stéphanie RISSOAN qui a obtenu 17 voix
- M. Jean-Louis GLEIZE qui a obtenu 17 voix
- Mme Sophia LIEDOT qui a obtenu 17 voix
- M. Marcel FRECHET qui a obtenu 17 voix
- M. Nans DESBRUS qui a obtenu 17 voix
Ont été désignés, à la majorité absolue, membres de la commission fleurissement, embellissement, végétalisation et gestion du patrimoine arboré : Camille COURTIAL PALMIERI, Stéphanie RISSOAN, Jean-Louis GLEIZE, Sophia LIEDOT, Marcel FRECHET, Nans DESBRUS.
Commission Action sociale, scolaire, périscolaire et Conseil Municipal des Jeunes :
Se sont portés candidats :
- Mme Chantal GIORDANO qui a obtenu 17 voix
- M. Benjamin Philip qui a obtenu 17 voix
- Mme Manon TUR qui a obtenu 17 voix
- Mme Stéphanie RISSOAN qui a obtenu 17 voix
- Mme Stéphanie ROSTAIND qui a obtenu 17 voix
- Mme Sophia LIEDOT qui a obtenu 17 voix
Ont été désignés, à la majorité absolue, membres de la commission action sociale, scolaire, périscolaire et conseil municipal des jeunes : Chantal GIORDANO, Benjamin PHILIP, Manon TUR, Stéphanie RISSOAN, Stéphanie ROSTAIND, Sophia LIEDOT. Commission Vie Economique :
Se sont portés candidats :
- M. Yohan BLANCHARD qui a obtenu 17 voix
- M. Philippe TUFFERY qui a obtenu 17 voix
- Mme Stéphanie RISSOAN qui a obtenu 17 voix
- M. Jean-Louis GLEIZE qui a obtenu 17 voix
- Mme Camille COURTIAL PALMIERI qui a obtenu 17 voix
- M. Gilles BRAULT qui a obtenu 17 voix
Ont été désignés, à la majorité absolue, membres de la commission vie économique : Yohan BLANCHARD, Philippe TUFFERY, Stéphanie RISSOAN, Jean-Louis GLEIZE, Camille COURTIAL PALMIERI, Gilles BRAULT.
21. Questions diverses
Néant
22. Informations du Maire
Lancement du Bicentenaire du temple ce dimanche 5 Avril (programme des animations à découvrir)
Conseil communautaire d’installation le vendredi 10 Avril : constitution de l’exécutif de la CAPCA
Les points à l’ordre du jour étant épuisés, Madame le Maire remercie l’ensemble des conseillers et propose de partager un verre républicain pour ce dernier conseil.
Fin de séance : 21h41
Mme le Maire, le Secrétaire, Martine FINIELS Michel DURAND