Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 3wm6orz8ilip8s
Conseil Municipal - oc5rdm64jsb3hus
Compte-Rendu - 2kcz1nay1zie3dp
Déliberation - j4rwog23jhtya0n
Déliberation - 5ff4tl3a3o16r
Déliberation - 3fz305gp87h9bw2
Déliberation - pqlgqfoedixdvhq
Déliberation - oer0hb5jx98e98a
Déliberation - r6553iaveqc0b
Déliberation - b89d17ci6mdstto
Déliberation - kklysmxtsswhiz
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pajay.
Lien du pdf (Déliberation - kklysmxtsswhiz)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
1
Département de L'Isère
Arrondissement de VIENNE
MAIRIE DE PAJAY
15 Place du 19 Mars 1962
38260 PAJAY
Téléphone 04.74.54.26.03
Le Mercredi 15 Juillet 2020 à 19h00 le Conseil Municipal de la commune de PAJAY dûment convoqué le 7 Juillet 2020 s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Mr le Maire, BAJAT Bernard.
Présents : RENZY Stéphanie - MEYNIER Jean-Marc – MARCHAND Jean-Yves - LANIEL Patricia -
GUILLON Sonia – PIOLAT Alexandre – COLLION Pascale – COLOMB David – FRANCE Laurence – ALLARD Vincent – ALLIBE Sophie.
Absent(s) excusé(s) : ALEX Benjamin, GURRET Sébastien
Absents excusés et représenté(s) : Anne-Marie VIVIER donne pouvoir à Jean-Marc MEYNIER
Secrétaire de séance : COLLION Pascale
David COLOMB arrive à 19 h 15 et n’a pas pris part au vote pour le point N°1.
Approbation du compte-rendu de la précédente réunion du conseil municipal.
1- O.N.F. : Nomination de 3 garants (Responsables des coupes de bois) (délib. 33-2020)
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’ONF sollicite chaque année la commune pour l’attribution d’une coupe de bois.
Celle-ci est délivrée pour l’affouage et il est nécessaire de nommer des garants qui pourront gérer l’attribution des coupes de bois.
Ces garants sont au nombre de trois.
Mr le Maire propose de nommer les trois garants suivants : Eric MEYNIER, Jean-Yves MARCHAND et Vincent ALLARD.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
- DE NOMMER les trois garants suivants : Eric MEYNIER, Jean-Yves MARCHAND, Vincent ALLARD
- CHARGE Mr le Maire d’en informer l’Office National des Forêts
2- Composition de la commission de contrôle des listes électorales (R.E.U.) (délib. 34-2020)
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal les modalités réglementaires de la composition de la Commission de Contrôle des listes électorales (R.E.U.), dans les communes de 1000 habitants et plus.
La Commission de Contrôle est composée comme suit :
- Un conseiller municipal pris dans l’ordre du tableau parmi les membres prêts à participer aux travaux de la commission,
- Une délégué de l’administration désigné par le Préfet,
- Un délégué désigné par le Président du Tribunal judiciaire 2
Le maire propose les noms de Jean-Yves MARCHAND (conseiller municipal), René JANIN (délégué du Sous-Préfet), Yves BOURGARIT (délégué du Tribunal judiciaire) qui, après avoir été informés ont accepté de participer aux travaux de la commission.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, ou représentés
- ACCEPTE la compostion de ladite commission.
- CHARGE Monsieur le Maire d’en informer la Préfecture et le Tribunal judiciaire
3- Autorisation au maire de recruter 2 agents recenseurs (délib. 35-2020)
Monsieur le Maire informe le conseil que l’INSEE a envoyé un courrier concernant le recensement de la population en 2021. Cette enquête se déroulera du 21 janvier au 20 février 2021.
Il appartient au Maire de nommer des agents recenseurs qui réaliseront l’enquête.
L’INSEE versera, à la commune, une dotation forfaitaire, celle-ci contribuera à la rémunération des agents recenseurs.
Monsieur le Maire demande l’autorisation de recruter des agents recenseurs.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés :
- AUTORISE Mr le Maire à recruter des agents recenseurs pour effectuer l’enquête de recensement de la population en 2021.
- AUTORISE Mr le Maire à signer tous les documents ou contrats nécessaires à la réalisation de cette enquête de recensement.
4- Nomination des membres du Conseil Municipal aux Commissions de Bièvre Isère Communauté
(délib. 36-2020)
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal que lors du Conseil Communautaire du 10 Juillet 2020, les Conseillers Communautaires ont adopté la création de 9 commissions.
Celles-ci sont chargées d’étudier, de formuler des propositions et d’apporter des avis sur les questions, en vue de préparer les décisions du Bureau et du Conseil Communautaire.
Il est demandé à chaque commune de désigner un représentant pour siéger dans chacune de ces commissions.
Sont nommés élus aux commissions communautaires :
COMMISSIONS NOM PRENOM
1
Economie, Commerce, Artisanat, Plan de Relance
Agriculture, Circuits courts, Tourisme et Patrimoine,
Ess (Economie Sociale et Solidaire – Volet
Economie)
MEYNIER Jean-Marc
2
Administration Générale et Ressources Humaines,
Commande Publique, Finances et Prospectives
Financière, Mutualisation
RENZY Stéphanie
3
Aménagement du Territoire, Urbanisme, Habitat et
Logement ALEX Benjamin 3
4
Transition Ecologique, Mobilités, Environnement,
Forêt, Chasse et Pêche, Cycle de l’Eau,
Biodiversité
ALLIBE Sophie
5
Petite Enfance, Enfance et Jeunesse, Solidarités,
Proximité, Séniors, Santé, Famille, ESS (Economie
Sociale et Solidaire – Volet Social)
VIVIER Anne-Marie
6
Culture, Lecture Publique, Festivals
FRANCE Laurence
7
Sports, Equipements Sportifs et Vie Associative
COLLION Pascale
8
Eau potable, Assainissement,
Collecte et Valorisation des Déchets, Ecogestes BAJAT Bernard
9
Travaux, Maintenance des bâtiments et Sécurité,
Aménagement Numérique, Système d’information MARCHAND Jean-Yves
5- Informations
- Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu’une soirée cinéma plein-air gratuite aura lieu le 11 août 2020 à 21 h 30 organisée par Bièvre Isère Communauté et qui se déroulera dans la cour de l’ancienne école. Le film est intitulé « l’incroyable histoire du Facteur Cheval ».
- Monsieur le Maire indique au conseil municipal qu’il a signé une convention de servitude de passage « chemin de la Vigne Gauthier » suite à une demande de la Société TDF pour l’installation d’une antenne de téléphonie.
Fin de séance : 20 h 25
BAJAT Bernard RENZY Stéphanie MEYNIER Jean-Marc VIVIER Anne-Marie
Absente, donne pouvoir à
Jean-Marc MEYNIER
MARCHAND Jean-Yves LANIEL Patricia GURRET Sébastien
Absent, excusé
GUILLON Sonia
PIOLAT Alexandre COLLION Pascale COLOMB David FRANCE Laurence
ALLARD Vincent ALLIBE Sophie ALEX Benjamin
Absent, excusé