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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c68 09 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
Communauté d'Agglomération du Niortais
Territoires de vie
EE ———
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 15 septembre 2017
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 26 septembre 2017
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 25 septembre 2017
MUSEES – PROCES-VERBAL DE RECOLEMENT DE LA COLLECTION DE TEXTILE ET AUTRES ELEMENTS ETHNOGRAPHIQUES DITE "COLLECTION NASLIN 2004"
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Luc DELAGARDE, Carole BRUNETEAU à Florent SIMMONET, Marie-Chantal GARENNE à Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Isabelle GODEAU à Monique JOHNSON, Anne-Lydie HOLTZ à Michel PAILLEY, Dominique JEUFFRAULT à Alain BAUDIN, Lucien-Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Rabah LAICHOUR à Florent JARRIAULT, Jacqueline LEFEBVRE à Christelle CHASSAGNE, Sophia MARC à Jacques BILLY, Jean- Pierre MIGAULT à Sophie BROSSARD, Claire RICHECOEUR à Jacques BROSSARD, Sylvette RIMBAUD à Marie-Paule MILLASSEAU, Michel VEDIE à Jean-François SALANON
Titulaires absents suppléés :
Dany MICHAUD par Jean-Claude CHATELIER
Titulaires absents :
Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Stéphanie DELGUTTE, Robert GOUSSEAU, Guillaume JUIN, Simon LAPLACE, Rose-Marie NIETO, Adrien PROUST, Céline VALEZE
Titulaires absents excusés :
Jeanine BARBOTIN, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Alain CHAUFFIER, Fabrice DESCAMPS, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Anne-Lydie HOLTZ, Dominique JEUFFRAULT, Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR, Jacqueline LEFEBVRE, Sophia MARC, Jean-Pierre MIGAULT, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Michel VEDIE
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Romain DUPEYROU
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170925-c68-09-2017-DE
Date de télétransmission : 28/09/2017
Date de réception préfecture : 28/09/2017 C- 68-09-2017
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 25 SEPTEMBRE 2017
MUSEES – PROCES-VERBAL DE RECOLEMENT DE LA COLLECTION DE TEXTILE ET AUTRES ELEMENTS ETHNOGRAPHIQUES DITE "COLLECTION NASLIN 2004"
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
En application de la loi n°2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux musées de France, codifiée au code du Patrimoine, partie législative (ordonnance n°2004-178 du 20 février 2004), de son décret d’application n°2002-852 du 2 mai 2002 et de l’arrêté du 25 mai 2004 fixant les normes techniques relatives à la tenue de l’inventaire, du registre des biens déposés dans un musée de France et au récolement (publié au Journal officiel le 12 juin 2004). En application de l’article L451-2 du code du Patrimoine, il est rappelé que « les collections des musées de France font l’objet d’une inscription sur inventaire. Il est procédé à leur récolement tous les dix ans ».
Le récolement décennal des collections des musées d’Agglomération a débuté officiellement en juin 2013.
La procédure de récolement consiste à vérifier sur pièce et sur place à partir d’un bien ou de son numéro d’inventaire : la présence du bien dans les collections, sa localisation, l’état du bien, son marquage, la conformité administrative et juridique (propriété), son inscription à l’inventaire.
Les opérations de récolement sont réalisées sous la responsabilité du professionnel responsable des collections.
Les opérations de récolement s’appliquent à la totalité des collections affectées aux musées, qu’elles soient conservées dans l’établissement ou déposées à l’extérieur. Chaque campagne de récolement fait l’objet d’un procès-verbal obligatoire que la collectivité devra transmettre au Ministère de la Culture.
Le procès-verbal décrit la méthode adoptée, le champ ouvert par le récolement, les résultats notamment la liste des objets non vus, manquants ou détruits.
Dans ce cadre, le procès-verbal de récolement de la collection textile et autres éléments ethnographiques dite collection « NASLIN 2004 » – 72 items vus – est présenté au Conseil d’Agglomération. Cette collection a été acquise en 2004 par la Communauté d’Agglomération du Niortais à la famille NASLIN dont l’un des membres, Emile, fut Elu de Saint-Maixent et président du Conseil Général de 1945 à 1955.
Le procès-verbal de récolement est joint en annexe.
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170925-c68-09-2017-DE
Date de télétransmission : 28/09/2017
Date de réception préfecture : 28/09/2017 Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
Valider le procès-verbal de récolement de la collection « NASLIN 2004 », collection de textile et autres éléments ethnographiques.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 75
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170925-c68-09-2017-DE
Date de télétransmission : 28/09/2017
Date de réception préfecture : 28/09/2017 RÉCOLEMENT
DE
LA
COLLECTION
de
textile
et
autres
éléments
ethnographiques
collection
«
Naslin
2004»
PROCÈS-VERBAL
En
application
:
-
De
la
loi
du
4
janvier
2002
relative
aux
Musées
de
France.
-
De
l'arrêté
du
25
mai
2004
fixant
les
normes
techniques
relatives
à
la
tenue
de
l'inventaire,
du
registre
des
biens
déposés
dans un
Musée
de
France
et
au
récolement.
-
De
la
circulaire
du 27
juillet
2006
relative
au
récolement décennal des
collections.
Provenance
de
la
collection
La
collection
de
textile
et
autres
éléments
ethnographiques
dite
«
Collection
Naslin
»
a
été
acquise
par
la
Communauté
d'Agglomération
de
Niort
le
27
septembre
2004.
Cet
ensemble
provient
du
fonds
de
la
famille
Naslin
et
particulièrement
Émile
Naslin
(1870-
1975),
conseiller
municipal
de
Saint-Maixent
de
1898
à
1971,
élu
conseiller
général
du
deuxième
canton
de
Saint-Maixent-l’École
en
1901, président
du
Conseil
général
de 1945
à
1955. Statut
de
la
collection
Depuis
le
transfert
de
gestion
des
musées
de
Niort
à
la
Communauté
d'Agglomération
de
Niort
en
avril
2001,
la
totalité
de
la
collection
est
gérée
par
cette dernière,
devenue
depuis
le
1°
janvier
2014,
Communauté
d'Agglomération
du
Niortais.
Communauté
d'Agglomération
du
Niortais
—
Service
des
musées
Procès verbal
de
récolement
24.07.2017
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20170925-c68-09-2017-DE Date de télétransmission : 28/09/2017 Date de réception préfecture : 28/09/2017 Iidentification/nature/typologie
La collection comporte soixante-douze
items :
TYPE
N° INVENTAIRE
Veste d'homme
004.24.1/004.24.2/004.24.3/004.24.4/004.24.14/004.24.16/00 4.24.18/004.24.27/004.24.29/004.24.33
Caraco
004.24.9/004.24.21/004.24.26/004.24.30/004.24.32/004.24.43 /004.24.45
Corselette à bretelles
004.24.10/004.24.11/004.24.20/004.24.31
Gilet pour homme
004.24.5/004.24.6/004.24.7/004.24.8/004.24.12/004.24.13/00 4.24.15/004.24.17/004.24.28/004.24.34/004.24.35/004.24.36/ 004.24.37/004.24.38/004.24.44/004.24.43
Fond de coiffe
004.24.19
Chapeau
004.24,23
Poche (costume)
004.24.24/004.24.25
Mante à pélerine
004.24.22
Redingote
004.24.41
Blouse de paysan
004.24.39/004.24.40/004.24.42
Mante
004.24.47
jupe
004.24.48
Pantalon
004.24.49/004.24.50
Chaussette
004.24.51/004.24.52/004.24.53/004.24.54/004.24.55/004.24.5 6/004.24.57/004.24.58/004.24.59/004.24.60/004.24.61/004.24 .62/004.24.63/004.24.64
Pièce d'estomac
004.24.65/004.24.66
Casque de coiffe mothaise
004.24.67/004.24.68/004.24.69/004.24.70
Étui pour pierre à aiguiser
004.24.71
Diplôme Société d'Agriculture
004.24.72
Constat d’état
La collection est en bon état.
Localisation
Les numéros 004.24.1 à 004.24.71 sont conservés dans la réserve dite « Textile/orfèvrerie »
au
R-1
du
musée
Bernard
d’Agesci.
Le
numéro
004.24.72
est
conservé
dans
la
réserve
Arts
graphiques au même niveau dudit musée.
Communauté d'Agglomération du Niortais — Service des musées
Procès verbal de récolement
*
24.07.2017
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20170925-c68-09-2017-DE Date de télétransmission : 28/09/2017 Date de réception préfecture : 28/09/2017 Récolement
Le récolement a été effectué en deux temps. La partie textile et objet qui comporte soixante-
et-onze
items
numérotés
de
004.24.1
à
004.24.71
a
été
réalisée
en
2015
en
procédant
à
la
vérification
des
soixante-et-onze
dossiers
d'œuvres,
des
cahiers
d'inventaire
et
de
la
base
de
données
informatisées AlienorWebPro
sur laquelle
les
soixante-et-onze
items
sont
enregistrés.
La
partie Arts graphiques qui concerne le numéro 004.24.72 a été réalisée en juin 2017 selon les mêmes modalités.
Le
marquage
a
été
vérifié
et
aucun
manque
n’a
été
constaté.
Une
photographie
numérique a été réalisée pour chaque
item et a été ajoutée à la base documentaire de la
base de
données AlienorWebPro. Le récolement a été effectué par Fabienne Texier, attachée de conservation pour ce qui concerne les numéros 004.24.1 à 004.24.71 et Laurence Lamy, conservateur en chef pour le numéro 004.24.72. Conclusion
Bilan : soixante-douze
items ont été vus lors de ce récolement, ce qui correspond à
la totalité
de la collection. Visa du Conservateur en chef du patrimoine, Laurence
Lamy
Communauté d'Agglomération du Niortais — Service des musées
Procès verbal de récolement
24.07.2017
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20170925-c68-09-2017-DE Date de télétransmission : 28/09/2017 Date de réception préfecture : 28/09/2017