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Déliberation - 6 Finances Subvention exceptionnelle a lassociation sportive UNSS College Noel Noel
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 6 Finances Subvention exceptionnelle a lassociation sportive UNSS College Noel Noel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Mode, textile et habillement,
AR
PREFECTURE
016-200054047-20170606-2017_06_06_06-DE Reçu
le
09/06/2017
—.
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Confolens
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
20
Excusés-Absents
:
07
Délégations :
04
Date
de
Convocation:
29
mai
2017
Date
d'affichage :
29
mai
2017
DD>>D>>>D>>>>DD>D>DDD>DD>D>DDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDD Le
6 juin
deux
mil
dix-sept
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
29
mai
2017,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
Etaient
présents
:
Mme
COURSAGET
Mireille,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
BOOB
Frédéric,
M.
GAULTIER
Emmanuel
Adjoints,
M.
PAULET
Didier,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
DUMASDELAGE Chantal, Mme
FEURIAU
Valérie,
M. GOWLAND
James,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
LASCAUX
Laurent,
M.
POINTIER
Emeric,
Mme
VICTOR
Nathalie,
Mme
VIGNAUD
Christine,
Conseillers
Municipaux, Excusé(e)}s
/ Absent(e}s:
EEE
M.
BOUTY
Philippe
; M.
GERMANEAU
Gilbert; M.
VIGNAUD
Jean-Michel
; M.
DEMONT
Jean-Michel
; M.
GANTHEIL
Robert
; M.
MASDOUMIER
Pascal
; Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine Délégations : M.
BOUTY
Philippe
à
M.
DUPRÉ
Jean-Noël
; M.
GERMANEAU
Gilbert
à M.
PAULET
Didier
; M.
DEMONT
Jean-Michel
à
M.
GUINOT
Jean-François
; M.
GANTHEIL
Robert
à
Mme
VILLEDARY
Véronique
;
Secrétaire
de
séance
: Mme
LAFONT
Cindy
2017/06/06
N°
06
6
- Finances.
Subvention
exceptionnelle
à
l'association
sportive
UNSS
du
Collège
NOEL
NOEL
M.
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
des
collégiens
de
l'Association
Sportive
du
Collège
NOEL
NOEL
ont
été
qualifiés
pour
les
championnats
de
France
UNSS
en
Hand-ball.
Cette
aventure
sportive
requiert
des
financements
importants
représentant
un
budget
d'environ
1500€,
c'est
pourquoi,
l'association
sollicite
la
commune
pour
l'attribution
d'une
participation
exceptionnelle. Monsieur
le
maire
propose
de
soutenir
cette
association
en
leur
attribuant
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
500€
imputée
au
compte
6574.
Après
en
avoir
débattu
et
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité :
-
Autorise
le
versement
d'une
subvention
exceptionnelle
de
500€
à
l'association
sportive
UNSS
du
collège
NOEL
NOEL
pour
les
Championnats
de
France
UNSS
en
Hand-ball.
onforme juin
2017
Pour
Extrait
En
Mairie,
le
&
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens