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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 1542025Annexe 33 PV CAO 2025001
Document publié le Dimanche 1 mars 2026 à 10h34
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 1542025Annexe 33 PV CAO 2025001)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Démocratie,
EE
nd
Liberté
+ Égalité
» Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTERE
DE
L'ECONOMIE
ET DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
Le
formulaire
OÙUV9
est
un
modèle
de
procès-verbal
qui
peut
être
utilisé
par
les
commissions
d'appel
d'offres
des
collectivités
territoriales
et des
établissements
publics
locaux
dans
le
cadre
de
la passation
des
marchés
publics
ou
des
accords-cadres.
Le
rapport
d'analyse
des
offres
(formulaire
OUV8]
constitue
une
annexe
du
présent
document.
Ce
document
fait état
des
décisions
de
la commission
d'appel
d'offres
relatives
aux
offres
reçues
et doit
être
signé
par
tous
lès membres
présents
lors de
leur examen.
Communauté
de
communes
du
Confluent
et
coteaux
de
Prayssas
30
rue
Thiers
47190
AIGUILLON
Tél
: 05.53.79.81.15
Courriel
: secretariat@ccconfluent.fr
AOO
n°2025-001
- Souscription
des
marchés
d'assurances
Relances
Dommages
aux
biens
et Flotte
automobile
Publicité
:
Profil
acheteur
: https://demal-ampai.fr
diffusée
le
18/09/2025
BOAMP
n°25-103240
du
17/09/2025
JOUE
n°610611-2025
du
18/09/2025
Date
et heures limites de réception
des offres : 03/11/2025
à
12h00
Délai de validité des offres : 6 mois Demande
de précisions ou de compléments sur la teneur des offres 21
NON
ou
LIoui
|
Formulaire
non
o
A
avec
sa
notice
00
8
sur
le sité
du
ministère
“in
de
l'économie,
AR
Prefecture
047-200068922-20251208-1542025-DE Reçu le
17/12/2025 ,
+
et
NOT
LES UE
UC
EL
ŒIL
IIS
CH,
CIE
C
ELLE)
e
2025,
la
commission
d'appel
d'offres
était
composée
comme
suit
:
D1
- Membres
à
voix
délibérative
:
Titulaire
(T)
Nom
et prénom
Qualité
ou
Suppléant
(S)
BOUSQUIER
Philippe
ler Vice-Président
S
CASTELL
Francis
Vice-Président
T
SEIGNOURET
Jacqueline
Vice-Présidente
T
LABAT
Jocelyne
Membre
du
Bureau
S
TEULLET
Daniel
Membre
du
Bureau
T
D2
- Membres
à
voix
consultative
:
Nom
et prénom
Qualité
Le
quorum
est
atteint :
NON
[]
ou
À
La
commission
d'appel
d'offres
Dd
peut
[]
ne
peut
pas
valablement
délibérer.
Secrétariat
de
la
commission
d'appel
d'offres :
Morel
Emeline,
responsable
des
affaires
juridiques
et
marchés
publics
Brédillard
Sandrine,
Cabinet
Julien,
Assistant
à
Maîtrise
d'Ouvrage
AR
Prefecture
047-200068922-20251208-1542025-DE Reçu le
17/12/2025 =
mn
*
=
“
nr
Ps
put
gs
De
”
PL
DS
D DRE
EU
LT
1"
L'LA
TN
DU
"AL
"IRL"
"1112
Nombre
de
plis reçus
:
s
dansles
délais
:
ANURONN
(nombre).
=
hors
délais
:
Ousseuse
(nombre).
Décision
de la commission
d'appel
d'offres relative à l'élimination des offres :
La
commission
d'appel
d'offres :
[]
élimine
les
offres
conformément
à
la
proposition
figurant
au
rapport
d'analyse
des
offres :
C]
demande
une
examen
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants :
Résultat des
votes
:
“
Pour:5
“
Conte:0
“
Abstentions
: O
F2
- Lot
n° 2
: Risques
Dommages
aux
biens
Nombre
de plis reçus
:
“
dansles
délais
:
0...
(nombre).
“hors
délais
:
Ossissss
(nombre).
Décision
de la commission
d'appel
d'offres relative à l'élimination des offres :
La
commission
d'appel
d'offres
:
C]
élimine
les
offres
conformément
à
la
proposition
figurant
au
rapport
d'analyse
des
offres
;
C1
demande
une
examen
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants
:
Résultat des
votes
:
=“
Pour:
"
Conte:
“
Abstentions:
G1
- Lot
n°
1
: Risques
Automobiles
Décision
de
la commission
d'appel
d'offres
relative
au
classement
des
offres :
Après
avoir
pris
connaissance
du
rapport
d'analyse
des
offres,
la
commission
d'appel
d'offres :
retient
le classement
des
offres
proposé
: sur la
base
de
la tarification
n°2
;
CL]
demande
une
analyse
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants
:
AR
Prefecture
047-200068922-20251208-1542025-DE Reçu le
17/12/2025 “
Pour:5
"
Conte:0
“
Abstentions
: O0
G2
- Lot
n° 2
: Risques
Dommages
aux
biens
Décision
de
la commission
d'appel
d'offres
relative au
classement
des
offres
:
Après
avoir
pris
connaissance
du
rapport
d'analyse
des
offres,
la
commission
d'appel
d'offres
:
CL]
retient le classement
des
offres
proposé ;
C]
demande
une
analyse
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants
:
Résultat des
votes
:
“Pour: s
Conte:
“Abstentions:
AR
Prefecture
047-200068922-20251208-1542025-DE Reçu le
17/12/2025 st
fRisates-Aitensbiles
AU
vu
du
rapport
d'analyse
des
offres
et des
décisions
prises
quant
à
l'élimination
et au
classement
des
offres,
la
commission
d'appel
d'offres décide :
DT
d'attribuer
le
marché
public
à
l'attributaire
proposé :
GT
pour
les
motifs
exposés
dans
le rapport
d'analyse
des
offres
;
CL]
pour
les
motifs
mentionnés
ci-dessous :
C]
de
demander
une
analyse
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants :
Résultat des
votes
:
“
Pour:5
”
Conte:0
“
Abstentions
: 0
H2
- Lot
n°
2
: Risques
Dommages
aux
biens
AU
vu
du
rapport
d'analyse
des
offres
et des
décisions
prises
quant
à
l'élimination
et au
classement
des
offres,
la
commission
d'appel
d'offres décide :
CL]
d'attribuer
le
marché
public
à
l'attributaire
proposé ;
CT]
pour
les
motifs
exposés
dans
le rapport
d'analyse
des
offres
;
C]
pour les motifs mentionnés
ci-dessous
:
CL]
de
demander
une
analyse
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants :
Résultat des
votes :
“
Pour:
“
Conte:
s
Abstentions :
AR
Prefecture
047-200068922-20251208-1542025-DE Reçu le
17/12/2025 AU
vu
du
rapport
d'analyse
des
offres
et
après
examen
des
offres
reçues,
la
commission
d'appel
d'offres
déclare
la
procédure
de
passation
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre :
[]
sans
suite
L]
infructueuse
C]
pour
les
motifs
exposés
dans
le
rapport
d'analyse
des
offres
;
C]
pour
les
motifs
mentionnés
ci-dessous
:
et
de
mettre
en
œuvre
la
nouvelle
procédure
suivante :
C1]
un
appel
d'offres
;
C]
un
marché
négocié ;
C]
une
procédure
adaptée ;
C]
un
dialogue
compétitif.
Résultat
des
votes
:
“
Pour:
=
Conte:
"
Abstentions:
12
- Lot
n°
2
: Risques
Dommages
aux
biens
AU
vu
du
rapport
d'analyse
des
offres
et
après
examen
des
offres
reçues,
la
commission
d'appel
d'offres
déclare
la
procédure
de
passation
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre
:
C]
sans
suite
DT
infructueuse
LC]
pour
les
motifs
exposés
dans
le rapport
d'analyse
des
offres :
DT
pour
les motifs
mentionnés
ci-dessous :
Absence
d'offre remise
dans
les délais imparis.
et
de
mettre
en
œuvre
la
nouvelle
procédure
suivante
:
C]
un
appel
d'offres
;
1
un
marché
négocié
;
[]
une
procédure
adaptée
;
C]
un
dialogue
compétitif.
Aucune
offre
n'ayant
été
reçu
dans
le cadre
de
la présente
consultation,
différents
assureurs
ont
été
sollicités dans
le
cadre
d'un
marché
négocié
sans
publicité
ni mise
en
Concurrence.
Une
offre a été reçue
le
14 décembre
2025
et présentée
aux
élus de
la commission
d'appel
d'offres
(société
:
GROUPAMA). L'analyse
de
l'offre n'étant
pas
terminée
par le Cabinet
Julien,
ce
dernier transmetira
son
analyse
ultérieurement.
La
proposition
d'attribution
sera
présentée
aux
élus à l'issue.
AR
Prefecture
047-200068922-20251208-1542025-DE Reçu le
17/12/2025 “
Pour:5
"
Conte
' Ô
“Abstentions
:0 Nom
et prénom
L_Aignature
BOUSQUIER
Philippe
CASTELL
Francis
SEIGNOURET
Jacqueline
LABAT
Joceline
TEULLET
Daniel
AR
Prefecture
047-200068922-20251208-1542025-DE Reçu le
17/12/2025 AR
Prefecture
047-200068922-20251208-1542025-DE Reçu le
17/12/2025